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Coin du droit

La justice populaire

Recueilli par JRR il y a 11 mois

La rue africaine bastonne ses voleurs. Lorsque les Africains attrapent un voleur en fuite, ils le lynchent en groupe sans autre forme de procès. Des violences qui peuvent être mortelles. Par manque de moyens ou de volonté, la police est peu réactive face à la violence de la vindicte populaire. Read more at http://www.afrik.com/article6621.html#8F4zexQoYH3Tlgm3.99 Le texte suivant est celui d'un conseiller juridique. A lire.

Coin du droit : La justice populaire

  • Wed, 08 Jun 2016 14:32:48

 

 

Marché centrale de Douala, il est 10 heures, un voleur vient d’être appréhendé pour avoir soustrait le sac à main d’une dame. Aussitôt, vendeurs et acheteurs du marché accourent pendant que certains le lapide en le déshabillant. D’autres mettent le feu sur de vieux pneus où le malfaiteur est immédiatement immolé. C’est un fait banal, mais fréquent dans nos villes et campagnes : c’est la justice populaire ou vindicte populaire. Qu’est-ce que c’est ? Ce comportement peut-il être réprimé ? Dans sa rubrique du "COIN DU DROIT", www.237online.com   vous à juger bon d'apporter des precisions à ce concept.

Qu’est-ce que la justice populaire ?

La justice populaire ou justice privée ou encore vindicte populaire est la réaction de la population face aux crimes. C’est une justice arbitraire qui ramène notre société à l’état de nature ou de barbarie. C’est une pratique malsaine qui s’apparente à une sorte de dégénérescence du système répressif de l’Etat, en ce que les individus qui se permettent de la perpétrer préfèrent se rendre justice. Pourtant, il existe des institutions qui permettent à tout citoyen qui se sent lésé par une infraction de saisir les autorités compétentes. Au Cameroun, c’est le système judiciaire qui est en charge de la justice et non la population. La justice populaire est une justice expéditive ; c’est-à-dire immédiate et sans appel, la sanction suit la faute ; sans détour ni procédure. Elle est punitive : lapidation, coups et blessures ; et surtout porte atteinte à l’intégrité physique de celui qui est lapidé même s’il est présumé criminel. Le présumé coupable n’a aucun moyen de défense.

C’est une justice qui s’oppose inexorablement à la justice publique ou étatique, fonction souveraine de l’Etat consistant à définir le droit positif et trancher les litiges entre sujets de droits.

 

La justice populaire peut-elle être réprimée ?

Oui, les acteurs et les auteurs de la justice populaire s’exposent à des poursuites judiciaires. En ce sens que lorsque la foule lapide ou torture un individu, bien que ce dernier ait commis une faute, elle porte atteinte à son intégrité physique (par les coups et blessures) ou à sa vie (en lui donnant la mort). Et ses atteintes sont naturellement réprimées sur le plan international que national.

Déjà, sur le plan international, le Cameroun a signé des conventions internationales contre la torture et les traitements humains dégradants. C’est le cas de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme du 10 décembre 1948 qui dispose dans ses articles 5 et 9 respectivement que « nul ne sera soumis à la torture, ni à des peines ou des traitements cruels inhumains et dégradants », « nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé ».

Dans notre ordonnancement juridique, on peut relever que le Code Pénal camerounais en ses articles 278 et 279 et suivants, punissent les coups mortels, les coups avec blessures graves, et même le meurtre (article 275).

Le problème de la vindicte populaire découle du fait que généralement, ce sont des infractions commises de concert. C’est un groupe d’individus qui s’arrange à commettre une infraction et qui n’en dénoncera pas les auteurs. Mais lorsque des individus sont désignés comme étant des auteurs de la vindicte populaire, ils peuvent être punis par les peines citées ci-dessus, et suivant les cas.

Ainsi, la justice populaire ne saurait avoir sa place dans notre société actuelle qui se veut être une société de droit. Car elle porte gravement atteinte au principe de l’Etat de droit.

 

Estelle Djomba Fabo

Conseiller juridique

Besoin d'aide juridique ? Contactez-nous à info@237online.com

 

https://www.237online.com/article-83301-cameroun--coin-du-droit-la-justice-populaire.html

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    Succès pour Fan Education Agency. L’opération portes ouvertes organisée par Fan Education Agency les 9 et 10 février derniers au Louvre Antaninarenina a été un succès. Les étudiants ont répondu massivement à l’invitation. Ils ont pu avoir un contact direct avec les représentants des écoles supérieures et universités étrangères qui travaillent en partenariat l’agence. Les étudiants intéressés pourront avoir un suivi auprès des responsables de l’agence à leur siège.

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    Démolition d’échoppes et gargotes. Le M2PATE, Ministère chargé des projets présidentiels a procédé à la démolition des échoppes situées à Anosy. Ces échoppes se trouvent sur la partie délimitée par le M2PATE pour réaliser le projet d’amélioration des environs du Lac Anosy. “Nous regrettons cette destruction qui est pour nous illégale car nous avons introduit un recours devant le Conseil d’Etat pour sursis à exécution de l’ordre de libération des emprises délivrées par le M2PATE le 24 janvier” souligne l’avocat des commerçants. Ces derniers ont eu l’autorisation d’occuper ces lieux par la Commune. L’avocat regrette que la procédure légale ne soit pas respectée en la matière.

  • 30 Jan. 2018 - 06:53-

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  • 24 Jan. 2018 - 13:10-

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  • 24 Jan. 2018 - 07:15-

    FFKM présente ses vœux. “Au nom de tous les chrétiens de Madagasikara, nous vous encourageons dans vos responsabilités, pour diriger le pays dans la Foi en Dieu. Les églises ont leur place dans notre société, que le Saint Esprit veille sur vous pour le développement du pays” a déclaré Mgr Samoela Jaona Ranarivelo, président de l’Eglsie anglicane et président en exercice du Conseil œcuménique des Eglises de Madagasikara depuis quelques jours pour l’année 2018. La délégation du FFKM a présenté ses vœux au couple présidentiel ce 23 janvier 2018 à Iavoloha.Les quatre chefs d’église étaient présents au palais d’Iavoloha.

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    Nouveau DG à l’INFA. Le Conseil des Ministres du mercredi 17 janvier 2017 au Palais d’Etat d’Iavoloha pour le compte du Ministère de la Fonction Publique, de la Réforme de l’administration, du Travail et des Lois Sociales par décret vient de nommer Botonoasy Jean Davistor au poste de directeur Général de l’Institut National de Formation Administrative (INFA). Un décret qui abroge le récent décret pris en avril 2017 ayant nommé Nomenjanahary Dupont Herilala à ce poste. Pourquoi ce rapide remplacement ?

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    Le fokonolona perd 569 ha. A Ampahala, lieu sis dans la commune urbaine de Soavinandriana, de la région Itasy le fokonola est désemparé. A la fin de l’année 2017 ce fokonolona apprend que Georges Ruffin, leur adversaire dans le dossier foncier, a eu gain de cause devant le tribunal. Cela siginifie que cet ancien ministre vient de se voir attribuer définitivement le titre d’un terrain de 569 ha. Selon Ramilijaona Pierre Marcel, président de l’association de la défense des intérêts du fokonolona, le fokonolona ne veut pas quitter les lieux. Ils défendront leur terrain par tous les moyens.

  • 15 Jan. 2018 - 07:16-

    Bilan provisoire 14 janvier. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation publié le 14 Janvier 2018 - 20heures nous donne, le bilan provisoire, à l’échelle nationale qui fait état de : 51 personnes décédées, (les corps retrouvés de quelques personnes disparues expliquent l’augmentation) [(Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 5, Atsimo Atsinanana : 10 ; Atsinanana : 4, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 5, Sofia : 3 ; Vakinankaratra : 2, Vatovavy Fitovinany : 3)] ; 22 portées disparues ; 160 800 sinistrées ; 54 767 déplacées.

  • 12 Jan. 2018 - 07:41-

    Bilan provisoire national sur le plan humain. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 11 janvier à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Il fait état de : 42 personnes décédées ; 26 personnes portées disparues ; 18806 personnes déplacées ; 149942  sinistrées.

  • 12 Jan. 2018 - 07:26-

    Ambassadeur à New York. Pour la troisième fois depuis son accession au pouvoir Rajaonarimampianina vient nommer un ambassadeur en la personne Razafitrimo Arisoa Lala. Elle est nommée pour occuper le poste d’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la République de Madagasikara auprès de l’Organisation des Nations Unies à New York. Elle a été nommée par décret au cours du Conseil des Ministres du jeudi 11 janvier 2018 qui s’est tenu au Palais d’Etat d’Iavoloha. Elle était ministre des Affaires étrangères entre 2014 et 2015.

  • 12 Jan. 2018 - 07:18-

    Nouveau directeur de cabinet à la Présidence. Le Conseil des Ministres du Jeudi 11 janvier 2018 qui s’est tenu au Palais d’Etat d’Iavoloha par décret vient de nommer Randrasana Eric Jean-Joel, au poste de Directeur du Cabinet Civil du Président de la République. Il remplace à ce poste Herisoa Razanadrakoto. Herisoa Razanadrakoto a occupé le poste de directeur de cabinet par intérim pendant plusieurs mois (depuis 2015) remplaçant  Henry Rabary-Njaka limogé après des pressions. Quant au nouveau directeur de cabinet civil il était toujours dans le giron du Président comme conseiller spécial sur plusieurs dossiers (Agoa, énergie…).

  • 11 Jan. 2018 - 14:41-

    Bilan provisoire national. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 10 janvier à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Il fait état de : 36 personnes décédées (Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 1, Atsinanana : 4, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 5, Vakinankaratra : 2, Vatovavy Fitovinany : 3) ; 25 personnes portées disparues (Analamanga : 1, Atsimo Atsinanana : 4, Atsinanana : 1, Haute Matsiatra : 3, Menabe : 9, Sofia : 6 et Vatovavy Fitovinany : 1) ; 20462 personnes déplacées ; 136005 sinistrés (estimation).

  • 10 Jan. 2018 - 12:40-

    Bilan provisoire national. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 9 janvier 2018 à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Ce bilan provisoire fait état de : 33 personnes décédés ; 22 portés disparus ;  24 873 personnes déplacées ; 123 244 sinistrés ; 34 641 nombre d’élèves privés de cours ; 77 nombre de salles de classe utilisées comme site d’hebergement ; 19 infrastructures sanitaires endommagées ou détruites.

  • 09 Jan. 2018 - 07:37-

    Bilan national provisoire. Dans son Bulletin Flash du 8 janvier 2018 à 20 heures le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation publie le bilan provisoire sur tout le pays. Ce bilan fait état de : 29 décédés dans les région suivantes (Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 1, Atsinanana : 3, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 4, Vakinakaratra : 2) ; 22 portés disparus dans les régions suivantes (Analamanga : 1, Atsimo Atsinana : 4, Atsinanana : 2, à Haute Matsiatra : 3, Menabe : 9, Sofia : 2 et Vatovavy Fitovinany : 1) ; 17 170 personnes déplacées ; 83 023 sinistrés.

  • 08 Jan. 2018 - 08:17-

    Bilan provisoire. Le bilan provisoire selon le bulletin cyclonique du 7 janvier à 16 heures locales publiées par le Bngrc fait état de : 6 décès (1 dans la région Amoron’i Mania, 1 à Analamanga, 2 à Atsinanana, 2 à Vakinankaratra), 2 portées disparues (1 à Atsinanana, 1 à Sofia),  3 blessés, 13 523 personnes déplacées, Plus de 63 000 sinistrés,  16 009 élèves privés de cours.

  • 08 Jan. 2018 - 07:00-

    CISCO sy ZAP tsy mianatra. FILAZANA MAIKA. Noho ny fatahorana ny mety hisian'ny fihotsahan'ny tany nateraky ny ora-nikija sy ny fiakaran’ny rano dia tsy mianatra ihany koa rahampitso alatsinainy 08 janoary ka hatramin'ny alarobia 10 janoary ireo mpianatra amin'ny sekoly rehetra miankina sy tsy miankina amin'ny fanjakana ho an'ireto CISCO manaraka ireto : Antananarivo Renivohitra, Antananarivo Atsimondrano, Brickaville.

    Marihina fa ny Alakamisy 11 janoary vao miverina mianatra ireo mpianatra amin'ny sekoly rehetra manerana ny Nosy izay naato ny fianarana.

    Marihina ihany koa fa mety mbola hiampy io lisitra io arakaraky ny fiakaran’ny rano eny anivon’ny ZAP sy ny CISCO. Entanina ny rehetra mba ho mailo mandrakariva.

    (Loharano : https://www.facebook.com/menmadagascar/

  • 08 Jan. 2018 - 06:59-

    ZAP tsy mianatra. FILAZANA MAIKA. Noho ny fiakaran’ny rano dia tsy mianatra ihany koa rahampitso alatsinainy 08 janoary ireo mpianatra amin’ireto ZAP manaraka ireto :

    - ZAP Antanetibe (CISCO Soavinandriana Itasy)
    - ZAP Antoby EST, ZAP Manazary , ZAP Anosibe Ifanja, ZAP Sarobaratra, ZAP Mandiavato, ZAP Andolofotsy sy ZAP Soavimbazaha (CISCO Miarinarivo)
    - ZAP Amboanana, ZAP Alakamisikely, ZAP Ambohipandrano, ZAP Ambohimandry, ZAP Ambatomanga, ZAP Arivonimamo II, ZAP Antambolo, ZAP Ambohimasina (CISCO Arivonimamo)
    - ZAP Soavina sy ZAP Ambondromisitra (CISCO Ambatofinandrahana)
    - Ireo ZAP rehetra ao anatin’ny CISCO Ambositra
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Fandriana
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Andramasina
    - ZAP Alasora (CISCO Avaradrano)
    - ZAP Ambohijoky, ZAP Ampanefy, ZAP Soavina, ZAP Soalandy (CISCO Atsimondrano)
    - EPP Ampirika ao amin’ny ZAP Ambohitrimanjaka (akaikin’ny fefiloha) (CISCO Ambohidratrimo).
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny Faritra MATSIATRA AMBONY
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Midongy
    - Ireo ZAP rehetra ao amin'ny CISCO Antsirabe2
    - ZAP Sabotsy Namatoana, Andranovelona, Morarano, Behenjy (CISCO Ambatolampy)

    Marihina fa mety mbola hiampy io lisitra io arakaraky ny fiakaran’ny rano eny anivon’ny ZAP sy ny CISCO. Entanina ny rehetra mba ho mailo mandrakariva.

    (Loharan: https://www.facebook.com/menmadagascar/ )

  • 04 Jan. 2018 - 12:12-

    Bulletin cyclonique du 4 janvier à 10 h. AVA s’est intensifiée en Forte Tempête Tropicale. Son centre est localisé à 280 Km au NordEst de Toamasina à 10 heures. Le vent moyen monte à 90 Km/h alterné par des rafales de 130 Km/h. AVA pourrait atteindre le stade cyclonique avant d’atterrir autour de Toamasina dans la matinée du 5 Janvier 2018. Les bandes pluvieuses associées touchent dejà la moitié Nord du pays et apporteront des pluies abondantes. Les crues de rivières sont à craindre pour toutes zones concernées par les alertes jaunes suivantes : Les districts Antalaha, Mandritsara, les régions Analanjirofo, Atsinanana, Alaotra Mangoro et Vatovavy Fitovinany sont en alerte Jaune (Menace dans 24 heures); Alerte Verte (Avertissement) : Tsaratanana, Anjozorobe, Analamanga, Arivonimamo, Ambatolampy, Antanifotsy, Antsirabe I-II, Fandriana, Ambositra, Manandriana, Ambohimahasoa, Isandra, Vohibato, Lalangina, Fianarantsoa Ville, Ambalavao, Faritra Atsimo Atsinanana, Anosy Ivohibe et Iakora. Les alertes sont levées pour DIANA, Bealalana, Befandriana Nord, Sambava, Vohemar et Andapa. Les usagers en mer entre Antalaha et Mahanoro sont priés de ne plus s'aventurer en mer à partir de ce jour. Prochain bulletin : à 16 heures 30.

  • 03 Jan. 2018 - 11:57-

    Bulletin cyclonique spécial du 3 janvier à 10 heures. La Perturbation Tropicale à l'Est d'Antalaha s'est intensifiée en Tempête Tropicale Modérée et est nommée AVA à 9 heures. Son centre est détecté à 230 Km à l'Est d'Antalaha ou 350 Km au Nord-Est de St Marie. Le vent moyen monte à 75 Km/h alterné par des rafales de 105 Km/h. D'après la prévision de ce matin, AVA continuera de s'intensifier avant d’atterrir entre Soanierana Ivongo et Brickaville dans la matinée du 5 Janvier. Les bandes pluvieuses associées affectent déjà la partie Nord et Est du pays depuis hier.

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