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Politico-juridique

L’affaire Claudine nous éclaire

Babany C. il y a 1 année

La diffusion d’un enregistrement sonore vient d’enrichir le feuilleton Claudine Razaimamonjy. Ce nouvel épisode nous éclaire en partie sur les écoutes téléphoniques. Bruits et sons.

L’affaire Claudine nous éclaire

Enième épisode. L’affaire Claudine ne cesse de se développer. Les “amateurs” de ce feuilleton ne peuvent que se réjouir de la tournure des événements.

Dans un premier temps, le Bianco faisait cavalier seul et la partie adverse jouait le rôle du partenaire fantôme puis de la sourde-muette. On voyait Claudine Razaimamonjy paradait dans les salons et au cours des manifestations présidentielles. On n’entendait jamais cette conseillère du Président émettre des réactions sur les on-dit et sur les informations officielles qui circulent sur elle.

Puis vient le moment où la réalité judiciaire rattrape Claudine Razaimamonjy. Une arrestation médiatisée. On se frotte les yeux. Réalité ou cinéma ? Nul ne le sait au départ sauf évidemment les principaux acteurs qui sont les pisteurs du Bianco et la personne de Claudine Razaimamonjy. Ceux qui ont assisté à l’arrestation ont affirmé que la prévenue avait une voix aigüe (une information que le futur confirmera).

Puis s’ensuivit l’épisode de l’Evasan. Oui, les Malagasy connaissent désormais ce mot. Evasan ou Evacuation sanitaire. Tant de responsables (ministres…) et de citoyens de Madagasikara ont bénéficié de cette largesse. On pensait qu’on ne reverrait plus de sitôt cette conseillère. N’a-t-elle pas réussi à prendre la poudre d’escampette ou pensait-elle encore tenir les rênes du pouvoir ? On ignore la (ou les) vrai(e)s raisons. Toujours est-il qu’elle est revenue.

Ce retour permet d’ouvrir de nouveaux épisodes. La chasse dans les couloirs de l’hôpital. On voit des journalistes qui suivent la présidente du Smm. D’autres qui font le guet devant une chambre d’hôpital et d’autres qui négocient avec la directrice de l’hôpital. Les amateurs de ce feuilleton se délectent.

Et cette course poursuite continue dans les prisons pour femme à Antanimora dans un premier temps puis à Manjakandriana ensuite.

Le dernier épisode et cet enregistrement qui sort de nulle part. Un enregistrement trafiqué pour déformer la voix de l’employé du Bianco. Un faux ? Une manipulation ?

Les réseaux sociaux s’emparent du document. De nombreux facebookeurs ne se soucient de l’authenticité de l’enregistrement. On partage avec joie ce document. Il suffit d’ouvrir son compte facebook pour avoir des échos de cet enregistrement.

 

Que dire ?

La tentation est grande de surfer sur cette vague. Laissons-nous tenter. Que dire ? Va-t-on faire comme tout le monde s’offusquer que cette conseillère milliardaire jure comme une charretière ? (azafady amin’ny mpandroaka sarety vavy e…) Ne jouons pas au moraliste. Le microcosme de la politique est tel que souvent le juron fait partie du vocabulaire pour se faire rapidement comprendre. Et oui… ainsi va le monde.

 

Relevons plutôt deux aspects.

Le premier aspect est la notion d’écoute téléphonique. L’enregistrement sonore nous relate une conversation téléphonique entre deux personnes. Dans un premier temps, on s’est posé la question dame conseillère a-t-elle victime d’une écoute téléphonique ? ou le Bianco lui-même ? Soulignons que les politiciens de tout bord disent qu’ils sont victimes d’écoute téléphonique. Concernant la législation sur les écoutes téléphoniques à Madagasikara, les juristes disent qu’il n’y pas de loi sur cette pratique.

Le directeur général du Bianco a donné la réponse à cette hypothèse. “L’enregistrement provient du dossier confectionné par le Bianco” reconnait Jean Louis Andriamifidy, dg du Bianco. Il n’y a donc pas d’écoute téléphonique dans ce dossier. Il y a enregistrement d’une conversation.

 

Légalité

Est-elle légale ? Le dg du Bianco donne la réponse. Le Bianco a procédé à l’enregistrement pour prouver au tribunal que dame conseillère a bien reçu sa convocation. Le Bianco a envoyé une convocation par voie terrestre (coursier…) mais Razaimamonjy n’a pas répondu à la convocation. Cela a obligé le Bianco a procédé à cet enregistrement d’une conversation téléphonique. Est-elle légale ? C’est le dossier qui nous donnera la réponse lors du procès. Pour Imbiky Herilaza cette procédure est légale. Il dit que la justice a le pouvoir d’utiliser tous les moyens pour interpeller un prévenu [voie d’affichage (média ou murale…)].

 

On peut aussi s’interroger sur la moralité de l’acte d’avoir enregistré la conversation. Peut-on enregistrer à l’insu d’une personne dans le cadre d’une conversation officielle la conversation téléphonique ? Le Bianco n’a-t-il pas obligation de prévenir ses interlocuteurs de son intention d’enregistrer la conversation comme preuve des échanges ? On sait que moralité ne rime pas forcément avec légalité.

 

Ce support est-il utilisable lors d’un procès ? Imbiky Herilaza de citer le dernier exemple connu celui de l’enseignante vue à travers une vidéo brutalisant une élève. Le tribunal a utilisé ce support pour prouver les actes de la prévenue. Une preuve qui a ses limites. Il faut rappeler que les photos présentées par les candidats battus lors des élections (présidentielles et législatives) n’ont pas été prises en compte par la Hcc cette dernière arguant qu’elle n’avait pas les moyens matériels pour vérifier l’authenticité des pièces présentées.

Pour le magistrat Imbiky Herilaza présente deux éléments dépassant la barrière de la légalité.

 

D’une part, la divulgation de ce document bafoue le droit au secret de la correspondance. En France, la Cour de cassation a affirmé, dans un arrêt du 2 octobre 2001 (arrêt « Nikon »), qu’un employeur ne saurait prendre connaissance de messages personnels d’un employé sans porter atteinte à la vie privée de celui-ci (article 9 du code civil) et au principe du secret des correspondances (article 226-15 du code pénal), quand bien même une utilisation à des fins privées aurait été proscrite par l’employeur.

Pour autant, le principe du secret des correspondances connaît des limites dans la sphère professionnelle. Il peut également être levé dans le cadre d’une instruction pénale ou par une décision de justice.

L’inviolabilité des correspondances est un principe à valeur constitutionnelle relié à la protection de la vie privée”, le débat entre juriste est ouvert en la matière.

 

D’autre part, la publication de cet enregistrement montre qu’il y a des fuites dans le dossier Claudine Razaimamonjy. Cette fuite est-elle limitée à ce support audio ou d’autres éléments clés du dossier ont subi le même sort ? Ces fuites peuvent-elles altérées la suite du traitement du dossier ? On voit d’ici les avocats fourbir leurs armes.

 

En fait, le présent enregistrement n’apporte aucune preuve tangible concernant les dossiers où dame Claudine est incriminée.Il faut encore s'attendre à de nouveaux épisodes. Il serait plus intéressant d'écouter une conversation entre le président hery rajaonarimampianina et dame Claudine ou entre un ordonnateur (principal ou secondaire qu'importe) et dame Claudine. Limiers au travail !


A qui profite la diffusion de cet enregistrement ?” c’est donc la question qu’on se doit de poser. Il faut attendre les prochains épisodes pour nous éclairer.

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Lakroa en direct
  • 30 Jun. 2018 - 08:40-

    Remplacement à l’Assemblée Nationale. « Le Député dont siège devient vacant est remplacé par le suppléant élu en même temps que lui, sauf en cas d’annulation de l’élection, jusqu’au renouvellement de l’Assemblée nationale ». .Que suivant le certificat de décès n°65969 versé au dossier, sieur ABDILLAH est décédé le 21 février 2018 à l’hôpital Apollo de New Delhi. La vacance d’un siège de Député à l’Assemblée nationale est constatée, à la suite du décès de sieur ABDILLAH. Est proclamé Député à l’Assemblée nationale, le candidat EDIZARD, premier suppléant de la liste VPM-MMM de Vohémar. (Arrêt de la HCC du 28 juin 2018).

  • 30 Jun. 2018 - 08:34-

    Remplacement au sénat.« Le député nommé membre du Gouvernement est suspendu d’office de son mandat. Il est remplacé par son suppléant » et que « Les dispositions des articles 71 à 79 sont applicables, par analogie, au Sénat ». Que par décret n°2018-540 du 11 juin 2018, le Sénateur ANDRIAMANDAVY VII Riana a été nommé membre du Gouvernement. Qu’il y a donc lieu de suspendre d’office de son mandat le sénateur Riana  Andriamandavy VII. Est proclamé Sénateur de Madagascar le candidat Rajaonarivelo Henri Velomaro, premier suppléant de la liste « HVM » de Fianarantsoa. (Arrêt de la Hcc du 28 juin 2018.

  • 29 Jun. 2018 - 13:34-

    Dates des élections présidentielles.-  Le Premier ministre, Ntsay Christian, a annoncé lors d'un point de presse qu'il a donné à Mahazoarivo ce 29 juin la date des élections présidentielles. Le premier tour se tiendra le 7 novembre 2018 et le second tour se tiendra le 19 décembre 2018. La convocation des électeurs se fera dans le courant du mois d’août. Suivant la Constitution, le président de la République Hery Rajaonarimampianina, s'il se porte candidat, devrait démissionner le 7 septembre de cette année.

  • 16 Jun. 2018 - 10:10-

    Minisitera MPAE : mitohy ny asa. Isan’ny Miinisitera tsy nisolo ny minisitra mitantana azy ny Minisiteran’ny Fambolena sy Fiompiana. Nahatsapa ankehitriny ny mpitantana ity minisitera ity fa misy mpanakorontana tafiditra ao anatiny ka nahatonga azy i reo hanao fanambarana. Nanambara ireo tompon’andraikitra ao amin’ny minisiteran’ny fambolena sy fiompiana ny alakamisy 14 jona lasa teo teny Ampadrianomby fa mandeha tsara ny asa rehetra ao amin’ny minisitera. Tsy mba nahitana olana hatramin’izay na dia minisitra Hvm aza no nitondra tao hatramin’izay ka hatramin’izao. Nilaza ireo tompon'andraikitra fa tsisy tombontsoa ho azon'ny Firenena indrindra ny tantsaha sy ny mpiompy amin'ny fanakorontanana.

  • 05 Jun. 2018 - 06:58-

    Concours pour pourvoir les 40 postes d’inspecteurs du Trésor. Le ministère des Finances et du Budget informe que le dépôt de dossier pour le concours de recrutement d'élèves inspecteurs du trésor est ouvert depuis ce 4 juin. A noter que 40 postes sont à pourvoir, dont 35 sur concours direct et 5 pour les fonctionnaires du ministère. Le concours se tiendra du 22 au 23 novembre 2018 à Antananarivo Renivohitra, Antsiranana I, Fianarantsoa I, Mahajanga I, Toamasina I et Toliara I. http://www.tresorpublic.mg/tresorpublic/download.php?path=wp-content/uploads/2018/06/&file=concours_ins_2018.pdf

  • 26 May. 2018 - 11:34- GBM Fête des Mères. La GBM ou Grande Braderie de Madagascar a ouvert ses portes ce 23 mai comme annoncé dans les médias. On observe une grande affluence dans les allées. Selon MadaVision la règle de la réduction minimale de 15% est respectée par les participants.
  • 26 May. 2018 - 08:27-

    Décision HCC. Décision n°18-HCC/D3 du 25 mai 2018 Relative à une requête en déchéance du Président de la République Hery Rajaonarimampianina : La Haute Cour Constitutionnelle, Vu la Constitution ; Vu l’Ordonnance n°2001-003 du 18 novembre 2001 portant loi organique relative à la Haute Cour Constitutionnelle ; Vu la loi n°2014-043 relative à la Haute Cour de Justice ; Les rapporteurs ayant été entendus… (lire la suite sur  http://www.lakroa.mg/item-1389_articles_politique_18-dacision-relative-a-une-requate-en-dachaance-du-prasident.html

  • 22 May. 2018 - 07:11-

    Nouveau cardinal. Le Pape François a annoncé ce 20 mai dimanche de Pentecôte, qu’il créera le 29 juin prochain 14 nouveaux cardinaux dont 11 parmi eux sont des électeurs. Parmi ces 14 nouveaux cardinaux se trouvent l’Archevêque Désiré Tsarahazana. L’équipe de http://www.lakroa.mg/ salue ce nouveau cardinal en particulier et toute l’Eglise catholique notamment à Madagascar pour cette nomination. Que le souffle de l’Esprit Saint souffle sur ce nouveau cardinal pour donne un nouvel élan toujours plus positif sur l’EKAR que cela influe positivement sur la vie du pays.

  • 19 May. 2018 - 09:50-

    GBM Fête des mères. La Grande Braderie de Madagascar dédiée à la fête des Mères se déroulera du 23 au 27 mai 2018. Comme d’habitude les visiteurs bénéficieront d’une garantie d’obtenir une remise de 15% minimum. Les visiteurs auront une large gamme de choix pour honorer les mamans. Mais les stands traditionnels seront aussi là pour satisfaire toutes les demandes.

  • 09 May. 2018 - 11:42-

    Daty 3. Nanao fanambarana ny CENI ka nanolotra daty telo. Momba ny datim-pifidianana dia tranga telo no azo eritreretina ka nanaovan'ny CENI tolokevitra :
    - Tranga voalohany: Fifidianana Filoham-pirenena mialoha ny fotoana (alarobia 29 aogositra ny fihodinana voalohany)
    - Tranga faharoa: Fifidianana Filoham-pirenena tanterahina araka ny voalazan'ny andininy faha 47 amin'ny lalàm-panorenana (alarobia 28 novambra ny fihodinana voalohany)
    - Tranga fahatelo: Fanemorana ny fifidianana noho ny antony voalazan'ny Lalàm-panorenana hatrany (29 mai 2019 ny fihodinana voalohany)
    Hahafahana mandrindra araka ny tokony ho izy ny fifidianana sy manatanteraka izany ao anatin'ireo tranga roa voalohany (izany hoe amin'ity taona 2018 ity) dia takiana hazava amin'ity volana mey 2018 ity ny lalàm-pifidianana sy ny fandaminana ara-politika.

  • 05 May. 2018 - 15:04-

    Médiation du FFKM. Le FFKM continue à son rythme sa médiation. Une médiation qui a été ouverte par un culte œcuménique le dimanche 29 avril 2018. Un culte où déjà on a remarqué l’absence d’une certaine partie des acteurs politiques. Puis le lundi 30 avril, le FFKM a invité les députés de chaque camp. Seul le camp des députés “pro-régime” s’est fait représenter. Le camp des députés 73 n’a pas répondu à l’invitation du FFKM. Les quatre chefs d’Eglise du FFKM se sont déplacés, ce 4 mai, à Tsimbazaza pour rencontrer le président de l’Assemblée nationale et à Anosikely pour rencontrer le président du Sénat.

  • 05 May. 2018 - 12:59-

    Dates du recensement. Le Premier Ministre, Mahafaly Solonandrasana Olivier, a présidé ce 3 mai 2018 la cinquième réunion du Conseil National du Recensement (CNR). Cette réunion du CNR s’inscrit toujours dans le cadre de la préparation du troisième recensement général de la population et de l’habitation (RGPH-3). L’objet principal de cette réunion du CNR est de soumettre aux membres du CNR une proposition de date pour la réalisation du lancement du dénombrement. Ainsi, il a été validé que le recensement aura lieu du 18 mai au 10 juin 2018 à commencer par la numérotation de bâtiments (18 au 24 mai 2018), et par la suite, le  dénombrement de la population et des ménages (25 mai au 10 juin 2018).

  • 05 May. 2018 - 09:21-

    MTS. Le parti MTS (Malagasy Tonga Saina) a tenu son congrès le 4 mai 2018 à Antanimena. A l’issue de ce congrès, Mirasoa Razanamasy a été élu au poste de Secrétaire général du parti. Il remplace à ce poste Benjamina Ramanantsoa. Le Congrès a également désigné les coachs par Faritany. Concernant les afairres nationales, Roland Ratsiraka, président national du MTS, prône le « Soa toavina », faisant valoir le dialogue. Pour lui, il vaut mieux qu’un candidat soit présenter par un parti cela suppose l’existence d’une organisation. Le MTS affirme aligner des candidats à toutes les échéances électorales.

  • 03 Apr. 2018 - 08:58-

    Joyeuses Pâques à tous et à chacun. www.lakroa.mg souhaite à tous et à chacun de Joyeuses fêtes de Pâques. Que chaque jour qui se lève soit un jour de Pâques, un jour de victoire pour le monde. Dans son homélie de la nuit de Pâques 2018, le Pape François nous a invités à « transformer l’espérance en gestes concrets de charité ». La suite nous appartient.

  • 23 Mar. 2018 - 07:59-

    Passage de Eliakim (bilan du 22 mars à 20h). Le bilan provisoire global en date du 22 mars 2018 transmis par le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation du Bngrc nous donne les chiffres suivants : A l’échelle nationale, le bilan provisoire global fait état de : 21 décédés ; 50 872 sinistrés ; 19 439 déplacés cumulés ; 1 491 cases d’habitations endommagées ; 13 345 d’habitations inondées ; 2 392 cases détruites.

  • 20 Mar. 2018 - 07:58-

    José Vianey candidat aux présidentielles. Chaque week end apporte son lot de candidat à la candidature au poste de président de la République de Madagasikara. José Vianey vient d’annoncer sa candidature ce samedi 17 mars 2018 au Paon d’Or. Si l’on se réfère aux informations dans les informations, José Vianey ou Vijo a annoncé sa candidature en son  nom propre et non comme candidat du parti RAM. Ce parti certainement va entériner prochainement cette volonté du candidat Vijo. C’est devenu le modus vivendi.

  • 19 Mar. 2018 - 08:45-

    Passage de Eliakim. Le bilan provisoire global en date du 18 mars 2018 à 18h transmis par le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation du Bngrc nous donne les chiffres suivants : A l’échelle nationale, le bilan provisoire global fait état de : 17 décédés ; 15 772 sinistrés ; 6 282 déplacés cumulés ; 251 cases d’habitations endommagées ; 1 271 cases d’habitations inondées ;  648 cases détruites.

  • 19 Mar. 2018 - 08:29-

    200 étudiants s’imprègnent du Fisandratana2030. Hugues Ratsiferana, Conseiller spécial du Président de la République, a eu comme invité près de 200 étudiants issus de plusieurs universités de la Capitale (des universités publiques et des instituts supérieurs privés). Ces étudiants ont pu s’imprégner du Fisandratana 2030, dans l’amphithéâtre du Centre d’Application de Développement Intégré (Cadi), durant la matinée du 17 mars 2018. Après la présentation succincte du Fisandratana 2030 les étudiants ont pu poser des questions sur ce programme présidentiel. Le président Rajaonarimampianina est passé pour partager avec ces étudiants son expérience de vie.

  • 15 Mar. 2018 - 07:38-

    Jour J pour Aok’izay. C’est aujourd’hui 15 mars de 12h à 12h05 que le rendez-vous a été fixé par les organisateurs pour sensibiliser les tenants du pouvoir sur l’insécurité. Les organisateurs demandent une table ronde aux dirigeants mais surtout l’effectivité des décisions prises. Pour ce jour les organisateurs demandent à tous et à chacun de faire le maximum de bruit (klaxon, son de cloche, sifflet…) pour que ce cri soit entendu en haut lieu. Les organisateurs se donnent rendez-vous sur le parking de Jumbo Score Ankorondrano pour faire le maximum de bruit.

  • 15 Mar. 2018 - 07:36-

    Salon du chocolat et de la gourmandise. Pour la deuxième année consécutive, Wednesday Morning Group a choisi le chocolat et la gourmandise pour son activité de levée de fonds. Cet événement se déroulera durant la journée du 17 mars et se tiendra au Carlton Anosy. “Ce sera une journée d’animation, de démonstration, de préparation, mais surtout de dégustation” annonce les organisatrices car WMG est une association composée uniquement de femmes. Le but de WMG est de recueillir des fonds pour permettre la réalisation des actions sociales de cette Ong.

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