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Affaires et droit

L’adhésion de Madagasikara à l’OAHADA en études

Razafindramanitra il y a 11 jours

Depuis 2011 les juristes du droit des ffaires, le monde des affaires connaissent l’OHADA ou Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. L’adhésion de Madagasikara est en étude.

L’adhésion de Madagasikara à l’OAHADA en études

Le  programme Procom, Programme d’Appui à l’Emploi et à l’Intégration Régionale, financé par l’Union européenne, a organisé un événement pour effectuer l’Atelier de restitution de « L’Etude de l’opportunité de l’adhésion de Madagasikara à l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ». L’atelier s’est tenu ce jeudi 8 février 2018.

 

L’étude fait suite aux préoccupations du secteur privé pour améliorer l’environnement des affaires et le climat des investissements, exprimées notamment à l’occasion des trois Tables Rondes Economiques Madagascar-Union européenne tenues en 2015, 2016 et 2017 ainsi qu’à la conférence sur l’OHADA tenue à la CCIA en 2011.

 

Les institutions de l’OHADA ont été mises en place depuis plus de vingt ans, à l’origine par quatorze Etats africains. L’OHADA a pour mission de garantir la sécurité juridique et judiciaire dans l’environnement des affaires en y instaurant des règles simples, modernes et adaptées, qui garantissent à la fois la stabilité, la transparence, l’accessibilité et la prévisibilité du droit des affaires, en favorisant une justice indépendante et fiable tout en encourageant le recours à l’arbitrage pour le règlement des différends. En somme l’OHADA est chargée de promouvoir un droit des affaires attractif pour les investisseurs tant nationaux qu’étrangers.

L’étude a été effectuée par le Consortium mené par M. Ferdinand Aho, expert international, Responsable du Département Afrique et Francophonie de l’UMS Juriscope. Elle vise à éclairer, d’une part, les autorités nationales en termes de choix politique, d’autre part, les acteurs de la vie nationale que sont les opérateurs du secteur privé, la magistrature, les avocats, les conseils juridiques et les organisations intermédiaires, sur les enjeux de l’adhésion de Madagascar à l’OHADA.

 

L’Atelier a réuni plusieurs participants issus des secteurs privé et public (entreprises, avocats, juges, conseils juridiques, administrations) et traitera les sujets suivants :

·  Présentation de l’OHADA et présentation de l’Etude, par M. Ferdinand Aho, Responsable du Département Afrique et Francophonie de l’UMS Juriscope

·  Droit OHADA et droit malgache des affaires : comparaison, par Mme Véronique Andriambelo, Conseiller juridique, Cabinet MCI

·  La perception de l’OHADA à Madagascar. Perspectives et recommandations, par M. Raphaël Jakoba, Conseiller juridique, Associé MCI.

Les présentations des experts seront suivies de débats sur les avantages, les risques et les adaptations nécessaires du cadre juridique du droit des affaires malagasy dans l’hypothèse d’une adhésion de Madagascar à l’OHADA.

 

Dans son interview avec les journalistes Laurette Lalaharinivo, Directeur Générale des Affaires Judiciaires, des Etudes et des Réformes a rappelé que des réformes ont été faites pour améliorer l’environnement juridique des affaires à Madagasikara. Ces réformes sont étudiées au sein de la Commission de Réforme du Droit des Affaires. Elle a rappelé que la réforme du droit des affaires constitue une priorité pour l’amélioration de l’environnement juridique de l’économie et la sécurisation des investissements à Madagascar.

Pour Joséphine Andriamamonjiarison, Présidente du GEM, elle déclare que les lois sont là mais c’est surtout leur application qui fait défaut. Elle regrette les pratiques qui existent au sein de la justice (la corruption…).

Pour Franck Porte, Chef de Coopération de l’Union Européenne fait savoir que le plus important c’est de pouvoir travailler dans un environnement juridique harmonisé. Dans cet environnement la compréhension est facile et on peut se focaliser sur les affaires eet non sur ce qui est autour des affaires.

 

 

Présentation générale de l’OHADA

La mission de l’OHADA : Harmonisation du droit des Affaires en Afrique aux fins de garantir, au niveau de ses Etats membres, une sécurité juridique et judiciaire pour les investisseurs et les entreprises.

L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a été créée par le Traité relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique signé le 17 octobre 1993 à Port-Louis et révisé à Québec au Canada, le 17 Octobre 2008.

A ce jour, dix-sept (17) Etats sont membres de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires : le Bénin, le Burkina-Faso, le Cameroun, la Centrafrique, la Côte d'Ivoire, le Congo, les Comores, le Gabon, la Guinée, la Guinée-Bissau, la Guinée-Equatoriale, le Mali, le Niger, la République Démocratique du Congo (RDC), le Sénégal, le Tchad et le Togo. Ce Traité a pour principal objectif de remédier à l'insécurité juridique et judiciaire existant dans les Etats Parties.

Et il est indéniable que la balkanisation juridique et l'insécurité judiciaire constituaient une entrave réelle au développement économique. L'harmonisation du droit économique et l'amélioration du fonctionnement des systèmes judiciaires dans nos pays étaient donc considérés comme nécessaires pour restaurer la confiance des investisseurs, faciliter les échanges entre les pays et développer un secteur privé performant.

La mondialisation de l'économie exige l'harmonisation des droits et des pratiques du droit. Cette exigence constitue pour des pays en développement comme les nôtres une priorité pour créer les conditions favorables à l'instauration d'un espace de sécurité juridique et judiciaire indispensable pour drainer des flux importants d'investissements, car investir est déjà en soi un risque, même s'il est calculé; s'il faut doubler ce risque premier inéluctable de celui d'un système juridique fluctuant, ondoyant et insaisissable, il n'y aura pas beaucoup de possibilités d’attirer  des investisseurs.

Vingt-deux années après la création de cette organisation, elle constitue une œuvre immense d’unification de droit sur le plan matériel et sur le plan territorial. De ce fait, il constitue un pare-feu à l’éclatement du droit des affaires, à l’isolement des Etats parties et à la réalisation d’un espace juridique intégré propice à générer un espace économique viable et vivant. Par là même, il peut constituer un modèle à suivre en Afrique et au-delà puisque les pays des Caraïbes ont mis en œuvre déjà un projet comparable.

 

 

Missions et Objectifs de l'OHADA

Une Organisation pour l’action

Les missions spécifiques :

·        Adoption de règles juridiques communes, modernes, simples et adaptées à l’environnement économique internationale et de ses Etats membres, et formation adéquate des personnels juridiques et judiciaires,

·        Promotion d’une justice diligente, indépendante et soutenue par des procédures appropriées

·        Encouragement au recours à l’arbitrage et aux autres modes de règlement amiable des différends.

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Lakroa en direct
  • 13 Feb. 2018 - 08:55-

    Succès pour Fan Education Agency. L’opération portes ouvertes organisée par Fan Education Agency les 9 et 10 février derniers au Louvre Antaninarenina a été un succès. Les étudiants ont répondu massivement à l’invitation. Ils ont pu avoir un contact direct avec les représentants des écoles supérieures et universités étrangères qui travaillent en partenariat l’agence. Les étudiants intéressés pourront avoir un suivi auprès des responsables de l’agence à leur siège.

  • 30 Jan. 2018 - 15:25-

    Démolition d’échoppes et gargotes. Le M2PATE, Ministère chargé des projets présidentiels a procédé à la démolition des échoppes situées à Anosy. Ces échoppes se trouvent sur la partie délimitée par le M2PATE pour réaliser le projet d’amélioration des environs du Lac Anosy. “Nous regrettons cette destruction qui est pour nous illégale car nous avons introduit un recours devant le Conseil d’Etat pour sursis à exécution de l’ordre de libération des emprises délivrées par le M2PATE le 24 janvier” souligne l’avocat des commerçants. Ces derniers ont eu l’autorisation d’occuper ces lieux par la Commune. L’avocat regrette que la procédure légale ne soit pas respectée en la matière.

  • 30 Jan. 2018 - 06:53-

    Visite de l’Oif à la CENI.Dans le cadre de l’appui de l’Organisation Internationale de la Francophonie au processus électoral malgache, une délégation dépêchée par le Secrétaire Général de la Francophonie a effectué une visite auprès de la Commission Electorale Nationale Indépendante(CENI) ce 29 janvier 2018 à Alarobia. Menée par SEM Salou DJIBO, Ancien Président de la transition au Niger, la délégation a tenu une réunion avec le Président de la CENI Me Hery RAKOTOMANANA en présence des Commissaires électoraux ainsi que quelque staff technique de la CENI. Suite aux discussions et échanges, trois points majeurs ont été soulevés : les accompagnements que l’OIF peut apporter à la CENI, les points à éclaircir concernant la candidature aux élections et enfin l’adoption du cadre légal.

  • 24 Jan. 2018 - 13:10-

    Judoka enina hiofana any Japana. “Tatiana (-48), Mirana (-52), Haingo (-78), Kevin (-66) ary Tessia (-52) sy Damiella (-63)” ireo ny judoka enina hiofana any Japon. Ny efatra voalohany dia hanainga ny 28 janoary izao ka haharitra 38 andro ny fe-potoana hiofanan’izy ireo, ny judoka roa farany kosa dia haharitra 4 taona ny fe-potoana hipetrahany any ary hianatra ao amin’ny Université internationale des arts martiaux izy mirahavavy. Me Ratovoson Manoelina Hery no coach voatendry hanaraka an’ireo judoka efatra ary mitovy ny fe-potoana hipetrahany any.

  • 24 Jan. 2018 - 07:15-

    FFKM présente ses vœux. “Au nom de tous les chrétiens de Madagasikara, nous vous encourageons dans vos responsabilités, pour diriger le pays dans la Foi en Dieu. Les églises ont leur place dans notre société, que le Saint Esprit veille sur vous pour le développement du pays” a déclaré Mgr Samoela Jaona Ranarivelo, président de l’Eglsie anglicane et président en exercice du Conseil œcuménique des Eglises de Madagasikara depuis quelques jours pour l’année 2018. La délégation du FFKM a présenté ses vœux au couple présidentiel ce 23 janvier 2018 à Iavoloha.Les quatre chefs d’église étaient présents au palais d’Iavoloha.

  • 18 Jan. 2018 - 07:09-

    Nouveau DG à l’INFA. Le Conseil des Ministres du mercredi 17 janvier 2017 au Palais d’Etat d’Iavoloha pour le compte du Ministère de la Fonction Publique, de la Réforme de l’administration, du Travail et des Lois Sociales par décret vient de nommer Botonoasy Jean Davistor au poste de directeur Général de l’Institut National de Formation Administrative (INFA). Un décret qui abroge le récent décret pris en avril 2017 ayant nommé Nomenjanahary Dupont Herilala à ce poste. Pourquoi ce rapide remplacement ?

  • 17 Jan. 2018 - 08:24-

    Nouvelles dates des examens officiels. Le Ministère de l’Education Nationale vient de rendre public les nouvelles dates des examens officiels : le CEPE se déroulera le 14 août. Le BEPC se tiendra du 3 au 6 septembre. Le CAE se fera les 23 et 24 octobre et le CAP/EP auront lieu les 20 et 21 novembre 2018. La fin de l'année scolaire est toutefois maintenue pour le 4 août.

  • 15 Jan. 2018 - 07:19-

    Le fokonolona perd 569 ha. A Ampahala, lieu sis dans la commune urbaine de Soavinandriana, de la région Itasy le fokonola est désemparé. A la fin de l’année 2017 ce fokonolona apprend que Georges Ruffin, leur adversaire dans le dossier foncier, a eu gain de cause devant le tribunal. Cela siginifie que cet ancien ministre vient de se voir attribuer définitivement le titre d’un terrain de 569 ha. Selon Ramilijaona Pierre Marcel, président de l’association de la défense des intérêts du fokonolona, le fokonolona ne veut pas quitter les lieux. Ils défendront leur terrain par tous les moyens.

  • 15 Jan. 2018 - 07:16-

    Bilan provisoire 14 janvier. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation publié le 14 Janvier 2018 - 20heures nous donne, le bilan provisoire, à l’échelle nationale qui fait état de : 51 personnes décédées, (les corps retrouvés de quelques personnes disparues expliquent l’augmentation) [(Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 5, Atsimo Atsinanana : 10 ; Atsinanana : 4, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 5, Sofia : 3 ; Vakinankaratra : 2, Vatovavy Fitovinany : 3)] ; 22 portées disparues ; 160 800 sinistrées ; 54 767 déplacées.

  • 12 Jan. 2018 - 07:41-

    Bilan provisoire national sur le plan humain. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 11 janvier à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Il fait état de : 42 personnes décédées ; 26 personnes portées disparues ; 18806 personnes déplacées ; 149942  sinistrées.

  • 12 Jan. 2018 - 07:26-

    Ambassadeur à New York. Pour la troisième fois depuis son accession au pouvoir Rajaonarimampianina vient nommer un ambassadeur en la personne Razafitrimo Arisoa Lala. Elle est nommée pour occuper le poste d’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la République de Madagasikara auprès de l’Organisation des Nations Unies à New York. Elle a été nommée par décret au cours du Conseil des Ministres du jeudi 11 janvier 2018 qui s’est tenu au Palais d’Etat d’Iavoloha. Elle était ministre des Affaires étrangères entre 2014 et 2015.

  • 12 Jan. 2018 - 07:18-

    Nouveau directeur de cabinet à la Présidence. Le Conseil des Ministres du Jeudi 11 janvier 2018 qui s’est tenu au Palais d’Etat d’Iavoloha par décret vient de nommer Randrasana Eric Jean-Joel, au poste de Directeur du Cabinet Civil du Président de la République. Il remplace à ce poste Herisoa Razanadrakoto. Herisoa Razanadrakoto a occupé le poste de directeur de cabinet par intérim pendant plusieurs mois (depuis 2015) remplaçant  Henry Rabary-Njaka limogé après des pressions. Quant au nouveau directeur de cabinet civil il était toujours dans le giron du Président comme conseiller spécial sur plusieurs dossiers (Agoa, énergie…).

  • 11 Jan. 2018 - 14:41-

    Bilan provisoire national. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 10 janvier à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Il fait état de : 36 personnes décédées (Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 1, Atsinanana : 4, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 5, Vakinankaratra : 2, Vatovavy Fitovinany : 3) ; 25 personnes portées disparues (Analamanga : 1, Atsimo Atsinanana : 4, Atsinanana : 1, Haute Matsiatra : 3, Menabe : 9, Sofia : 6 et Vatovavy Fitovinany : 1) ; 20462 personnes déplacées ; 136005 sinistrés (estimation).

  • 10 Jan. 2018 - 12:40-

    Bilan provisoire national. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 9 janvier 2018 à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Ce bilan provisoire fait état de : 33 personnes décédés ; 22 portés disparus ;  24 873 personnes déplacées ; 123 244 sinistrés ; 34 641 nombre d’élèves privés de cours ; 77 nombre de salles de classe utilisées comme site d’hebergement ; 19 infrastructures sanitaires endommagées ou détruites.

  • 09 Jan. 2018 - 07:37-

    Bilan national provisoire. Dans son Bulletin Flash du 8 janvier 2018 à 20 heures le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation publie le bilan provisoire sur tout le pays. Ce bilan fait état de : 29 décédés dans les région suivantes (Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 1, Atsinanana : 3, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 4, Vakinakaratra : 2) ; 22 portés disparus dans les régions suivantes (Analamanga : 1, Atsimo Atsinana : 4, Atsinanana : 2, à Haute Matsiatra : 3, Menabe : 9, Sofia : 2 et Vatovavy Fitovinany : 1) ; 17 170 personnes déplacées ; 83 023 sinistrés.

  • 08 Jan. 2018 - 08:17-

    Bilan provisoire. Le bilan provisoire selon le bulletin cyclonique du 7 janvier à 16 heures locales publiées par le Bngrc fait état de : 6 décès (1 dans la région Amoron’i Mania, 1 à Analamanga, 2 à Atsinanana, 2 à Vakinankaratra), 2 portées disparues (1 à Atsinanana, 1 à Sofia),  3 blessés, 13 523 personnes déplacées, Plus de 63 000 sinistrés,  16 009 élèves privés de cours.

  • 08 Jan. 2018 - 07:00-

    CISCO sy ZAP tsy mianatra. FILAZANA MAIKA. Noho ny fatahorana ny mety hisian'ny fihotsahan'ny tany nateraky ny ora-nikija sy ny fiakaran’ny rano dia tsy mianatra ihany koa rahampitso alatsinainy 08 janoary ka hatramin'ny alarobia 10 janoary ireo mpianatra amin'ny sekoly rehetra miankina sy tsy miankina amin'ny fanjakana ho an'ireto CISCO manaraka ireto : Antananarivo Renivohitra, Antananarivo Atsimondrano, Brickaville.

    Marihina fa ny Alakamisy 11 janoary vao miverina mianatra ireo mpianatra amin'ny sekoly rehetra manerana ny Nosy izay naato ny fianarana.

    Marihina ihany koa fa mety mbola hiampy io lisitra io arakaraky ny fiakaran’ny rano eny anivon’ny ZAP sy ny CISCO. Entanina ny rehetra mba ho mailo mandrakariva.

    (Loharano : https://www.facebook.com/menmadagascar/

  • 08 Jan. 2018 - 06:59-

    ZAP tsy mianatra. FILAZANA MAIKA. Noho ny fiakaran’ny rano dia tsy mianatra ihany koa rahampitso alatsinainy 08 janoary ireo mpianatra amin’ireto ZAP manaraka ireto :

    - ZAP Antanetibe (CISCO Soavinandriana Itasy)
    - ZAP Antoby EST, ZAP Manazary , ZAP Anosibe Ifanja, ZAP Sarobaratra, ZAP Mandiavato, ZAP Andolofotsy sy ZAP Soavimbazaha (CISCO Miarinarivo)
    - ZAP Amboanana, ZAP Alakamisikely, ZAP Ambohipandrano, ZAP Ambohimandry, ZAP Ambatomanga, ZAP Arivonimamo II, ZAP Antambolo, ZAP Ambohimasina (CISCO Arivonimamo)
    - ZAP Soavina sy ZAP Ambondromisitra (CISCO Ambatofinandrahana)
    - Ireo ZAP rehetra ao anatin’ny CISCO Ambositra
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Fandriana
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Andramasina
    - ZAP Alasora (CISCO Avaradrano)
    - ZAP Ambohijoky, ZAP Ampanefy, ZAP Soavina, ZAP Soalandy (CISCO Atsimondrano)
    - EPP Ampirika ao amin’ny ZAP Ambohitrimanjaka (akaikin’ny fefiloha) (CISCO Ambohidratrimo).
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny Faritra MATSIATRA AMBONY
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Midongy
    - Ireo ZAP rehetra ao amin'ny CISCO Antsirabe2
    - ZAP Sabotsy Namatoana, Andranovelona, Morarano, Behenjy (CISCO Ambatolampy)

    Marihina fa mety mbola hiampy io lisitra io arakaraky ny fiakaran’ny rano eny anivon’ny ZAP sy ny CISCO. Entanina ny rehetra mba ho mailo mandrakariva.

    (Loharan: https://www.facebook.com/menmadagascar/ )

  • 04 Jan. 2018 - 12:12-

    Bulletin cyclonique du 4 janvier à 10 h. AVA s’est intensifiée en Forte Tempête Tropicale. Son centre est localisé à 280 Km au NordEst de Toamasina à 10 heures. Le vent moyen monte à 90 Km/h alterné par des rafales de 130 Km/h. AVA pourrait atteindre le stade cyclonique avant d’atterrir autour de Toamasina dans la matinée du 5 Janvier 2018. Les bandes pluvieuses associées touchent dejà la moitié Nord du pays et apporteront des pluies abondantes. Les crues de rivières sont à craindre pour toutes zones concernées par les alertes jaunes suivantes : Les districts Antalaha, Mandritsara, les régions Analanjirofo, Atsinanana, Alaotra Mangoro et Vatovavy Fitovinany sont en alerte Jaune (Menace dans 24 heures); Alerte Verte (Avertissement) : Tsaratanana, Anjozorobe, Analamanga, Arivonimamo, Ambatolampy, Antanifotsy, Antsirabe I-II, Fandriana, Ambositra, Manandriana, Ambohimahasoa, Isandra, Vohibato, Lalangina, Fianarantsoa Ville, Ambalavao, Faritra Atsimo Atsinanana, Anosy Ivohibe et Iakora. Les alertes sont levées pour DIANA, Bealalana, Befandriana Nord, Sambava, Vohemar et Andapa. Les usagers en mer entre Antalaha et Mahanoro sont priés de ne plus s'aventurer en mer à partir de ce jour. Prochain bulletin : à 16 heures 30.

  • 03 Jan. 2018 - 11:57-

    Bulletin cyclonique spécial du 3 janvier à 10 heures. La Perturbation Tropicale à l'Est d'Antalaha s'est intensifiée en Tempête Tropicale Modérée et est nommée AVA à 9 heures. Son centre est détecté à 230 Km à l'Est d'Antalaha ou 350 Km au Nord-Est de St Marie. Le vent moyen monte à 75 Km/h alterné par des rafales de 105 Km/h. D'après la prévision de ce matin, AVA continuera de s'intensifier avant d’atterrir entre Soanierana Ivongo et Brickaville dans la matinée du 5 Janvier. Les bandes pluvieuses associées affectent déjà la partie Nord et Est du pays depuis hier.

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