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Chronique du J...

Valeur juridique en marche d'écrevisse?

Chico il y a 4 années

Le décret, n° 2013-593, pris en catimini au mois d'août continue de faire jaser et couler de l'encre. Alimentons le débat.

“Un décret ne sera jamais supérieure à une loi” déclare de façon péremptoire cet étudiant de première année de droit à Ankatso. “Y a pas photo” assure-t-il. Oui, il a raison le bougre ! Il a raison dans un environnement normal. Mais la réalité est tout autre. Nous sommes en temps de crise.
Les mauvaises langues disent “Avec ces mouvances mouvantes les valeurs des textes juridiques fluctuent au gré du vent”. Et les puristes de rappeler la HCC qui a accepté une lettre déposée par un simple citoyen. Un citoyen n’a pas l’autorité de saisir la HCC. Une lettre ne figure dans aucun des documents de travail de la HCC. Ainsi la Transition repose sur une double infraction ! Et depuis cette année 2009, les textes ont été bafoués tant dans l’esprit que dans la lettre.
Le dernier exemple en date est ce décret n° 2013-593 . Pris en catimini, au mois d’août, signé par quelques ministres. “Et les autres ministres ?” se demandent les bonnes consciences. “Ils regardent le train passé” répond l’écho.
Bien sûr notre étudiant de première année en droit a parfaitement raison de réciter sa leçon. Tout le mal qu’on lui souhaite c’est d’aller le plus loin possible dans son cursus. L’étudiant constatera au fil du temps que les textes changent suivant les époques. Les textes légaux durant l’apartheid en Afrique du Sud deviennent illégaux après l’abolition de la ségrégation raciale dans ce pays. Oui, cela est compréhensible. Un choix politique guide la rédaction des lois et règlementations. Notre étudiant de première année saura cela.
Notre étudiant de première année tombe des nues quand on lui présenta un cas réel où un décret vient à “écraser” une loi. Le décret n° 2013-593, pris en conseil de gouvernement et validé en conseil de ministres donne la possibilité aux chefs d’institution de participer à des meetings électoraux sans prendre la parole. Le Ministre de l’Intérieur va jusqu’à dire, au cours d’une conférence de presse, que la président de la CENIT peut assister à un meeting d’un candidat pendant la période électorale. Comme s’il voulait dire que la présidente de la

CENIT a son candidat. Soulignons que le Ministre de l’Intérieur aimait à s’afficher avec son chef de groupement politique (Les As). Et comme beaucoup de gens l’affirment, la présidente de la CENIT fait partie du staff technique de Hery Rajaonarimampianina du temps où ce dernier était ministre des Finances et du Budget. De là à dire que la présidente de la CENIT va assister à la campagne électorale de Hery Rajaonarimampianina, y a un pas que l’on ne franchira pas. Mais, le Ministre a introduit le doute légitime.
Revenons à notre décret. Ce décret va à l’encontre de ce que dit le Code Electoral dans son article 45. Cet article 45 stipule que “(…) Il est interdit à toute autorité politique de faire de la propagande en vue de voter pour une option, un candidat ou une liste de candidats sous peine de sanctions pénales et disciplinaire.”
L’article 15 de la Feuille de route a été encore plus claire : “Le Président, le Gouvernement, les chefs d’institutions et l’ensemble de l’administration de la Transition doivent rester neutres dans la période de transition, en particulier dans le processus électoral.”
Faut-il rappeler que le Feuille de route a été insérée dans l’ordonnancement juridique interne ? Non, le rappel est superflu, tout un chacun sait, et les acteurs politiques en premier, que la Feuille de route régit la Transition et sert de Constitution.
Mais alors pourquoi et comment sommes-nous arrivés dans ce cas de figure où le décret supplante une loi (celle qui régit les Institutions et organes de la Transition !!) ? Nous venons donc de créer un “décret supra-constitutionnel”. Au point de désorienter notre étudiant en droit. Une situation que notre étudiant de première année en droit est en droit de refuser la conception. Mais la réalité est têtue. Le décret existe. De toute façon cet étudiant finira par accepter cette situation quand on lui récitera l’adage disant : “Une exception confirme la règle !!!” De plus pour tranquilliser notre étudiant, beaucoup de nos intellectuels et grands juristes sont restés de marbre devant cette réalité qui permet aux valeurs des textes juridiques de se mouvoir pour plaire aux chefs. C’est l’exception culturelle malagasy…
Le silence de nos intellectuels inquiète. La léthargie de nos éminents juristes interpelle. Ne léguons pas un enseignement bancal à cet étudiant de première année en droit. Cet étudiant qui a raison dans un environnement normal quand il dit que “Un décret ne sera jamais supérieure à une loi”. Mais la réalité en temps de crise le contredit dans son assertion. Refusons cela.
Naïvement vôtre

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Lakroa en direct
  • 18 Jan. 2018 - 07:09-

    Nouveau DG à l’INFA. Le Conseil des Ministres du mercredi 17 janvier 2017 au Palais d’Etat d’Iavoloha pour le compte du Ministère de la Fonction Publique, de la Réforme de l’administration, du Travail et des Lois Sociales par décret vient de nommer Botonoasy Jean Davistor au poste de directeur Général de l’Institut National de Formation Administrative (INFA). Un décret qui abroge le récent décret pris en avril 2017 ayant nommé Nomenjanahary Dupont Herilala à ce poste. Pourquoi ce rapide remplacement ?

  • 17 Jan. 2018 - 08:24-

    Nouvelles dates des examens officiels. Le Ministère de l’Education Nationale vient de rendre public les nouvelles dates des examens officiels : le CEPE se déroulera le 14 août. Le BEPC se tiendra du 3 au 6 septembre. Le CAE se fera les 23 et 24 octobre et le CAP/EP auront lieu les 20 et 21 novembre 2018. La fin de l'année scolaire est toutefois maintenue pour le 4 août.

  • 15 Jan. 2018 - 07:19-

    Le fokonolona perd 569 ha. A Ampahala, lieu sis dans la commune urbaine de Soavinandriana, de la région Itasy le fokonola est désemparé. A la fin de l’année 2017 ce fokonolona apprend que Georges Ruffin, leur adversaire dans le dossier foncier, a eu gain de cause devant le tribunal. Cela siginifie que cet ancien ministre vient de se voir attribuer définitivement le titre d’un terrain de 569 ha. Selon Ramilijaona Pierre Marcel, président de l’association de la défense des intérêts du fokonolona, le fokonolona ne veut pas quitter les lieux. Ils défendront leur terrain par tous les moyens.

  • 15 Jan. 2018 - 07:16-

    Bilan provisoire 14 janvier. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation publié le 14 Janvier 2018 - 20heures nous donne, le bilan provisoire, à l’échelle nationale qui fait état de : 51 personnes décédées, (les corps retrouvés de quelques personnes disparues expliquent l’augmentation) [(Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 5, Atsimo Atsinanana : 10 ; Atsinanana : 4, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 5, Sofia : 3 ; Vakinankaratra : 2, Vatovavy Fitovinany : 3)] ; 22 portées disparues ; 160 800 sinistrées ; 54 767 déplacées.

  • 12 Jan. 2018 - 07:41-

    Bilan provisoire national sur le plan humain. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 11 janvier à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Il fait état de : 42 personnes décédées ; 26 personnes portées disparues ; 18806 personnes déplacées ; 149942  sinistrées.

  • 12 Jan. 2018 - 07:26-

    Ambassadeur à New York. Pour la troisième fois depuis son accession au pouvoir Rajaonarimampianina vient nommer un ambassadeur en la personne Razafitrimo Arisoa Lala. Elle est nommée pour occuper le poste d’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la République de Madagasikara auprès de l’Organisation des Nations Unies à New York. Elle a été nommée par décret au cours du Conseil des Ministres du jeudi 11 janvier 2018 qui s’est tenu au Palais d’Etat d’Iavoloha. Elle était ministre des Affaires étrangères entre 2014 et 2015.

  • 12 Jan. 2018 - 07:18-

    Nouveau directeur de cabinet à la Présidence. Le Conseil des Ministres du Jeudi 11 janvier 2018 qui s’est tenu au Palais d’Etat d’Iavoloha par décret vient de nommer Randrasana Eric Jean-Joel, au poste de Directeur du Cabinet Civil du Président de la République. Il remplace à ce poste Herisoa Razanadrakoto. Herisoa Razanadrakoto a occupé le poste de directeur de cabinet par intérim pendant plusieurs mois (depuis 2015) remplaçant  Henry Rabary-Njaka limogé après des pressions. Quant au nouveau directeur de cabinet civil il était toujours dans le giron du Président comme conseiller spécial sur plusieurs dossiers (Agoa, énergie…).

  • 11 Jan. 2018 - 14:41-

    Bilan provisoire national. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 10 janvier à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Il fait état de : 36 personnes décédées (Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 1, Atsinanana : 4, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 5, Vakinankaratra : 2, Vatovavy Fitovinany : 3) ; 25 personnes portées disparues (Analamanga : 1, Atsimo Atsinanana : 4, Atsinanana : 1, Haute Matsiatra : 3, Menabe : 9, Sofia : 6 et Vatovavy Fitovinany : 1) ; 20462 personnes déplacées ; 136005 sinistrés (estimation).

  • 10 Jan. 2018 - 12:40-

    Bilan provisoire national. Le bulletin flash du Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation (au sein du Bngrc) ce 9 janvier 2018 à 20 heures nous donne le bilan provisoire sur le plan national. Ce bilan provisoire fait état de : 33 personnes décédés ; 22 portés disparus ;  24 873 personnes déplacées ; 123 244 sinistrés ; 34 641 nombre d’élèves privés de cours ; 77 nombre de salles de classe utilisées comme site d’hebergement ; 19 infrastructures sanitaires endommagées ou détruites.

  • 09 Jan. 2018 - 07:37-

    Bilan national provisoire. Dans son Bulletin Flash du 8 janvier 2018 à 20 heures le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation publie le bilan provisoire sur tout le pays. Ce bilan fait état de : 29 décédés dans les région suivantes (Amoron’i Mania : 1, Analamanga : 1, Atsinanana : 3, Boeny : 1, Haute Matsiatra : 17, Menabe : 4, Vakinakaratra : 2) ; 22 portés disparus dans les régions suivantes (Analamanga : 1, Atsimo Atsinana : 4, Atsinanana : 2, à Haute Matsiatra : 3, Menabe : 9, Sofia : 2 et Vatovavy Fitovinany : 1) ; 17 170 personnes déplacées ; 83 023 sinistrés.

  • 08 Jan. 2018 - 08:17-

    Bilan provisoire. Le bilan provisoire selon le bulletin cyclonique du 7 janvier à 16 heures locales publiées par le Bngrc fait état de : 6 décès (1 dans la région Amoron’i Mania, 1 à Analamanga, 2 à Atsinanana, 2 à Vakinankaratra), 2 portées disparues (1 à Atsinanana, 1 à Sofia),  3 blessés, 13 523 personnes déplacées, Plus de 63 000 sinistrés,  16 009 élèves privés de cours.

  • 08 Jan. 2018 - 07:00-

    CISCO sy ZAP tsy mianatra. FILAZANA MAIKA. Noho ny fatahorana ny mety hisian'ny fihotsahan'ny tany nateraky ny ora-nikija sy ny fiakaran’ny rano dia tsy mianatra ihany koa rahampitso alatsinainy 08 janoary ka hatramin'ny alarobia 10 janoary ireo mpianatra amin'ny sekoly rehetra miankina sy tsy miankina amin'ny fanjakana ho an'ireto CISCO manaraka ireto : Antananarivo Renivohitra, Antananarivo Atsimondrano, Brickaville.

    Marihina fa ny Alakamisy 11 janoary vao miverina mianatra ireo mpianatra amin'ny sekoly rehetra manerana ny Nosy izay naato ny fianarana.

    Marihina ihany koa fa mety mbola hiampy io lisitra io arakaraky ny fiakaran’ny rano eny anivon’ny ZAP sy ny CISCO. Entanina ny rehetra mba ho mailo mandrakariva.

    (Loharano : https://www.facebook.com/menmadagascar/

  • 08 Jan. 2018 - 06:59-

    ZAP tsy mianatra. FILAZANA MAIKA. Noho ny fiakaran’ny rano dia tsy mianatra ihany koa rahampitso alatsinainy 08 janoary ireo mpianatra amin’ireto ZAP manaraka ireto :

    - ZAP Antanetibe (CISCO Soavinandriana Itasy)
    - ZAP Antoby EST, ZAP Manazary , ZAP Anosibe Ifanja, ZAP Sarobaratra, ZAP Mandiavato, ZAP Andolofotsy sy ZAP Soavimbazaha (CISCO Miarinarivo)
    - ZAP Amboanana, ZAP Alakamisikely, ZAP Ambohipandrano, ZAP Ambohimandry, ZAP Ambatomanga, ZAP Arivonimamo II, ZAP Antambolo, ZAP Ambohimasina (CISCO Arivonimamo)
    - ZAP Soavina sy ZAP Ambondromisitra (CISCO Ambatofinandrahana)
    - Ireo ZAP rehetra ao anatin’ny CISCO Ambositra
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Fandriana
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Andramasina
    - ZAP Alasora (CISCO Avaradrano)
    - ZAP Ambohijoky, ZAP Ampanefy, ZAP Soavina, ZAP Soalandy (CISCO Atsimondrano)
    - EPP Ampirika ao amin’ny ZAP Ambohitrimanjaka (akaikin’ny fefiloha) (CISCO Ambohidratrimo).
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny Faritra MATSIATRA AMBONY
    - Ireo ZAP rehetra ao amin’ny CISCO Midongy
    - Ireo ZAP rehetra ao amin'ny CISCO Antsirabe2
    - ZAP Sabotsy Namatoana, Andranovelona, Morarano, Behenjy (CISCO Ambatolampy)

    Marihina fa mety mbola hiampy io lisitra io arakaraky ny fiakaran’ny rano eny anivon’ny ZAP sy ny CISCO. Entanina ny rehetra mba ho mailo mandrakariva.

    (Loharan: https://www.facebook.com/menmadagascar/ )

  • 04 Jan. 2018 - 12:12-

    Bulletin cyclonique du 4 janvier à 10 h. AVA s’est intensifiée en Forte Tempête Tropicale. Son centre est localisé à 280 Km au NordEst de Toamasina à 10 heures. Le vent moyen monte à 90 Km/h alterné par des rafales de 130 Km/h. AVA pourrait atteindre le stade cyclonique avant d’atterrir autour de Toamasina dans la matinée du 5 Janvier 2018. Les bandes pluvieuses associées touchent dejà la moitié Nord du pays et apporteront des pluies abondantes. Les crues de rivières sont à craindre pour toutes zones concernées par les alertes jaunes suivantes : Les districts Antalaha, Mandritsara, les régions Analanjirofo, Atsinanana, Alaotra Mangoro et Vatovavy Fitovinany sont en alerte Jaune (Menace dans 24 heures); Alerte Verte (Avertissement) : Tsaratanana, Anjozorobe, Analamanga, Arivonimamo, Ambatolampy, Antanifotsy, Antsirabe I-II, Fandriana, Ambositra, Manandriana, Ambohimahasoa, Isandra, Vohibato, Lalangina, Fianarantsoa Ville, Ambalavao, Faritra Atsimo Atsinanana, Anosy Ivohibe et Iakora. Les alertes sont levées pour DIANA, Bealalana, Befandriana Nord, Sambava, Vohemar et Andapa. Les usagers en mer entre Antalaha et Mahanoro sont priés de ne plus s'aventurer en mer à partir de ce jour. Prochain bulletin : à 16 heures 30.

  • 03 Jan. 2018 - 11:57-

    Bulletin cyclonique spécial du 3 janvier à 10 heures. La Perturbation Tropicale à l'Est d'Antalaha s'est intensifiée en Tempête Tropicale Modérée et est nommée AVA à 9 heures. Son centre est détecté à 230 Km à l'Est d'Antalaha ou 350 Km au Nord-Est de St Marie. Le vent moyen monte à 75 Km/h alterné par des rafales de 105 Km/h. D'après la prévision de ce matin, AVA continuera de s'intensifier avant d’atterrir entre Soanierana Ivongo et Brickaville dans la matinée du 5 Janvier. Les bandes pluvieuses associées affectent déjà la partie Nord et Est du pays depuis hier.

  • 02 Jan. 2018 - 07:54-

    2018, Année des promesses. L’année 2018 est prévue être une année électorale. Les élections riment toujours avec espoir d’une vie meilleure. Ce qui est sûr c’est que les élections vont de pair avec les promesses. A l’aube de cette période de promesses l’équipe de www.lakroa.mg nous vous offrons nos vœux de Bonheur avant tout. Soyez heureux et serein dans votre quotidien tout au long de l’année. Mais nous vous invitons surtout à rester lucide. Préférer les actes à la parole. Penser au futur de vos enfants. Rappelez-vous que bobard rime avec politicard. Bonne année.

  • 25 Dec. 2017 - 07:53-

    Joyeux Noël. Tout le monde aime Noël, même ceux qui ne croient en cette fête. La joie est toujours là. La joie est communicative. Tant mieux. Mais que dire de Noël? Dans la rue, les gens parlent du père Noël, des sapins, des cadeaux, des réveillons… Mais Noël, c'est plus que tous ses réveillons, ses cadeaux et ses lumières. J'aime voir à travers la fête de Noël, une délicatesse divine. Noël est porteur d'un message et d'une grâce : la pureté de l’enfance et l’amour du Père. Toute l’équipe www.lakroa.mg nous vous disons “Krismasy sambatra”.

  • 16 Dec. 2017 - 07:46-

    Amdp à Taolagnaro. L’Agence Malagasy de Développement économique et de Promotion des entreprises (AMDP) rattachée à la Présidence République effectue une enquête nationale sur l’économie de l’environnement des affaires à Madagasikara. Dans cette enquête les responsables de l’Amdp sillonnent le pays. Ils étaient à Taolagnaro ce 14 décembre 2017 pour effectuer l’enquête au niveau de la région Anosy. Cette enquête est constituée de consultation publique pour la contribution de toutes les forces à une étude visant l’émergence d’un développement économique durable et inclusif à Madagasikara.

  • 30 Nov. 2017 - 13:41-

    Baby shopping 2017. Pour la cinquième fois Prima Baby donne rendez-vous aux enfants et parents. Les dates à retenir sont les 1 et 2 décembre. Le lieu du rendez-vous se trouve sur le parvis de l’Hôtel de ville d’Antananarivo. Le vendredi 1 décembre : Shopping à petit prix ; Mora Mahazo (vente aux enchères) ; Coaching Parental. Le samedi 2 décembre Animations et Aire de Jeux en collaboration avec Le Marathon International de Tana. Concours de Déguisement. Coaching Parental avec les spécialistes de l'enfance. Le prix d’entrée est de 1000 ariary.

  • 28 Nov. 2017 - 14:39-

    Salon de la Microfinance. Annulé pour cause d’épidémie de peste, le rendez-vous pour mieux connaître les acteurs de la Microfinance se tient finalement ce jour 28 et le 29 novembre. Le Salon de la Microfinance des Banques et des Assurances, destiné au grand public, se tient sur le parvis de l’Hôtel de Ville d’Antananarivo. Cette première édition du salon est orientée vers les offres de crédit répondant aux attentes de tous : particuliers, fonctionnaires, salariés des privés, agriculteurs, commerçants, artisans, transporteurs, et autres. Des conférences sont proposées aux visiteurs.

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