logo
Lakroan'i Madagasikara
Opinion

Endettement, financement de l’IEM vu à travers le secteur énergie

Recueilli par JRR il y a 3 mois

100 jours après l’investiture du président Rajoelina l’IEM a-t-il trouvé les financements nécessaires ? Le président va-t-il mener le pays vers un endettement à outrance pour réaliser son programme ? Vision d’un acteur politique en prenant le cas de l’énergie.

Endettement, financement de l’IEM vu à travers le secteur énergie

QUELLE MARGE DE MANŒUVRE POUR L’IEM PAR RAPPORT

À L’ENDETTEMENT DE MADAGASCAR ?

L’exemple du secteur énergie

 

La dette extérieure est passée de 180 millions $Us en 1976 à 3,9 milliards $Us en 1989. Si l’encours de la dette publique (intérieure et extérieure) est passée de 3,316 milliards $Us soit 39,33% du PIB à fin 2015 à 3,901 milliards $Us soit 39,64% du PIB à fin 2016. La situation de l’encours de la dette publique s’élève à 4, 042 millions $Us (soit environ 13870,5 milliards MGA) à fin Septembre 2018 contre 4,041 milliards $Us (soit environ 13395.9 milliards MGA) à fin Juin 2018. A fin Septembre 2018, la dette extérieure est de 3,018 milliards $Us (soit 10 356,6 milliards MGA). Avec une dette de moins de 40% du PIB, le ratio dette extérieure / PIB de reste dans un standard viable. La capacité de décaissement de Madagascar est de 65% des montants négociés.

 

L’IMPLICATION DU FMI

Si le régime de transition de Mars 2009 à Janvier 2014 n’avait pas de compte à rendre au FMI, le retour à l’ordre constitutionnel et à la normalité des relations de Madagascar avec la « communauté internationale » limite la marge de manœuvre du pays. Les principales contraintes de la Facilité Élargie de Crédit (FEC) du FMI encadrant l’approche de la dette publique sont les suivantes :

 

• maximisation de la part des emprunts concessionnels à taux d’intérêt fixe

• recours limité aux emprunts semi-concessionnels

                fortes contraintes et

                restrictions + risques liés



• non recours au prêt commercial et aux émissions d’obligations cas de l’Eurobond  ) aux fluctuations de change

• recours important aux Bons du Trésor par Adjudication (BTA). Or dans la Loi de Finances 2017 annexe 14, il est dit que « Les risques de refinancement et risques de taux d'intérêt proviennent principalement de la dette intérieure parce que les Bons du Trésor par Adjudications (BTA) sont émis à court terme à taux d'intérêt élevé » è Loyer de l’argent élevé donc risque aussi important que l’emprunt en devise dont le taux d’intérêt est bas.

 

En l’état des accords FEC avec le FMI, la création monétaire est possible mais uniquement dans la limite des avances statutaires de la Banque Centrale. Il y a un encadrement contraignant limitant l’initiative financière de l’État donc en ricochet de l’IEM. Par exemple, la Loi de finances initiale 2017 stipule clairement que « le montant maximal d’emprunts extérieurs et intérieurs pouvant être contractés par le Gouvernement Central se chiffre respectivement » pour la dette extérieure à 1.052.921.702,88 $Us et la dette intérieure à 1.083.889.988,26 $Us soit au total un engagement de dette de 2.136.811.691,14 $Us (Cf. Stratégie de la dette à moyen-terme 2017-2019).

LA GESTION DE L’EMPRUNT EXTÉRIEUR PAR L’ÉTAT

Pour encadrer l’emprunt extérieur public, la Loi n° 2014-012 du 21 Août 2014 régissant la dette publique et la dette souveraine garantie par le Gouvernement central a été adoptée et promulguée. En application, le Décret 2015-1457 du 27 octobre 2015 fixant les modalités d’ouverture, de gestion et de régularisation des opérations sur les comptes de Projet ouverts au niveau de la Banque Centrale de Madagascar stipule que « doivent être déposés au compte du Trésor ouvert à la Banque Centrale : Tous fonds reçus d'un emprunt extérieur, les avances d'emprunt extérieur et les dons accessoires à un emprunt, en faveur d'un organisme public ». Par exemple, les aides budgétaires émanant des bailleurs sont-elles assujetties aux présentes dispositions ? Le doute est permis au regard de l’absence de consistance de l’État face aux bailleurs. Au niveau du système bancaire, on observe un sous-financement de l’économie marqué par un rationnement du crédit et des taux d’intérêt prohibitif alors que les banques exclusivement étrangères font des superbénéfices

Pour assurer l’opérationnalité des textes cités, le Décret n° 2016-1160 du 02 Février 2017 définissant les mesures transitoires de mise en œuvre du Décret 2015-1457 du 27 octobre 2015 recadre en limitant aux Projets ??? Pour prendre ce cas de figure, le risque existe que si l’État est à court de liquidité, il pourrait être tenté de faire usage des fonds d’emprunt extérieur déposés au compte du Trésor. Le risque est réel dans une période de tension budgétaire. Le pire qui puisse être est que l’État ne puisse rembourser l’avance qu’il s’est octroyé illégalement en usant des fonds disponibles prévus financer soit des projets, soit des agences d’exécution bien définis. Dans tous les cas, les prestataires liés aux projets financés pourraient en pâtir et cela risque de se répercuter sur la qualité des services rendus. D’autant que la pratique en matière de finances publiques reste aléatoire au pays des dérogations.

Concernant la gestion des risques en matière de dette souveraine de l’État, un décret est nécessaire pour instituer un organe indépendant assurant l’évaluation et la sécurité des risques car le Trésor est engagé en cas de défaillance de l’organe bénéficiaire du mécanisme cas du prêt Axius Group. Il faudrait soit une caution, soit un nantissement du fonds de commerce, soit une hypothèque. Un tel mécanisme nécessite un suivi et un contrôle rigoureux de l’État pour éviter qu’un bénéficiaire non solvable jouissant de ce type de mécanisme soit défaillant (forte possibilité de faillite frauduleuse) et oblige le Trésor à rembourser suivant la clause de garantie de l’État. Dans les textes en vigueur, on observe un renforcement accru des compétences du Trésor public qui est juge et partie sur la gestion de la dette extérieure mais sans que dernier puisse exercer pleinement ses pouvoirs.

La dette extérieure fait l’objet de grandes manipulations plombant toute politique de développement. Dans le cadre de garantie souveraine de l’Etat, de prêts/reprêts et de fonds de garantie, l’Etat emprunteur doit rembourser le capital emprunté et les intérêts, tout aménagement de la dette (effacement, réaménagement, etc.) n’est pas répercutable à la société privée bénéficiaire si c’est le cas, la corruption est consumée.

 

L’EXEMPLE DU SECTEUR ÉNERGIE

L’IEM reprend le discours classique que « Avec seulement 15% des ménages et du secteur productif disposant d’un accès effectif à l’électricité, et un coût du kilowatt/heure supérieur à 20 centimes d’euro » et d’affirmer de « faire baisser le coût du kilowatt/heure à moins de 14 centimes d’euro ». La première remarque est que l’on oublie de dire que les 15% qui jouissent de l’électricité assument plus de 85% des impôts. Il y a en évidence une cause de lien à effet entre les zones couvertes par l’électricité et les recettes fiscales. La seconde remarque est que le coût de 14 centimes d’euro est exorbitant sachant que le coût réel ne devrait pas dépasser 4 à 8 centimes d’euro, si les contrats de fourniture d’électricité sont négociés suivant les intérêts de Madagascar. Deux exemples pour illustrer : les coûts des contrats d’achat d’énergie par la JIRAMA oscillent entre 180 à 1122 ariary/KWh et le prix de location d’un central varie entre 16.333 à 57.750 Ariary/kW/mois. Les contrats de fourniture d’électricité semblent assujettis à de fort soupçon de corruption. Le coût de l’énergie à Madagascar est comparativement parmi les plus chers en Afrique et au niveau des îles de l’Océan Indien impactant sur la non compétitivité industrielle.

 (voir photo pour le tableau)

 

La garantie souveraine de l’État (Loi n° 2014-012 du 21 Août 2014 régissant la dette publique et la dette souveraine garantie par le Gouvernement central) est établie pour avaliser les engagements financiers soit d’un organisme, soit d’une entreprise, dans le cadre d’un contrat qui la lie à un organisme prêteur avec la caution solidaire de l’État. La responsabilité de l’État de rembourser le prêt est engagée en cas de défaillance de l’entreprise contractante. Une telle garantie permet à l’entreprise contractante d’assurer la levée de capitaux sur le marché financier, en offrant une sécurité de remboursement à l’institution financière délivrant le prêt, cela conforte les chances du projet d’être bancable et facilite l’obtention du prêt. Le lien contractuel entre l’État et l’entreprise bénéficiaire du prêt oblige le Trésor public à honorer la dette en cas de défaillance pour assurer le remboursement, vis-à-vis de l’organe extérieur émetteur du prêt.

 

POUR CONCLURE

La gestion des services de la dette extérieure nécessite une transparence totale que ni l’État, ni les institutions financières internationales ne semblent vouloir appliquer. Les opérations de remises et des effacements de dette sont d’une opacité totale en termes d’information même pour les membres du Gouvernement. Les PTF (bailleurs) et l’État doivent publier de manière transparente (montant, conditions, taux d’intérêts, différé, délais de remboursement, prestataires, effacement de dette, etc.), les tenants et les aboutissants des accords de crédit qui engagent hier, aujourd’hui et demain au centime près les générations actuelles et futures. Les bailleurs cachent autant que l’État les montants, les taux d’intérêts et les bénéficiaires des dettes interne et extérieure (fonds de contrepartie, prêts/reprêts, prêts, etc.) ainsi que les engagements sous la garantie souveraine de l’État. La redondance est nécessaire, la garantie de l’État signifie qu’en cas de non-paiement des obligations contractuelles de l’organe ou de la société bénéficiaire, il revient au Trésor public d’assurer le remboursement. Attention aux Fonds vautours, il s’agit d’opérations immorales mais légales.

Par Serge ZAFIMAHOVA,

Président national plateforme DINIKE


Partager l'article:

Lakroa en direct
  • 18 Jul. 2019 - 14:15-

    USA. Le cardinal DiNardo interpelle Donald Trump sur les droits des migrants. «Il est contraire aux valeurs américaines et chrétiennes de chercher à empêcher aux personnes d’émigrer ici quand elles fuient pour sauver leurs vies et pour trouver une sécurité pour leurs familles», déclare le cardinal DiNardo.

  • 18 Jul. 2019 - 11:27-

    Birao maharitra AN. Vita ny fifidianana ny mpikambana ireo mandrafitra ny Birao maharitry ny Antenimieram-pirenena. Toy izao izany : Filohan’ny Antenimierampirenena : Razanamahasoa Christine Harijaona, Ambatofinandrahana (IRD). Filoha Lefitra Antananarivo : Rasolonjatovo Honoré, Faratsiho (IRD). Filoha Lefitra Antsiranana : Rahelihanta Jocelyne, Antsiranana I (IRD). Filoha Lefitra Fianarantsoa : Razafitsiandraofa Jean Brunelle, Ikongo (IRD). Filoha Lefitra Mahajanga : Rahantanirina Lalao, Mahajanga I (IRD). Filoha Lefitra Toamasina : Michelle Bavy Angelica, Fenérive Est (IRD). Filoha Lefitra Toliara : Rabenirina Jean Jacques, Betioky Atsimo (IRD).
    Questeur 1 : Henri Jean Michel, Ambovombe (IRD). Questeur 2 : Rakotomanga Lantoarivola Sedera, Antananarivo II (IRD). Questeur 3 : Rabenirina Maminiaina Solondraibe, Ambohidratrimo (TIM).
    Mpampakateny : Angèle Solange, Amboasary Atsimo (Mahaleotena). Mpampakateny lefitra : Rafenomanantsoa Tsirimaharo Ny Aina, Antananarivo III (IRD).

  • 17 Jul. 2019 - 09:30-

    Mercato-Jeremy Morel. En fin de contrat avec l'OL, l’international malgache Jeremy Morel signe pour un an de contrat avec le Stade Rennais. « Je suis très enthousiaste et fier de rejoindre le Stade Rennais F.C. Je vais faire du mieux possible pour apporter mon expérience au club. J’avais plusieurs sollicitations mais sportivement je me voyais plus ici. J’espère avoir fait le bon choix. À moi de tout faire sur le terrain pour remercier le Président de sa confiance », a-t-il déclaré.  

  • 16 Jul. 2019 - 09:30-

    Désensablement. La piscine naturelle du Parc National Isalo est de nouveau ouverte à la baignade depuis le vendredi 12 juillet dernier. « La profondeur et la propreté de l’eau ont été testées par les agents de Madagascar National Parks afin de s’assurer que toutes les conditions requises pour la baignade durant la haute saison touristique 2019 soient au mieux », déclare Madagascar National Parks sur Facebook.

  • 15 Jul. 2019 - 14:30-

    Jeux des îles. A l’île Maurice, les sportifs venant des sept îles de l'océan Indien s'affronteront sur quatorze disciplines : athlétisme, badminton, le basketball, boxe, cyclisme, football, haltérophilie, judo, natation, tennis de table, voile, beach volley et volleyball. Pour cette édition, l’ouverture officielle se fera le 19 juillet et prendra fin le 28 juillet.

  • 15 Jul. 2019 - 13:00-

    FMF. Lova Ramisamanana ne pourra se présenter à la course pour être à la tête de la fédération malgache de football. Il l’évoque sur sa page Facebook ainsi, « j’ai le regret de vous annoncer que je ne pourrai pas me présenter à la présidence de la fédération malagasy de football, faute de n’avoir pu réunir les 3 cautions requises. Nous nous sommes battus jusqu’au bout mais nous n’avons pu faire face à certains obstacles. »

  • 15 Jul. 2019 - 08:30-

    CAN 2019. Suite à leur victoire respective contre la Tunisie et le Nigéria, le Sénégal et l’Algérie disputeront la finale de cette édition de la Coupe d’Afrique des Nations. Pour rappel, les Fennecs ont battu ces Lions de la teranga lors de la phase de poule sur le score de 1-0 avec le but de Youcef Belaili.

  • 11 Jul. 2019 - 06:30-

    Fandaminana. Handamina ny polisim-pirenena ho an’ny alakamisy alina araka ny resadresaka tamin’ny mpanao gazety nataon’ireo tompon’andraikitra ao amin’ny Polisim-pirenena. Nanome ireo toromarika manodidina ny filaminana mandritra ny fijerena baolina kitra amin’izao Can izao izy ireo. Maro ny polisy hiasa amin’io alin’ny alakamisy io raha ny nambaran’ireto tompon’andraikitra ao amin’ny polisim-pirenena ireto.

  • 09 Jul. 2019 - 13:30-

    Supporter les Barea. L’inscription est ouverte pour aller supporter les Barea en Egypte pour leur quart de finale contre la Tunisie. Les billets sont disponibles auprès de l’Air Madagascar à Analakely. Adressez-vous à la même agence pour plus d’infos.

  • 06 Jul. 2019 - 13:00-

    Pape François – Poutine. Le président russe Vladimir Poutine a rencontré le pape François au Vatican le 4 juillet pour une discussion privée de 55 minutes. Le pape François et Poutine ont discuté de questions d'actualité en Syrie, en Ukraine et au Venezuela, ainsi que de questions environnementales et de questions concernant l'Eglise catholique en Russie, selon le bureau de presse du Saint-Siège.

  • 05 Jul. 2019 - 11:00-

    CAN 2019. La CAF a rejeté les plaintes contre la RDC pour match truqué. Suite à l’insuffisance de preuve réelle, les accusations de corruption de la fédération zimbabwéenne de football vis-à-vis de leur gardien de but ont été rejeté. De ce fait, le match entre Madagascar et la RDC dans le cadre des huitièmes de finale aura bel et bien lieu dimanche prochain.

  • 05 Jul. 2019 - 08:30-

    Wi-fi gratuit. Le mercredi 10 juillet prochain, le wi-fi gratuit sera disponible à Antananarivo. Il sera possible de se connecter librement, sur quatre zones incontournables de la capitale comme au jardin Antaninarenina, à l’arrêt bus Ambohijatovo, au jardin Antanimena et au pont de Behoririka.

  • 04 Jul. 2019 - 10:30-

    Nicolas Dupuis. Selon Jeune Afrique, Nicolas Dupuis est 31ème dans le classement des entraîneurs les mieux payés en Afrique. Il perçoit 7000€ par mois, selon les chiffres publiés par le média. Le sélectionneur de l’Egypte, Javier Aguirre, est le coach le mieux rémunéré sur le continent avec un salaire mensuel de 108 000 euros.

  • 03 Jul. 2019 - 15:15-

    CAN 2019. Anicet Andrianantenaina et Carolus Andriamanitsinoro intègrent l’équipe type de la phase de poule de cette Coupe d’Afrique des Nations. Pour rappel, Anicet était l’homme du match pendant la rencontre face à la Guinée. Carolus l’était à son tour pendant le match contre le Nigéria.

  • 03 Jul. 2019 - 14:30-

    FIER-Mada. Tanterahana ny alarobia 7 hatramin’ny 11 aogositra ho avy izao ny FIER-Mada faha 21, ao amin’ny kianja Makis Andohatapenaka. Amin’izany dia hisy ny lao-bary an-dasy hiompana amin’ny « fandrosoana maharitra : tetik’asam-panjakana vatsiana vola amin’ny voajanahary sy ifampierana amin’ny tantsaha eny ifotony ».

  • 03 Jul. 2019 - 13:15-

    Energie solaire. La nouvelle technologie solaire pourrait produire de l'eau potable propre pour des millions de personnes dans le besoin. Des appareils appelés alambics solaires utilisent le soleil pour évaporer l'eau salée et condenser la vapeur en eau potable saine. Les chercheurs ont mis au point un nouveau système accélérant le processus d'évaporation, permettant ainsi à un petit alambic solaire de fournir toute l'eau potable dont une famille a besoin.

  • 03 Jul. 2019 - 08:30-

    Fampandrenesana. Tapaka ny lalana : -Lalana Dr Rajaonah- Pharmacie Ankadifotsy- EKAR Antanimena- ESCA ny saboty 6 jolay 2019. Voarara ho an’ny fifamoivoizan’ny  fiara rehetra tsy an-kanavaka ny ampahany amin’ireo lalana ireo. Izany dia noho ny fankalazana ny faha-50 taonan’ny Sekoly Les Lutins Ankadifotsy, araky ny fampandrenesana.

  • 02 Jul. 2019 - 08:00-

    Supporter les Barea. Une offre exceptionnelle est disponible pour les 8è de finale de cette CAN. Elle est à 2.200.000 ar ( Billet d avion A/R +Hebergement+Transfert hôtel-stade+ Billet d entrée stade ) 298.000 ar ( Visa de séjour ) 198.000 ( Passeport ) soit 2.688.000 AR Départ d Ivato samedi 06 juillet - retour Ivato Lundi 08 juillet Appareil A 380 . Plus d infos contacter Air MADAGASCAR

  • 01 Jul. 2019 - 10:30-

    USA-Corée du Nord. Le président Donald Trump et le président nord-coréen Kim Jong Un se sont rencontrés dimanche dans la zone démilitarisée (entre la Corée du Nord et du Sud) fortement fortifiée et ont convenu de relancer les pourparlers sur le programme nucléaire de Pyongyang. Trump, faisant pression pour obtenir un accord définissant un héritage, est devenu le premier dirigeant américain assis à entrer en Corée du Nord.

  • 01 Jul. 2019 - 08:00-

    Barea. Suite à son deuxième carton jaune lors de cette phase de poule, Marco Ilaimaharitra ne pourra pas jouer lors des huitièmes de finale. Pour rappel, il a reçu son premier avertissement contre le Syli national. Cliquez sur le lien pour lire l’article : https://www.lakroa.mg/item-1755_articles_sport_18-les-barea-saenvolent-vers-un-huitiame-de-finale-historique.html

Du même auteur

politique
sport

Dans la même rubrique

economie
economie
Publicité