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Chronique du J…

Que pouvait-on attendre de la HCC ?

Recueillis par Chico il y a 3 années

Décision n° 07-HCC/D3 du 2 mai 2014 concernant un arrêté portant règlement intérieur de l’Assemblée Nationale

Décision n° 07-HCC/D3 du 2 mai 2014 concernant un arrêté portant règlement intérieur de l’Assemblée Nationale

 

 

2 mai 2014   D3 -Législation nationale

La Haute Cour Constitutionnelle,

Vu la Constitution ;

Vu l’ordonnance n°2001-003 du 18 novembre 2001 portant loi organique relative à la Haute Cour Constitutionnelle ;

Vu l’ordonnance n°2014-001 du 18 avril 2014 portant loi organique fixant les règles relatives au fonctionnement de l’Assemblée Nationale ;

Les rapporteurs ayant été entendus ;

Après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Considérant que par lettre n°119-AN/P/SG en date du 29 avril 2014, enregistrée au greffe de la Haute Cour Constitutionnelle le même jour à 20 heures, la Présidente de l’Assemblée Nationale, conformément aux dispositions de l’article 117, in fine, de la Constitution, saisit la Cour de céans pour contrôle de constitutionnalité d’un arrêté portant règlement intérieur de l’Assemblée Nationale ;


En la forme :

Considérant qu’aux termes de l’article 117, in fine, de la Constitution : « Le règlement intérieur de chaque Assemblée est soumis au contrôle de constitutionnalité avant sa mise en application. Une disposition jugée inconstitutionnelle ne peut être appliquée » ;

Considérant que la saisine, régulière en la forme, est recevable ;

Au fond :

Considérant que le règlement intérieur de l’Assemblée Nationale constitue sa loi intérieure ;

Considérant que le règlement intérieur doit être conforme à la Constitution, aux lois organiques prises pour son application et à l’ordonnance n°2014-001 du 18 avril 2014 sus visée ;

Considérant que l’Assemblée Nationale s’est réunie en session extraordinaire sur convocation du Président de la République conformément à l’article 76 de la Constitution et dont l’ordre du jour est l’adoption de son règlement intérieur ;

Que ledit règlement intérieur a été adopté par l’Assemblée Nationale lors de sa séance plénière du lundi 28 avril 2014 ;

Considérant que l’arrêté portant règlement intérieur de l’Assemblée Nationale présentement soumis au contrôle de conformité à la Constitution devant la Cour de céans énonce en son article 12 alinéa 3 que : « le Président de l’Assemblée Nationale est élu à la tribune, au scrutin secret uninominal à deux tours ; si la majorité absolue n’a pas été acquise au premier tour, la majorité simple, entre les deux candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix au premier tour, suffit et en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est élu » ;

Que le vote devant s’effectuer en deux tours de scrutin, les dispositions sus indiquées de l’arrêté doivent indiquer clairement les conditions de l’élection respective à l’issue de chaque tour ;

Considérant que la condition d’élection au second tour entre les deux candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix au premier tour ne se présume pas mais doit être explicitement indiquée aux fins d’une meilleure compréhension des conditions de l’élection ; qu’ainsi, l’omission matérielle de l’expression « au second tour » devant compléter le verbe « suffire » mérite d’être apportée afin de consolider la logique des dispositions de l’article 12 alinéa 3 de l’arrêté ;

Qu’il en est de même pour l’article 13 alinéa 9 ;

Considérant que le règlement intérieur traitant des modalités d’organisation et de fonctionnement de l’Assemblée Nationale, ne contient aucune disposition contraire à la Constitution, tout en faisant remarquer que les modalités de délivrance du passeport diplomatique et du passeport de service relèvent du domaine du règlement, donc de l’exécutif ;

En conséquence,


Décide :


Article premier.- L’arrêté portant règlement intérieur de l’Assemblée Nationale n’entre pas en violation des dispositions constitutionnelles, sous réserve de reformulation des dispositions des articles 12 alinéa 3 et 13 alinéa 9.

Article 2.- La présente décision sera publiée au journal officiel de la République.


Ainsi délibéré en audience privée tenue à Antananarivo, le vendredi deux mai l’an deux mil quatorze à dix heures, la Haute Cour Constitutionnelle étant composée de :

M. RABENDRAINY Ramanoelison, Haut Conseiller-Doyen, Président ;

M. ANDRIAMANANDRAIBE RAKOTOHARILALA Auguste, Haut Conseiller ;

Mme ANDRIANARISOA RAVELOARISOA Fara Alice, Haut Conseiller ;

Mme RASAMIMANANA RASOAZANAMANGA Rahelitine, Haut Conseiller ;

Mme RAHARISON RANOROARIFIDY Yvonne Lala Herisoa, Haut Conseiller ;

M. RABEHAJA-FILS Edmond, Haut Conseiller ;

M. RAKOTOARISOA Jean-Eric, Haut Conseiller

et assistée de Maître RALISON Samuel Andriamorasoa, Greffier en Chef.


http://www.hcc.gov.mg/decisions/d3/decision-n-07-hccd3-du-2-mai-2014-concernant-un-arrete-portant-reglement-interieur-de-lassemblee-nationale/#more-1453 

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  • 24 May. 2017 - 18:00- Fetin'ny reny. Maro ireo hetsika misy natao hisarihana ny mpanjifa hividy fanomezana ho an'ny reny amin'izao fetin'ny reny izao. Ny fikambanana Ceinture Verte dia manao varotra fampirantiana voninkazo ary tontosaina ao amin'ny tranombokim-pirenena ao Anosy. Nanomboka io alarobia maraina io ny hetsika ho an'ity fikambanana ity. Ny Madavision dia manolotra ny Grande Braderie de Madagascar ao amin'ny Palais des sports Mahamasina. Santionany ihany ireo.
  • 24 May. 2017 - 17:33- Première journée et une grande affluence. La grande braderie de Madagascar a ouvert ses portes comme prévue sur  les coups de 9 heures du matin. Pour Harilala Ramanantsoa en cette première journée les habitués de l'événement étaient au rendez-vous surtout dans l'après-midi avec led enfants car demain jeudi Ascension il n'y a pas école. Elle pense que pour la journée du jeudi l'affluence sera encore plus grande.
  • 24 May. 2017 - 07:00-

    Grande Braderie mai 2017. La Grande Braderie ouvre ses portes ce mercredi 24 mai 2017 dès 8 heures. Elle revient dans sa cour de prédilection, là où elle a grandi et créé ses lettres de noblesse. Elle se déroulera du 24 au 28 mai 2017 au Palais des sports de Mahamasina. Cette seconde édition pour l’année est dédiée aux mamans mais aussi en prévision de la saison hiver avec les produits pour affronter le froid. Madavision la société organisatrice exige de la part des participants un minimum de remise de 15%. Une formule qui a fait la renommée de cet événement.

  • 20 May. 2017 - 08:13-

    Grande Braderie mai 2017. Après un détour au Stade annexe de Mahamasina, la Grande Braderie revient dans sa cour de prédilection, là où elle a grandi et créé ses lettres de noblesse. L’édition de la fête des Mères 2017 se déroulera du 24 au 28 mai 2017 au Palais des sports de Mahamsina. La formule ne change pas. Un minimum de remise de 15% est exigé de la part des participants par Madavision la société organisatrice. Harilala Ramanantsoa a rencontré les participants ce 19 mai 2017 pour rappeler cette base et faire connaître les dernières consignes.

  • 19 May. 2017 - 06:56-

    20 taona ny Fdl Spaa. Feno 20 taona ny firaisan’ny diakona sy loholona eo amin’ny sinaodam-paritany andrefana eo anivon’ny fiangonana FJKM.  Entina hanamarihana izany vanim-potoana izany dia miantso ireo rehetra efa nandalo tao anatin’izany firaisana izany sy ireo kristianina rehetra eo anivon’ny sinaodam-paritany ary ny mpino rehetra hiara-hiombom-bavaka ny tontolo andron’ny sabotsy 20 mey 2017. Hisy fotoam-pivavahana ny maraina ary antsam-piderana ny tolakandro. Ny toerana hanaovana izany dia ao amin’ny Lapan’ny Kolontsaina sy Fanatanjahantena.

  • 11 May. 2017 - 13:52-

    Le Conseil des Ministres du mercredi 10 mai 2017 au Palais d’Etat d’Iiavoloha a pris un décret pour le compte de la Présicence de la République désignant les membres du Comité de sélection national des membres du Conseil du Fampihavanana Malagasy (CFM) à savoir : Madame Razafindrakoto Harimisa, Madame Ratsimbazafy Claudine, Madame Voahita Colette, Monsieur Tehindrazanarivelo Emmanuel Djacoba, Monsieur Velompanahy Aristide, Monsieur Rabenirainy Nirina, Monsieur Andrianasolo Andry Fiankinana Manantsaina, Monsieur Randriamampionintsoa Lantonirina, Général Mounibou Ismael.

  • 02 May. 2017 - 07:39-

    Session ordinaire du Parlement. Selon la Constitution, l'Assemblée Nationale se réunit de plein droit en deux sessions ordinaires par an. La durée de chaque session est fixée à soixante jours. La première session commence le premier mardi de mai (article 75). Il en est de même pour le Sénat comme stipulé dans l’article 84 de cette même constitution. L’ouverture de la session se fera ce 2 mai 2017 à 14 heures pour la Chambre basse et à 16 heures pour la Chambre haute. L’ordre du jour de la session sera dévoilé au fur et à mesure.

  • 28 Apr. 2017 - 13:20-

    SMédFM attaque le SMM. Le syndicat des médecins fonctionnaires de Madagasikara (SMédFM) dans a effectué une conférence de presse ce 28 avril 2017. Le président de ce syndicat dénonce ouvertement les attaques effectuées par le Syndicat des Magistrats de Madagasikara en faisant irruption à l’hôpital Hjra dans le cadre du dossier Claudine Razaimamonjy. Le SMédFM demande à ce que tout un chacun respecte les médecins et que tout citoyen souhaitant avoir des informations au sein d’un hôpital suit les procédures et les différentes étapes.

  • 28 Apr. 2017 - 13:17-

    Jazz Day. En novembre 2011, la Conférence générale de l’UNESCO a décrété le 30 avril pour être la Journée internationale du Jazz ou Jazz Day. Il s’agit d’un événement dédié exclusivement à la musique jazz. A Madagasikara, cela fera 6 années consécutives que cette journée est célébrée dans le pays. Pour la journée du dimanche 30 avril de cette année placée sous le signe du swing. L’agenda est le suivant : à 13h : Atelier de sensibilisation et d’initiation au jazz à l’attention des jeunes ; à 14 h : Podium Jazz au jardin d’Antaninarenina ; à 19h : Soirée cabaret jazz à l’Hôtel du Louvre Antaninarenina.

  • 27 Apr. 2017 - 08:52-

    Produire 100 000 tonnes de riz. Une cérémonie de signature de convention s’est déroulée ce jour dans les locaux de l’Agence Malagasy de Développement économique et de Promotion des entreprises (AMDP) sis à Ambohitsorohitra (Immeuble de la Présidence) entre l’AMDP et la société chinoise Yuan’s, représentées par leur Directeur Général respectif, M. Hugues Ratsiferana et Lijun Zhang. Cette convention porte sur la promotion de la culture de riz hybride à Madagascar. Ce partenariat va toucher initialement quelques  communes des  zones des hauts plateaux et des zones côtières avec comme objectif 100 000 t de riz sur une surface test de 10 000 ha de surfaces cultivées en riz hybride.

  • 26 Apr. 2017 - 13:34-

    Hauts emplois de l’Etat. Le Conseil des Ministres du mercredi 26 avril 2017 à 10 Heures au Palais d’Etat d’Iavoloha vient de nommer par décret JAOMIARY Olivier Aimé comme nouveau Directeur Général de la Société Jiro sy Rano Malagasy (JIRAMA) Et ce même Conseil des Ministres du mercredi 26 avril 2017 à 10 Heures au Palais d’Etat d’Iavoloha vient de nommer par décret RAJAONARIVELO Laurent, Secrétaire Général du Ministère de l’Eau, de l’Energie et des Hydrocarbures. Il est à noter que le regroupement de 2 Ministères du précédent Gouvernement a entraîné de nombreuses abrogations de nominations.

  • 24 Apr. 2017 - 08:33-

    Le Père Njiva Lucien assassiné. Selon www.sobikamada.com Un prêtre catholique assassiné par balles cette nuit, un frère Noviciat blessé. L’attaque a eu lieu la nuit du samedi 22 avril visant la résidence des prêtres catholiques sise Ambendrana au cours de laquelle un prêtre au nom de Njiva Lucien de la congrégation capucine a été tué sur le coup, par balles de Kalachnikov. Le frère du Noviciat a été blessé au cours de l'attaque. Les bandits ont oublié sur le lieu du crime un sac plein de munitions de AK 47 généralement utilisées par les forces de l'ordre.

  • 20 Apr. 2017 - 07:21-

    Carte d’électeur biométrique. Teknet Group organise une porte ouverte sur l’utilisation des imprimantes à cartes et des solutions complètes pour l’identification et la personnalisation de badges et cartes plastiques tant à une petite société qu’à des grosses sociétés avec plusieurs milliers d’employés mais aussi pour les écoles. Selon Johanne Raharinosy, DG de la société, cette technologie a été utilisée en Tanzanie pour les cartes d’électeurs des 23 millions d’inscrits avec la société partenaire. Un exemple de dimension importante qui montre l’utilisation de cette technologie au-delà des utilisations dans la vie courante.

  • 20 Apr. 2017 - 07:17-

    Fivoriana ara-potoana voalohany ho an’ny Filankevitra monisipaly an’ny kaominina Antananarivo renivohitra. Nisokatra ny 19 avrily 2017 ny fivoriana ara-potoana Filankevitra monisipaly an’ny kaominina Antananarivo renivohitra. Haharitra folo andro izany ary hifarana ny 28 avrily izao. Faustin Andriambahoaka filohan’ny Filankevitra monisipaly sy ny birao miaraka aminy no nanokatra ny fotoana. Nanatrika ny fanokafana ofisialy ny Ben’ny tanana Lalao Ravalomanana sy ny mpiara-miasa akaiky aminy. Nirary soa ho an’ny mpanolotsaina rehetra ny ben’ny tanàna. "Ny mahasoa ny mponina aloha no mila banjinina fa avela ny adilahy, ny fampandrosoana ny Renivohitra no tokony himasoana" hoy ny Ben'ny tanana.


  • 19 Apr. 2017 - 12:49-

    Evolis à la conquête du marché malagasy. La société Evolis spécialisée dans la fabrication des cartes organise trois jours pour découvrir ses produits à l’hôtel Colbert. Selon le représentant de la société partenaire de Evolis des solutions complètes pour l’identification et la personnalisation de badges et cartes plastiques sont proposées tant à une petite société qu’à des grosses sociétés avec plusieurs milliers d’employés mais aussi pour les écoles. L’impression va du simple badge à des badges sécurisés. Evolis a ainsi imprimé les cartes d’électeurs en Tanzanie. La Commission électorale nationale (NEC) en Tanzanie a décidé de mettre en place un système d’enregistrement biométrique décentralisé, couplé avec l’émission instantanée d’une carte d’électeur dans un format carte plastique.

  • 19 Apr. 2017 - 12:44-

    Le président de l'Asoimi a fait faux bond. Le président Abel Randriamiarinarivo a fait faux bond. Il est le président élu pour l'Asoimi lors de la première élection effectuée en début du mois de mars. Il avait prévu de faire une déclaration à la presse ce 19 avril. Les membres de l’Asoimi était bien au rendez-vous donné ce matin du 19 avril mais le président Abel Randriamiarinarivo s’est excusé. Aux dernières nouvelles des tractations se déroulent en haut lieu pour résoudre le problème de l’existence de ces deux associations pour encourager les fonctionnaires à faire du sport. On attend donc les révélations de l’un des deux responsables de ces deux associations.

  • 18 Apr. 2017 - 14:33-

    Asoimi a régularisé sa situation. Pour mémoire, le président sortant Abel Randriamiarinarivo a recueilli 63 voix sur les 171 votants contre 4 voix pour Oliva Randimbiarison lors de l’élection organisée par le comité électoral au début du mois de mars 2017. On sait que le président Abel Randriamiarinarivo a effectué la régularisation du renouvellement des membres du bureau de l’Asoimi et le changement du siège de l’association. Cette régularisation a été effectuée le 23 mars 2017 auprès du Ministère de l’Intérieur et de la décentralisation soit au lendemain de la deuxième élection pour élire le président de l’Asoimi. Une façon pour Abel Randriamiarinarivo de refuser les résultats de la deuxième élection. Il apportera des précisions ce 19 avril.

  • 17 Apr. 2017 - 08:57-

    Judo malgache. Malgré des mois de préparation à l'ANS Ampefiloha, nos judoka n'ont obtenu aucune médaille en combat individuel ni en équipe. Mais au moins les malgaches sont à la treizième place avec 4 judoka à la 5ème place et 5 autres à la 7ème position. Heureusement, ce n'était pas le cas en kata. Rabemasoandro Tarimy et Ratovona Rija ont obtenu la médaille d'or en nage-no-kata. On a aussi eu l'argent en katame-no-kata et en nage-no-kata. Ce sont les frères Trabelsi du Tunisie qui gagnent la médaille d'Or. Mais dommage, le soleil n'a pas brillé en kime-no-kata.

  • 17 Apr. 2017 - 08:50-

    African championships 2017. Pour la 38ème édtion du championnat d'Afrique de judo sénior (14, 15, 16 avril 2017), l'Algérie termine au premier rang. Tant en équipe qu'en individuel, ce pays domine. En compétition par équipe, ce pays est double médaillé d'or (homme et femme). Et avec 18 médailles dont 7 en or, 5 en argent et 6 en bronze, les autres pays sont loin derrière. Il est suivi par la Tunisie et l'Egypte se trouve sur podium. La représentante du Guinea-Bissau, CESAR Taciana, gagne pour la cinquième fois l'or au championnat d'Afrique.

  • 17 Apr. 2017 - 07:46-

    Joyeuses Pâques. Toute l'équipe de www.lakroa.mg vous souhaite Joyeuses Pâques. A la suite du Pape François nous vous disons : portez à tous la joie et l 'espérance du Christ ressuscité que vous avez reçu  en ce jour de Pâques. 

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