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Sefafi

Elle exige la tenue des communales et municipales pour cette année 2014

Recueilli par Chico il y a 2 années

Pour la deuxième fois en moins d'un mois l'association SEFAFI, Observatoire de la vie Publique, a publié un communiqué. Virulente diatribe contre le pouvoir en place. Nous publions l'intégralité du dernier communiqué.

Elle exige la tenue des communales et municipales pour cette année 2014

DES ÉLECTIONS COMMUNALES, DÈS CETTE ANNÉE

“Qui veut faire quelque chose, trouve un moyen ; qui ne veut rien faire, trouve une excuse”. Ce proverbe arabe résume bien ce qui se passe actuelle- ment à propos des élections communales et municipales à Madagascar. On se croirait revenu au bon temps de la Transition, dont l’une des spécialités consistait à reporter indéfiniment le verdict des urnes qu’elle craignait par-dessus tout…

Deux ans sans responsables élus pour les communes

Les mandats des maires et conseillers communaux ou municipaux actuellement en poste ont expiré depuis presque deux ans. Et que dire des “délégations spéciales”, dont certaines viennent d’être remplacées alors que d’autres sont en place depuis des années, en dehors de toute légalité ? D’après la loi, et donc selon l’État de droit, elles ne peuvent être que transitoires et temporaires. Dans tous les cas de figure, ni les élus arrivés au terme de leurs mandats ni les délégations spéciales n’ont de légitimité à continuer d’administrer les collectivités de base que sont les communes. Cette situation constitue un recul de la démocratie : la redevabilité vis-à-vis des électeurs n’ayant plus lieu d’être, et le contrôle démocratique ne pouvant pas s’exercer, les dérives sont forcément nombreuses. Ainsi, à Fianarantsoa, il n’y a eu aucun enregistrement d’acte de naissance et de décès pendant plus d’un an !

De par la définition légale de leurs compétences et du fait qu’elles sont les collectivités de base, les communes ont à gérer des composantes importantes, voire vitales, du bien-être et du quotidien de la population, selon “les principes de proximité et d’appartenance” [1]. Il s’agit notamment “des réponses aux principaux besoins et problèmes sociaux, des questions d’habitat et d’équipements publics, des opérations ayant trait à l’état civil, des aides sociales, des opérations de voirie et d’assainissement, d’hygiène, d’enlèvement des ordures ménagères, de la gestion des marchés, de la lutte contre les feux de brousse, des mesures contre les calamités naturelles… ” [2]. Des dirigeants dépourvus de légitimité électorale ne peuvent prendre les décisions nécessaires, forcément impopulaires, pour contrer la gabegie, l’incivisme et l’anarchie qui se sont installés pendant les cinq années d’une interminable transition. Bref, il est plus que temps d’y mettre un terme !

Des élections communales cette année: une nécessité et une urgence

Sans qu’il y ait eu de véritable avancée dans la mise en place des régions et malgré la parenthèse éphémère des provinces autonomes, les textes régissant les communes et les élections territoriales élaborés dans les années 90, au début de la troisième République, ont permis l’élection des responsables municipaux ou communaux de quatre mandats successifs. C’est dire assez que l’utilisation de ces textes pour les prochaines élections, moyennant quelques aménagements, ne présente aucun inconvénient. D’autres aménagements seraient fort souhaitables, mais ils ne pourront être envisagés que dans un avenir plus lointain.

D’abord, et cela constitue de loin le point le plus important, il importe de clairement définir la place et le rôle du Fokontany (et donc du Fokonolona), en tant que démembrement de la commune. Le mode de désignation de son responsable devra en tenir compte, conformément à l’esprit de l’article 152 de la Constitution [3]. En toute hypothèse, continuer à faire du Fokontany un niveau de déconcentration infra-communal reviendrait à confirmer la défiance de la population à son égard et à justifier toutes les magouilles qui s’y déroulent actuellement.

Il aurait également fallu faire élire le maire par le conseil municipal, afin d’éviter que ces deux organes ne relèvent de camps opposés, plus préoccupés à se neutraliser qu’à faire progresser les affaires de la commune. Mais les règles antérieures, dont on a pu constater la nocivité, ont malheureusement été reprises par la Constitution [4]. La prochaine révision constitutionnelle devra en tenir compte. Par ailleurs, les statuts particuliers de la capitale et des îles de Nosy Be et de Sainte Marie peuvent tout à fait être régis par les textes actuels.

Dernier point, la CENI-T a indiqué qu’il est encore possible d’organiser les élections cette année, avant la saison des pluies. La balle est dans le camp de l’exécutif, dont les citoyens attendent qu’il fasse preuve de diligence.

L’obligation de tenir ces élections en 2014 est renforcée par le fait que les financements extérieurs risquent de ne plus être disponibles l’an prochain. Se pose toutefois la question de la légitimité de la CENI-T. L’actuelle Commission électorale nationale indépendante a été créée, comme son nom l’indique, pour répondre aux besoins spécifiques de la Transition. Celle-ci ayant vécu, la CENI-T n’a plus aucune raison d’être : il convient de la dissoudre au plus vite et de créer la CENI pérenne, moins pléthorique et moins budgétivore, dont le pays aura besoin à l’avenir.

Tergiversations suspectes et retours en arrière

Les tergiversations actuelles concernant l’organisation des élections communales et municipales ne peuvent être que suspectes, et interprétées comme relevant de calculs politiciens. L’excuse de l’élaboration préalable des textes généraux concernant la décentralisation et les CTD (Collectivités territoriales décentralisées) est irrecevable. Cette élaboration prendra forcément beaucoup de temps, et il serait dangereux de vouloir brûler les étapes de ce processus.

La tenue prochaine d’“états généraux” de la décentralisation a été annoncée et serait en cours de préparation active. Ce n’est pas forcément une mauvaise chose, au contraire. Encore faudrait-il que ces “états-généraux ” ne ressemblent pas à la parodie de concertation nationale sur la décentralisation qui s’est tenu les 20 et 21 juillet. De fait, le projet de loi transmis à l’Assemblée nationale ne tient aucun compte des actes de cette concertation nationale ; au contraire, le rôle du représentant de l’État se trouve renforcé au point de neutraliser celui des élus des CTD. Il revient désormais aux députés de faire en sorte que la loi adoptée sauvegarde l’esprit et la pratique d’une véritable décentralisation.

Une remarque s’impose ici. La mission de mise en œuvre de la décentralisation a été confiée par l’actuel régime au ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation. Serait-ce là l’indicateur d’une certaine orientation politique ? Par définition, un ministère de l’Intérieur ne peut être que centralisateur. De ce point de vue, il est un signe qui ne trompe pas : dans l’article 25 du projet de loi sur la décentralisation envoyé à l’Assemblée Nationale, est instauré le contrôle a priori des actes des collectivités décentralisées, là où le système actuel a pratiqué le contrôle a posteriori, plus conforme à l’esprit de l’autonomie des CTD. Ce changement constitue un véritable retour en arrière, et un déni de l’esprit de décentralisation telle que le définissent le bon sens aussi bien que la Constitution [5] : en effet, le contrôle a priori veut dire que les collectivités décentralisées sont inaptes à se gérer par elles-mêmes, ou que le pouvoir central sait mieux qu’elles ce qui leur est le plus profitable…

Préserver les acquis, améliorer le fonctionnement démocratique

Malgré leurs inévitables imperfections et dysfonctionnements, les communes constituent jusqu’à présent le principal acquis de Madagascar en matière de décentralisation. Il s’agit de préserver et de renforcer cet acquis, ce qui ne se fera que par l’organisation d’élections, et ce dans les plus brefs délais. Ces élections permettront en même temps de remobiliser les Malgaches autour de la gestion collective de proximité. Dans le contexte actuel, cette remobilisation est fondamentale. Organiser les élections municipales et communales dès cette année fournira la preuve que le régime est à la hauteur des enjeux présents.

Enfin, le processus d’élaboration des nouvelles lois devra se faire avec plus de transparence et de participation. Il n’est pas tolérable que l’exécutif dissimule aux citoyens les projets qu’il veut soumettre au législatif. Cette manière de faire constitue un acte de défiance à l’égard des électeurs, qui ont le droit de suivre tout le processus d’élaboration des lois, en sachant ce qui est imputable au gouvernement et à l’Assemblée nationale. Toutes les contributions doivent être reçues et étudiées en toute transparence, dans les institutions prévues pour le faire [6]. Tel est le chemin de l’État de droit et de la démocratie. Si les décisions reviennent aux responsables étatiques, ceux-ci sont tenus, en retour, de les motiver et d’en rendre compte aux électeurs qui auront à juger en dernière instance.

Antananarivo, 2 août 2014

1- Loi n° 94-007 relative aux pouvoirs, compétences et ressources des collectivités décen- tralisées, articles 14 et 15.

2- Idem.

3- « Le Fokonolona, organisé en Fokontany au sein des communes, est la base du développement et de la cohésion socio-culturelle et environnementale. Les responsables du Fokontany participent à l’élaboration du programme de développement de leur commune ».

4- Constitution, article 151.

5- Article 139 : « Les collectivités territoriales décentralisées, dotées de la personnalité morale et de l’autonomie administrative et financière, constituent le cadre institutionnel de la participation effective des citoyens à la gestion des affaires publiques et garantis- sent l’expression de leurs diversités et de leurs spécificités ».

6- Les députés n’ont pas examiné la proposition de loi sur la décentralisation déposée depuis le mois de mai à l’Assemblée Nationale par VPM MMM : pour quelles raisons ? Et quelles suites ont été données aux résolutions et propositions de la dernière concertation nationale, en dépit de sa représentativité fort discutable ?

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  • 16 Jan. 2017 - 12:49-

    Date des examens du Baccalauréat.- Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique a communiqué les dates des examens du baccalauréat session 2017. Le baccalauréat d’Enseignement supérieur général débutera le lundi 24 juillet 2017. En ce qui concerne le baccalauréat technologique et le baccalauréat professionnel et technique les épreuves débuteront le lundi 24 juillet 2017 pour les épreuves d’enseignement général (1ère série) et le lundi 31 juillet 2017 pour les épreuves d’enseignement technique et technologique (2ème série). http://www.mesupres.gov.mg/IMG/jpg/Bacc2017-ConfPress.jpg

  • 16 Jan. 2017 - 12:47-

    Inscription aux examens du baccalauréat. Les registres d’inscription aux examens du baccalauréat sont ouverts depuis ce lundi 16 janvier 2017 à 8 heures auprès des directeurs de l’Office et services du baccalauréat de chaque Université et seront clôturés le vendredi 31 mars 2017 à 18 heures. Les droits d’inscription sont fixés comme suit : quinze mille ariary pour les candidats d’école ; cinquante mille ariary pour les candidats libres ; cent mille ariary pour les candidats de nationalité étrangère ayant fait leur scolarité à Madagasikara. http://www.mesupres.gov.mg/IMG/jpg/Bacc2017-ConfPress.jpg

  • 13 Jan. 2017 - 07:49-

    Région Anosy. Le chef de Région Anosy était l’invité de la RNM. Il a présentéle bilan des actions de la région durant l’année 2016. Mais aussi les perspectives pour l’année 2017. On sait que les actions concrètes vont se poursuivre comme le soutien des collectivités décentralisées par exemple la dotation de matériel. Le 3 janvier 2017 le Chef de Régio a commencé la distribution de table banc. La première fournée 20 tables-bancs pour l’epp Tanambao dans le Cisco Tolagnaro, une école symbolique pour le chef de région.

  • 13 Jan. 2017 - 06:50-

    France-Afrique. Le 27ème Sommet France-Afrique se tient le 13 au 14 janvier dans la Capitale Malienne, sous la thématique “Le partenariat, la paix et l’émergence”. Madagasikara va participer pleinement à ce sommet. Le Premier Ministre Mahafaly Solonandrasana Olivier représente la personne du Président de la République de Madagasikara. A la tête de la délégation malagasy, il quittera Antananarivo dans la matinée du vendredi 13 janvier. Ce Sommet devrait permettre de faire émerger de nouvelles mesures afin de favoriser l’éducation et la formation professionnelle, l’innovation et la numérisation pour favoriser la diversification économique et l’accès au financement pour favoriser la transformation économique (source : Primature).

  • 12 Jan. 2017 - 13:09-

    Salon de l’étudiant. MadaJeune organise un salon de l’étudiant dédié spécialement aux étudiants qui ont échoué aux différents concours organisés par les différents établissements publics (universités, instituts…). Ce salon de janvier dure deux jours. Il a ouvert ses portes ce 12 janvier 2017 et se déroule au Palais des Sports de Mahamasina de 9 heures à 17 heures. 25 établissements participent à ce salon. Pour les organisateurs du salon, l’objectif est de bien informer les bacheliers pour qu’ils puissent bien s’orienter. L’entrée dans ce salon est gratuite.

  • 12 Jan. 2017 - 06:51-

    Séisme : Un séisme a été de magnitude 5,5 a secoué la Grande Ile dans la nuit du mercredi 11 janvier 2017 au jeudi 12 janvier vers 1h07mn. L’épicentre du séisme est situé à la longitude 46,62 et la latitude 20,1 du côté de Betafo.  Date & time: Wed, 11 Jan 22:06:59 UTC Magnitude: 5.4, Depth: 10.0 km, https://www.volcanodiscovery.com/earthquakes/quake-info/1545154/M5-Wed-11-Jan-Madagascar.html

  • 12 Jan. 2017 - 06:50-

    PCA de l’OMNIS. Le Conseil des Ministres du mercredi 11 janvier 2017, au Palais d’Etat d’IAVOLOHA a par décret nommé Monsieur  Rabeharisoa Erick, Président du Conseil d’Administration de l’Office des Mines Nationales et des Industries Stratégiques.

  • 11 Jan. 2017 - 12:38-

    Financement parallèle se confirme. Maharavo Doudou, au nom du DFP, Dinika ho Fanavotam-Pirenena, lance un cri d’alarme. Pour le DFP, le pouvoir actuel se tourne vers le financement parallèle. Maharavo relève deux signes principaux : d’une part, la persistance des bruits de remaniement et d’autre part, la venue prochaine de Recep Tayyip Erdogan, président en exercice de la Turquie. Le remaniement, s’il y a ne peut que retarder l’arrivée des financements traditionnels. La Turquie elle-même n’est pas encore admise au sein de l’Union Européenne aussi la venue du président de pays est un pied de nez aux bailleurs traditionnels.

  • 10 Jan. 2017 - 07:54-

    Rentrée scolaire second trimestre.  Le 1er février 2016 le Ministère de l’Education Nationale a publié l’arrêté N°2647/2016-MEN fixant les calendriers scolaires relevant de son ressort pour l’année scolaire 2016-2017. Selon cet arrêté, la rentrée scolaire pour le second trimestre a commencé le 9 janvier 2017 et se terminera le vendredi 7 avril 2017. Les journées des écoles auront lieu les 15, 16 et 17 février 2017. Les vacances de Pâques s’étaleront du samedi 8 avril au mardi 18 avril 2017.

  • 09 Jan. 2017 - 09:02-

    1 milliard d’ariary. Ce 7 janvier, au Ministère des Affaires Etrangères, les Ministres Wang Yi et Atallah Béatrice ont signé un mémorandum d’entente. Ce document concerne les relations bilatérales, et porte sur les domaines de l’agriculture, les Infrastructures, la pèche, les transports et l’Industrie. Par ailleurs, il a été annoncé que la République Populaire de Chine remettra prochainement à Madagascar deux bateaux garde-côtes, et financera également, à hauteur d’un milliard d’ariary, la réhabilitation des bâtiments du Ministère malgache des affaires étrangères.

  • 09 Jan. 2017 - 09:01-

    Madagascar-Chine. Le Ministre des Affaires Etrangères de la République Populaire de Chine, Wang Yi, est en visite officielle à Madagasikara. Il a été reçu par le Président de la République, Hery Rajaonarimampianina, le 7 janvier au Palais d’Iavoloha. « Vous êtes le premier invité d’honneur de cette année à Madagasikara, et je vous souhaite la bienvenue » a déclaré le Président de la République à son hôte. La visite officielle du Ministre Wang Yi à Madagasikara est la première effectuée par un Chef de la diplomatie chinoise dans la Grande Île depuis le début des relations en 1973.

  • 03 Jan. 2017 - 09:11- Vœux à Iavoloha. Le Président de la République, Hery Rajaonarimampianina, a reçu au cours de la matinée de ce 2 janvier les vœux des entités et des organismes rattachés à la Présidence (le Cabinet de la Présidence de la République, le Secrétariat Général de la Présidence, la Grande Chancellerie) ainsi que ceux du Gouvernement. « Démontrer et convaincre par le travail, redoubler d’efforts face aux nombreux défis à relever au cours de cette année nouvelle 2017 » : c’est le message fort du Chef de l’Etat lors de ces présentations de vœux. Les dirigeants du parti HVM sont également venus à Iavoloha présenter les vœux de nouvel an au Président Hery Rajaonarimampianina.
  • 03 Jan. 2017 - 09:11-

    Vœux à Mahazoarivo. Des membres du Gouvernement se sont rendus le 2 janvier, au Palais de Mahazoarivo, pour présenter leurs vœux au Premier ministre, Mahafaly Solonandrasana Olivier. Les proches collaborateurs du Premier ministre au sein de la Primature ont également adressé leurs meilleurs vœux pour cette année 2017. Le Premier Ministre en retour leur adressé ses remerciements et ses encouragements dans leurs missions respectives.

  • 03 Jan. 2017 - 07:49-

    Retraite des fonctionnaires à 65 ans. Le Ministère des Finances et du Budget, porte à la connaissance du grand public qu’à partir de 2017, l’âge de la retraite des fonctionnaires est fixé à 65 ans. Cette décision a été prise afin de combler la caisse de prévoyance de la retraite. Les responsables de ce Ministère font savoir que bon nombre d’institutions et entreprises étatiques ne versent pas régulièrement les cotisations de retraite de leurs salariés de ce fait l’Etat verse 290 milliards d’ariary par an pour combler le gap.

  • 02 Jan. 2017 - 08:53-

    www.lakroa.mg vous souhaite bonne année 2017 avec le signe de Croix. Le catéchisme de l’Église catholique enseigne que « le signe de la Croix nous fortifie dans les tentations et dans les difficultés » et précise que, pour ce faire, le chrétien commence sa journée, ses prières et ses actions par le signe de croix. Et ceux qui se signent, réaffirment symboliquement deux points de foi essentiels : d’une part la Sainte Trinité - Père, Fils et Saint- Esprit - et le salut de l’humanité entière par la croix du Christ. Chacun accueille ainsi la croix dans sa vie et accepte de s’unir au sacrifice d’amour de Jésus qui vient sauver le monde.

  • 02 Jan. 2017 - 07:36-

    Firariantsoa. Ny www.lakroa.mg dia faly miarahaba anao mpiara-dia sy miray aina eto tratry ny taona 2017. Enga anie ka  ho taona misakelika ny soa, mibaby ny raitra, mitrotro ny tsara ary miloloha ny maneva ity taona 2017 dieny ety ampiandohana ka hatrany ampiafarana eo ambany fitahian'Andriamanitra mahefa ny zavatra rehetra.

  • 30 Dec. 2016 - 14:25-

    Opus Dei Fiderana. Lors d’une conférence de presse effectuée ce 30 décembre 2016, Rasolofoniaina Félicien, directeur de publication, a annoncé la parution prochaine d’un magazine cultuel. Il a présenté le numéro 0 de ce magazine. Le magazine est un bimensuel en quadrichromie avec 32 pages. Malgré son appellation Opus Dei ce magazine n’a aucune relation avec l’institution Opus Dei. Selon le rédacteur en chef, Rakotomanana Richardson, il y a actuellement 290 associations cultuelles mais aucun support pour grand public ne parlant que de religion. L’équipe conceptrice de Opus Dei Fiderana veut combler ce vide.

  • 30 Dec. 2016 - 08:30-

    Carte grise biométrique 2. La date limite pour le changement de la carte grise ancienne version en carte grise biométrique a été prolongée jusqu’au 31 mars 2017. Par une affiche apposée sur la porte principale d’entrée au bureau du Faritany Ambohidahy le service du Centre d’immatriculation de l’ex-faritany d’Antananarivo porte à la connaissance du grand public et principalement des intéressés que la distribution des numéros ne reprendra que le 9 février 2017. Ainsi, jusqu’à cette date, le service ne traitera que les dossiers reçus avant le 28 décembre 2017 ou les numéros distribués avant cette date.

  • 30 Dec. 2016 - 08:23-

    Carte grise biométrique. La date limite pour le changement de la carte grise ancienne version en carte grise biométrique a été prolongée jusqu’au 31 mars 2017. Rajaonarison Charli Hyacinthe, chef du centre d’immatriculation de l’ex- faritany d’Antananarivo, a fait savoir cette décision prise par le Ministre de ‘intérieur lors d’un point de presse effectué le 28 décembre 2016. Cette prise de décision fait suite à la  longue file d’attente quotidienne effectuée par les retardataires car la date limite antérieure était fixée au 31 décembre 2016.

  • 25 Dec. 2016 - 18:40- L'équipe de www.lakroa.mg vous souhaite un Joyeux Noël.

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