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Elle exige la tenue des communales et municipales pour cette année 2014

Recueilli par Chico il y a 3 années

Pour la deuxième fois en moins d'un mois l'association SEFAFI, Observatoire de la vie Publique, a publié un communiqué. Virulente diatribe contre le pouvoir en place. Nous publions l'intégralité du dernier communiqué.

Elle exige la tenue des communales et municipales pour cette année 2014

DES ÉLECTIONS COMMUNALES, DÈS CETTE ANNÉE

“Qui veut faire quelque chose, trouve un moyen ; qui ne veut rien faire, trouve une excuse”. Ce proverbe arabe résume bien ce qui se passe actuelle- ment à propos des élections communales et municipales à Madagascar. On se croirait revenu au bon temps de la Transition, dont l’une des spécialités consistait à reporter indéfiniment le verdict des urnes qu’elle craignait par-dessus tout…

Deux ans sans responsables élus pour les communes

Les mandats des maires et conseillers communaux ou municipaux actuellement en poste ont expiré depuis presque deux ans. Et que dire des “délégations spéciales”, dont certaines viennent d’être remplacées alors que d’autres sont en place depuis des années, en dehors de toute légalité ? D’après la loi, et donc selon l’État de droit, elles ne peuvent être que transitoires et temporaires. Dans tous les cas de figure, ni les élus arrivés au terme de leurs mandats ni les délégations spéciales n’ont de légitimité à continuer d’administrer les collectivités de base que sont les communes. Cette situation constitue un recul de la démocratie : la redevabilité vis-à-vis des électeurs n’ayant plus lieu d’être, et le contrôle démocratique ne pouvant pas s’exercer, les dérives sont forcément nombreuses. Ainsi, à Fianarantsoa, il n’y a eu aucun enregistrement d’acte de naissance et de décès pendant plus d’un an !

De par la définition légale de leurs compétences et du fait qu’elles sont les collectivités de base, les communes ont à gérer des composantes importantes, voire vitales, du bien-être et du quotidien de la population, selon “les principes de proximité et d’appartenance” [1]. Il s’agit notamment “des réponses aux principaux besoins et problèmes sociaux, des questions d’habitat et d’équipements publics, des opérations ayant trait à l’état civil, des aides sociales, des opérations de voirie et d’assainissement, d’hygiène, d’enlèvement des ordures ménagères, de la gestion des marchés, de la lutte contre les feux de brousse, des mesures contre les calamités naturelles… ” [2]. Des dirigeants dépourvus de légitimité électorale ne peuvent prendre les décisions nécessaires, forcément impopulaires, pour contrer la gabegie, l’incivisme et l’anarchie qui se sont installés pendant les cinq années d’une interminable transition. Bref, il est plus que temps d’y mettre un terme !

Des élections communales cette année: une nécessité et une urgence

Sans qu’il y ait eu de véritable avancée dans la mise en place des régions et malgré la parenthèse éphémère des provinces autonomes, les textes régissant les communes et les élections territoriales élaborés dans les années 90, au début de la troisième République, ont permis l’élection des responsables municipaux ou communaux de quatre mandats successifs. C’est dire assez que l’utilisation de ces textes pour les prochaines élections, moyennant quelques aménagements, ne présente aucun inconvénient. D’autres aménagements seraient fort souhaitables, mais ils ne pourront être envisagés que dans un avenir plus lointain.

D’abord, et cela constitue de loin le point le plus important, il importe de clairement définir la place et le rôle du Fokontany (et donc du Fokonolona), en tant que démembrement de la commune. Le mode de désignation de son responsable devra en tenir compte, conformément à l’esprit de l’article 152 de la Constitution [3]. En toute hypothèse, continuer à faire du Fokontany un niveau de déconcentration infra-communal reviendrait à confirmer la défiance de la population à son égard et à justifier toutes les magouilles qui s’y déroulent actuellement.

Il aurait également fallu faire élire le maire par le conseil municipal, afin d’éviter que ces deux organes ne relèvent de camps opposés, plus préoccupés à se neutraliser qu’à faire progresser les affaires de la commune. Mais les règles antérieures, dont on a pu constater la nocivité, ont malheureusement été reprises par la Constitution [4]. La prochaine révision constitutionnelle devra en tenir compte. Par ailleurs, les statuts particuliers de la capitale et des îles de Nosy Be et de Sainte Marie peuvent tout à fait être régis par les textes actuels.

Dernier point, la CENI-T a indiqué qu’il est encore possible d’organiser les élections cette année, avant la saison des pluies. La balle est dans le camp de l’exécutif, dont les citoyens attendent qu’il fasse preuve de diligence.

L’obligation de tenir ces élections en 2014 est renforcée par le fait que les financements extérieurs risquent de ne plus être disponibles l’an prochain. Se pose toutefois la question de la légitimité de la CENI-T. L’actuelle Commission électorale nationale indépendante a été créée, comme son nom l’indique, pour répondre aux besoins spécifiques de la Transition. Celle-ci ayant vécu, la CENI-T n’a plus aucune raison d’être : il convient de la dissoudre au plus vite et de créer la CENI pérenne, moins pléthorique et moins budgétivore, dont le pays aura besoin à l’avenir.

Tergiversations suspectes et retours en arrière

Les tergiversations actuelles concernant l’organisation des élections communales et municipales ne peuvent être que suspectes, et interprétées comme relevant de calculs politiciens. L’excuse de l’élaboration préalable des textes généraux concernant la décentralisation et les CTD (Collectivités territoriales décentralisées) est irrecevable. Cette élaboration prendra forcément beaucoup de temps, et il serait dangereux de vouloir brûler les étapes de ce processus.

La tenue prochaine d’“états généraux” de la décentralisation a été annoncée et serait en cours de préparation active. Ce n’est pas forcément une mauvaise chose, au contraire. Encore faudrait-il que ces “états-généraux ” ne ressemblent pas à la parodie de concertation nationale sur la décentralisation qui s’est tenu les 20 et 21 juillet. De fait, le projet de loi transmis à l’Assemblée nationale ne tient aucun compte des actes de cette concertation nationale ; au contraire, le rôle du représentant de l’État se trouve renforcé au point de neutraliser celui des élus des CTD. Il revient désormais aux députés de faire en sorte que la loi adoptée sauvegarde l’esprit et la pratique d’une véritable décentralisation.

Une remarque s’impose ici. La mission de mise en œuvre de la décentralisation a été confiée par l’actuel régime au ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation. Serait-ce là l’indicateur d’une certaine orientation politique ? Par définition, un ministère de l’Intérieur ne peut être que centralisateur. De ce point de vue, il est un signe qui ne trompe pas : dans l’article 25 du projet de loi sur la décentralisation envoyé à l’Assemblée Nationale, est instauré le contrôle a priori des actes des collectivités décentralisées, là où le système actuel a pratiqué le contrôle a posteriori, plus conforme à l’esprit de l’autonomie des CTD. Ce changement constitue un véritable retour en arrière, et un déni de l’esprit de décentralisation telle que le définissent le bon sens aussi bien que la Constitution [5] : en effet, le contrôle a priori veut dire que les collectivités décentralisées sont inaptes à se gérer par elles-mêmes, ou que le pouvoir central sait mieux qu’elles ce qui leur est le plus profitable…

Préserver les acquis, améliorer le fonctionnement démocratique

Malgré leurs inévitables imperfections et dysfonctionnements, les communes constituent jusqu’à présent le principal acquis de Madagascar en matière de décentralisation. Il s’agit de préserver et de renforcer cet acquis, ce qui ne se fera que par l’organisation d’élections, et ce dans les plus brefs délais. Ces élections permettront en même temps de remobiliser les Malgaches autour de la gestion collective de proximité. Dans le contexte actuel, cette remobilisation est fondamentale. Organiser les élections municipales et communales dès cette année fournira la preuve que le régime est à la hauteur des enjeux présents.

Enfin, le processus d’élaboration des nouvelles lois devra se faire avec plus de transparence et de participation. Il n’est pas tolérable que l’exécutif dissimule aux citoyens les projets qu’il veut soumettre au législatif. Cette manière de faire constitue un acte de défiance à l’égard des électeurs, qui ont le droit de suivre tout le processus d’élaboration des lois, en sachant ce qui est imputable au gouvernement et à l’Assemblée nationale. Toutes les contributions doivent être reçues et étudiées en toute transparence, dans les institutions prévues pour le faire [6]. Tel est le chemin de l’État de droit et de la démocratie. Si les décisions reviennent aux responsables étatiques, ceux-ci sont tenus, en retour, de les motiver et d’en rendre compte aux électeurs qui auront à juger en dernière instance.

Antananarivo, 2 août 2014

1- Loi n° 94-007 relative aux pouvoirs, compétences et ressources des collectivités décen- tralisées, articles 14 et 15.

2- Idem.

3- « Le Fokonolona, organisé en Fokontany au sein des communes, est la base du développement et de la cohésion socio-culturelle et environnementale. Les responsables du Fokontany participent à l’élaboration du programme de développement de leur commune ».

4- Constitution, article 151.

5- Article 139 : « Les collectivités territoriales décentralisées, dotées de la personnalité morale et de l’autonomie administrative et financière, constituent le cadre institutionnel de la participation effective des citoyens à la gestion des affaires publiques et garantis- sent l’expression de leurs diversités et de leurs spécificités ».

6- Les députés n’ont pas examiné la proposition de loi sur la décentralisation déposée depuis le mois de mai à l’Assemblée Nationale par VPM MMM : pour quelles raisons ? Et quelles suites ont été données aux résolutions et propositions de la dernière concertation nationale, en dépit de sa représentativité fort discutable ?

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  • 27 Jun. 2017 - 14:20-

    Antananarivo City Guide. Mad’Activité Production a lancé un nouveau guide intitulé “Antananarivo City Guide”. Pour Diana Razakatiana, directrice de publication, ce guide sortira toutes les six semaines avec des reportages sur les hôtels, restaurants, commerces et aussi les différentes dates des activités culturelles. Il ambitionne de permettre à tous ceux qui transitent par Antananarivo de profiter au mieux de leur séjour dans la Capitale. Le guide est distribué gratuitement dans les chambres des 25 principaux hôtels de la Capitale. Le premier numéro du guide a été présenté à la presse le 22 juin dernier si le lancement officiel a eu lieu dans le cadre du salon Enjoy Madagascar.

  • 27 Jun. 2017 - 09:25-

    Barea 2 - Seychelles 0. Les footballeurs malagasy en déplacement en Afrique du Sud ont fêté la fête de l’Indépendance sur la pelouse. Ils ont joué contre les Seychellois pour leur premier match dans le tournoi du Cosafa Castle Cup 2017 dans le groupe B. Ils ont gagné sur le score de 2 buts à 0. Un but par mi-temps. Le premier but a été marqué par Dino juste avant la pause (45è minute). Le second but a été inscrit à la 75è minute par Rinjala, le joueur du match.

  • 27 Jun. 2017 - 08:35-

    Festival mère et enfant. Dans le cadre du mois de l’enfance, Mahasoa Company organise le festival mère et enfant. Cet événement se déroulera du 28 au 30 juins 2017 sur le parvis de l’Hôtel de ville d’Antananarivo. Cet événement a pour objectif la rencontre et le partage afin de contribuer à la promotion de la santé maternelle et infantile. Les visiteurs bénéficieront des formations flash sur la santé maternelle et infantile (vaccination, nutrition, cancer…), sur le droit de la mer et de l’enfant, sur l’éducation parentale. Des ateliers seront organisés pour tous.

  • 27 Jun. 2017 - 06:53-

    Défilé militaire à Mahamasina. Lors du défilé militaire à Mahamasina du 26 juin 2586 personnes ont participé à cette manifestation. Les éléments à pied étaient composés de : 847 pour le compte de l’armée malagasy, 535 (gendarmerie nationale), 287 (police nationale), 194 (Ministère de la justice), 52 (Ministère eaux et forêts), 52 [Ministère des finances et budget (douanes)]. La troupe motorisée était composée de 21 personnes de la Présidence (Motocyclistes), 301 de l’armée malagasy (dont défilé aérien), 144 de la gendarmerie nationale (dont 7 cavaliers – 13 motos), 116 de la police nationale (dont 25 motos) et 37 du corps des sapeurs-pompiers.

  • 23 Jun. 2017 - 12:34-

    Orange distribue 32 oies. Pour marquer et fêter le 57ème anniversaire du retour de l’Indépendance de Madagasikara, Orange a  organisé un jeu avec et pour ses abonnés. Il suffisait d’avoir effectué une transaction de 5 000 ariary ou plus avec Orange Money ou pour toute identification du client auprès d’un point de vente Orange pour obtenir un ticket. Le jeu était ouvert du 5 juin au 20 juin 2017. 2 oies par jour ont été distribuées et Voniarilala Anicia Andriamanantsoa remporte le gros lot de 1 000 000 ariary tiré au sort le mercredi 21 juin 2017 remis ce 22 juin.

  • 23 Jun. 2017 - 08:00-

    Appel de la Cua. Julien Andriamorasata, deuxième Adjoint de la Commune urbaine d’Antananarivo, lance un appel à tout un chacun vivant à Antananarivo ou de passage dans la Capitale. Pour la célébration des fêtes nationales, la Commune a effectué des ravalements, des murs entiers ont été repeints pour faire honneur à la Nation. Il souhaite que les résultats de ces efforts ne soient pas réduits à néant après les fêtes. Il demande à ceux qui font la fête la nuit de respecter l’environnement. Il demande aussi aux marchands de revenir rapidement à leur emplacement avant les fêtes.

  • 23 Jun. 2017 - 07:34-

    Forces de changement en réunion. Selon Maharavo Ratolojanahary dit Doudou, les membres au sein du mouvement Forces de changement se réunissent ce 23 juin à Antananarivo. Cette réunion est destinée à remotiver les membres du mouvement avant la célébration de la fête de l’Indépendance. Les groupements des jeunes ayant intégré les Forces de changement affirment donner une importante impulsion au mouvement en participant massivement et activement. On sait que de nombreuses organisations se déclarant de l’opposition ont intégré le mouvement Forces de changement.

  • 22 Jun. 2017 - 06:46-

    Cua et rues coupées. Par la voix Zoé Sarah, une des chargées de mission au sein de la Commune Urbaine d’Antananarivo (Cua), la Cua tient à préciser que les événements entrant dans le cadre ds festivités n’occasionnent pas de coupure des rues. Durant quelques heures des portions de rues sont interdites à la circulation pour permettre la tenue de certains programmes (mini carnaval des enfants, mini marathon, défilés du 26 juin 24 pour la répétition et 26). Les festivités organisées par la Cua elle-même se déroulent sur le parvis de l’Hôtel de ville et n’occasionnent pas de coupure de rue.

  • 20 Jun. 2017 - 08:13-

    Sortie de Malaso 2 en dvd. Après effectuée la projection en salle de Malaso 2 dans plusieurs villes de la Grande Ile, la maison de production Madagascar Island Picture (MIP) lance officiellement ce 20 juin la mise sur le marché du DVD de ce long métrage. Le film est présenté avec des versions sous-titrées en français ou en anglais. Il est à rappeler que les dialogues dans le film sont en dialecte Bara. René Fulgence, producteur et traducteur, explique qu’il veut donner au plus grand nombre de spectateurs la possibilité de comprendre le fil du film.

  • 16 Jun. 2017 - 07:06-

    La Fib nouvelle. Plusieurs raisons favorisent le trafic illicite du zébu dans la Grande Ile. La Fib ou Fiche individuelle de bovidés est souvent pointée du doigt. Le directeur général de l’Imprimerie Nationale, Randriamboavonjy Jean Angelson, avec son équipe a concocté une nouvelle Fib. Les specimens de cette Fibnouvelle sont déjà sur le bureau du directeur général. Il faut attendre l’arrêté de mise en circulation de cette nouvelle fiche. Pour le Dg de l’Imprimerie nationale cette fiche est infalsifiable et permet avec les différents codes couleur et chiffres de savoir immédiatement l’origine d’une fiche.

  • 15 Jun. 2017 - 08:16-

    Les handicapés sensibilisent les transporteurs. Il existe plusieurs groupes de travail au seinde l’ong Lalana pour la mise en pratique du projet dénommé LAMINA (LAlanjotra MIaty ny Namana : Ligne de transport Inclusive). Ce 14 juin, le groupe 4 a sensibilisé les chauffeurs et receveurs de la ligne 146 au terminus près du Mausolée. Pour Rija Randrianarivelo, chef du groupe 4, l’objectif de la sensibilisation est de mobiliser les chauffeurs et receveurs à aider les personnes en situation de handicap et les personnes à mobilité réduite. Ce projet a été lancé en février 2017.

  • 14 Jun. 2017 - 07:35-

    Les pauses dans le calendrier scolaire 2017-2018. Deux pauses sont programmées pour la première partie, à partir du 28 octobre au 5 novembre et à partir du 16 décembre 2017 au 3 janvier 2018. Il y aura la pause pour la Journée des écoles du 21 au 23 février 2018 et des vacances de Pâques du 24 mars 2018 au 2 avril 2018. Il y aura une pause pour cause de Fête Nationale du 23 juin 2018 au 1 juillet 2018. Les grandes vacances débuteront ainsi à partir du 4 août 2018.

  • 14 Jun. 2017 - 07:30-

    Calendrier scolaire 2017-2018. Le Ministère de l’éducation nationale a publié le calendrier scolaire pour l’année 2017-2018. L’année scolaire commencera le 2 octobre 2017 et se terminera le 3 août 2018. La rentrée administrative est fixée au 18 septembre 2017 et la rentrée des enseignants le 25 septembre 2017. La première partie de cette année scolaire commencera le 2 octobre 2017 et se terminera le 15 décembre 2017. La deuxième partie débutera le jeudi 4 janvier 2018 et se terminera le 2 avril 2018. La troisième partie commencera du 3 avril 2018 et se terminera le 3 août 2018.

  • 13 Jun. 2017 - 07:39-

    Portes ouvertes de l’Ispm. L’Institut supérieur polytechnique de Madagascar (Ispm) organise comme chaque ses portes ouvertes. Pour cette année cet événement commencera ce mardi 13 juin et s’étalera jusqu’au samedi 17 juin. Les étudiants (de la première année jusqu’aux étudiants de la cinquième année) montreront aux visiteurs le fruit de la mise en pratique des leçons théoriques transmises tout au long de l’année universitaire. Les visiteurs pourront donner une notation à chaque travail présenté. Il est à rappeler que l’Ispm a ouvert ses portes en 1993 et offre aujourd’hui 6 mentions avec plusieurs parcours.

  • 13 Jun. 2017 - 07:05-

    Ist célèbre ses 25 ans. L’Institut Supérieur d’Antananarivo ou Ist célèbre ses 25 ans tout au long de l’année 2017. Pour les responsables c’est une occasion de lancer de nouveaux défis sous l’arcane de l’excellence et l’innovation. La célébration se déroulera dans la continuité des anniversaires marqués précédemment. Le 25èè anniversaire est placé sous le slogan « Vingt-cinq ans de maturité, clé de développement et prospérité ». Le 25ème anniversaire confirmera ces valeurs. Du 13 au 15 juin, l’Ist organise des portes ouvertes au Pavé. Une des activités programmées pour marquer le jubilé.

  • 13 Jun. 2017 - 06:44-

    Sortie de promotion à l’Ispm. La sortie de la promotion Kanto pour les étudiants en Master 2 a été effectuée ce jeudi 8 juin 2017. Plus de 200 étudiants dans les 6 mentions ont reçu leur diplôme ce jour. La promotion Kanto a comme parrain Dama du groupe Mahaleo et comme marraine Bakoly Razakanavalona fondatrice de la société Manda SA. Pour Razafindrahety Aimée, directrice de l’administration, les sortants de l’Ispm n’ont pas de difficulté pour trouver du travail.  Durant la cérémonie de clôture, elle annoncé avoir rendez-vous avec les responsables d'une grande société  étrangère et a demandé aux étudiants intéressés de transmettre leur CV.

  • 09 Jun. 2017 - 13:27-

    Projet PCT. Le lancement officiel du projet Plan Communal de Transport ou PCT a été effectué ce 2 juin à Anjozorobe avec la signature de la convention de partenariat entre deux Ong (Ong Lalana et Ong Green) et les maires des 15 communes bénéficiaires sises dans le district d’Anjozorobe. Le projet Plan communal de Transport a une durée de 3 ans et cofinancé par l’Union européenne à hauteur de 90% du budget global (donc environ 316 000 euros sur le montant global qui est de 351 000 euros).

  • 09 Jun. 2017 - 13:23-

    Cntemad examen 1er semestre. L’examen du premier semestre au niveau du Cntemad (Centre national de téléenseignement de Madagascar) se déroulera du lundi 12 au 14 juin 2017. Les examens se dérouleront en même temps au niveau des 39 centres du Cntemad. C’est un examen national pour les 8 filières au niveau de centre. Selon Djohary Andrianambinina, les sujets d’examen seront acheminés dans des coffrets munis de cadenas avec code avec les chefs de centre. Les chefs de centre recevront le lundi matin les codes pour offrir leur coffret respectif. Le risque de fuite est ainsi minimisé.

  • 09 Jun. 2017 - 13:23-

    Cntemad examen 1er semestre. Pour le directeur général du Cntemad ((Centre national de téléenseignement de Madagasikara) toutes les convocations des étudiants ont été envoyées en temps voulu. Si des étudiants, pour des raisons particulières, n’ont pas reçu leur convocation ils doivent se déplacer au niveau de leur centre pour demander un duplicata. Les centres sont ouverts le samedi 10 juin pour recevoir les étudiants et les responsables des centres peuvent encore donner ce duplicata le lundi avant l’ouverture des sessions d’examen.

  • 03 Jun. 2017 - 07:34-

    Foire au vin et au fromage. La troisième édition de la « foire au vin et au fromage » a ouvert ses portes ce vendredi 2 juin et jusqu’au 4 juin 2017. Trois jours pour déguster les productions locales et aussi les produits importés en matière vinicole. Il y a pour tous les goûts du blanc moelleux ou blanc sec, du rouge ou du rosé, du vin en apéritif et tant d’autres… Le pays regorge de bons produits comme le vin d’Antsahamasina produit par l’Ecar de Fianarantsoa et à côté les fromages issus du Centre de formation rurale CFR d’Amboasary avec ses différents productions de fromage (tomme, fromage à pizza, ricotta, camembert…).

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