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Message du Projet Taratra

Regard sur la politique minière de Madagascar

Recueilli par Razafindramanitra il y a 3 années

Dans le cadre des activités du Projet Taratra, Projet de plaidoyer pour la Bonne Gouvernance de l'exploitation minière, un atelier de réflexion sur la politique minière et le Code minier s'est déroulé à l'Episcopat Antanimena du 06 au 13 novembre 2014. L'Atelier émet le message suivant :

Regard sur la politique minière de Madagascar
Dans le cadre des activités du Projet Taratra, Projet de plaidoyer pour la Bonne Gouvernance de l'exploitation minière, un atelier de réflexion sur la politique minière et le Code minier s'est déroulé à l'Episcopat Antanimena du 06 au 13 novembre 2014. Cet atelier a permis de réunir des experts nationaux multidisciplinaires, des organisations de la société civile (CDE, SIF, CRAAD-OI...), quelques représentants des élus locaux provenant des zones minières. L'Atelier émet le message suivant :

 

Cette lettre part de la prémisse fondamentale selon laquelle les ressources naturelles sont un don de Dieu pour le peuple et pour le bien de ce peuple.

 

La mondialisation conduit à l'évolution des rapports entre les Etats. L'accroissement de la demande mondiale en minerais amène les multinationales des grands pays industriels, mais aussi des pays émergents à rechercher de nouveaux gisements miniers à exploiter. Le paysage de l'exploitation des ressources minérales s'en trouve modifié, sans pour autant avoir une influence positive sur le développement en général et à la lutte contre la pauvreté au sein des pays africains producteurs miniers, dont Madagascar en particulier.

 

Les compagnies exploitantes minières accaparent des milliers d'hectares, expropriant les populations de leurs terres, avec la complicité des dirigeants des pays en développement. Elles portent atteinte aux droits fondamentaux de ces populations ainsi qu'à l'environnement, et défigurent la création. Dans un tel contexte, l'absence de capacité financière et technique des pays en développement riches en minerais limite les facultés de contrôle de l'État et font qu'ils assistent, presque impuissants, à la dégradation de l'environnement humain et écologique.

 

Madagascar fait partie des pays riches en ressources naturelles, et en particulier en ressources minérales. Cependant, hier comme aujourd'hui, cette richesse en minerais n'a pas apporté le développement requis pour le pays et le bien-être de la population, ce qui est un paradoxe flagrant. C'est pour cette raison que le projet Taratra, organisme rattaché à la Conférence Episcopale de Madagascar lance un appel à une prise de conscience des dirigeants du pays comme du peuple Malgache à l'égard du fait que le secteur minier doit contribuer à la croissance et au développement du pays, et profiter au plus grand nombre.

 

Dans cette perspective, l'Etat doit avoir une vision de politique générale et sectorielle priorisant les intérêts nationaux. C'est dans le cadre d'une politique cohérente et maîtrisée que s'inscrit une politique minière poursuivant les intérêts de la nation. Les investissements directs étrangers (IDE) dans le secteur des ressources minérales n'ont pas vocation à pallier aux manquements de l'Etat.

 

En ce sens, il est du devoir de l'État d'avoir une politique de développement claire, cohérente et exhaustive couvrant divers domaines stratégiques, et de se doter des moyens nécessaires pour assurer sa mise en œuvre effective.

 

Afin de satisfaire ces exigences, il importe de commencer par un Moratoire sur les permis miniers pendant le délai nécessaire pour que l'Etat et la population Malgache puissent développer et mettre en œuvre un cadre législatif et institutionnel adéquat pour la régulation des investissements et la bonne gouvernance du secteur minier, ainsi qu'une stratégie effective et durable d'exploitation des  ressources minières.

 

Par ailleurs, l'Etat doit s'attacher à l'établissement d'une Société Nationale Minière qui lui permettra de mener toutes les actions nécessaires pour assurer une exploitation des ressources minières qui soit réellement profitable pour la Nation.

 

D'une manière générale, la stratégie de développement de Madagascar doit emprunter à la théorie qui montre l'existence d'effets de levier touchant différents secteurs de manière transversale à partir d'une activité de base, en l'occurrence l'industrie extractive en lien avec d'autres secteurs à prioriser : éducation, agriculture, industrie, finance, biens manufacturés, énergie, etc.

 

La politique minière doit intégrer tous les maillons de la chaîne de valeurs en partant des études préalables jusqu'à la transformation en passant par l'exploitation, en accordant une attention particulière à la création de valeur ajoutée au niveau national. Pour ce faire, l'État a l'obligation d'anticiper les besoins en ressources humaines qualifiées allant des corps de métiers de base aux postes de responsabilités multidisciplinaires nécessitant les savoirs les plus pointus. Ainsi, l'État doit mettre en place une politique d'éducation, de formation et de recherche répondant au marché du travail lié au secteur minier. Il s'agit de maîtriser les modes de production des plus simples jusqu'aux outils modernes les plus avancés, à travers des transferts adéquats de compétences et de technologie. L'exploitation des ressources minérales doit être une source de création d'emplois et de mise en place d'un tissu de petites et moyennes entreprises et industries en faveur des nationaux.

 

La politique environnementale est importante dans le cadre de l'exploitation des petites et des grandes mines. Il importe de préserver le potentiel minier pour une exploitation plus protectrice de l'environnement et de l'héritage des futures générations. L'État doit donc avoir, entre autres, la capacité technique de contrôler les émissions de gaz nocifs, de déchets et de résidus toxiques impliquant une compensation des compagnies minières exploitantes par rapport aux risques de pollution. Mais avant tout, la protection de l'environnement doit toujours être au profit en priorité de l'être humain. Aussi, il faut allouer à la localité touchée par la déforestation causée par les exploitations minières, une compensation plus élevée en raison de la gravité de l'impact sur l'écosystème (niveau d'une rivière par exemple).

 

Concernant le droit de propriété du sol, il est constaté que l'intérêt des titulaires de permis miniers tend à primer sur celui des propriétaires fonciers et les occupants de longue durée suivant la tradition. Les propriétaires de terrain sont expropriés au bénéfice des compagnies minières sans percevoir des compensations équitables. La législation minière doit être en phase avec la législation foncière qui reconnaît notamment la protection des droits des petits paysans, et il est nécessaire au préalable de faire un recensement parcellaire des occupants avant tout octroi de permis environnementaux et miniers.

 

L'Etat doit être le maitre d'œuvre de la viabilisation énergétique et en eau courante. Nos minerais, source d'énergie potentielle, doivent servir de base pour l'autonomie en énergie de la nation. L'utilisation de ces ressources minérales comme source d'énergie peut résoudre le problème de délestage actuel. Délestage qui a un impact négatif majeur sur la vie quotidienne de la population Malgache ainsi que sur les activités économiques. La priorité est à donner aux ressources extractives pouvant assurer l'indépendance énergétique de Madagascar (comme le charbon, le gaz et l'uranium), ce en complémentarité des ressources hydroélectriques que le changement climatique peut handicaper.

 

Afin de limiter la dépendance de l'économie Malgache envers le secteur minier, l'Etat doit tenir compte des autres secteurs. Un secteur comme l'agriculture doit être développé pour assurer la sécurité alimentaire de la population Malgache et en même temps pour répondre aux besoins des compagnies minières. Pour ne citer qu'un exemple, il est inadmissible que même les poulets consommés dans les bases de vie des compagnies minières soient importés alors qu'on peut développer les productions locales. Le bénéfice des retombées minières est à partager en tenant compte des générations présentes et futures. La juste répartition des bénéfices de l'exploitation des minerais est à établir entre les localités et les régions de production, et l'État garant de la solidarité nationale.

 

On doit veiller au non empiétement des entreprises minières sur les prérogatives de puissance publique. Les compagnies minières ont l'obligation de payer à l'État les taxes et les redevances qu'ils doivent, et il revient à la partie Malgache d'assumer ses responsabilités vis-à-vis de la redistribution de ces recettes fiscales vers les communautés (les collectivités territoriales décentralisées). Cependant, des lacunes ont été constatées concernant le respect de ces obligations fiscales. Ainsi, il s'avère nécessaire pour l'Etat de prendre des mesures adéquates pour recouvrir les redevances non payées. Le bénéfice des retombées minières est à partager en tenant compte des générations présentes et futures. La juste répartition des bénéfices de l'exploitation des minerais est à établir entre les localités et les régions de production et l'État garant de la solidarité nationale.

 

Par ailleurs, la tendance internationale ces cinq (5) dernières années concourt à la révision des redevances minières. Madagascar ne peut être en marge de cette orientation des pays producteurs de minerais. En ce sens, il s'avère indispensable pour l'Etat Malgache de revoir le taux de ces redevances minières pour que ce secteur puisse réellement contribuer aux développements de Madagascar. Il est temps d'envisager de nouvelles formes de contrat comme le contrat de partage de production.

 

Pour atteindre ces objectifs, les décideurs de l'État doivent privilégier la bonne gouvernance quant à la gestion des ressources minérales et prendre des sanctions envers la pratique de gabegies, de délits d'initié, de conflits d'intérêts et de corruptions actives qui est observée jusqu'ici. L'absence de vision entraînant « la malédiction des ressources naturelles » et la corruption pour des intérêts personnels des dirigeants remettent en cause les bénéfices attendus par le peuple et les générations futures. L'Église ne peut être complice de la paupérisation de la population alors que les richesses en ressources naturelles en général et minérales en particulier, font de Madagascar un pays béni de Dieu.

 

Mgr Odon Marie Arsène Razanakolona

 

Président de la Commission pour la Pastorale Sociale et Caritative

 

Responsable du Projet Taratra au sein de la Conférence Episcopale de Madagasikara

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Lakroa en direct
  • 23 Jun. 2017 - 08:00-

    Appel de la Cua. Julien Andriamorasata, deuxième Adjoint de la Commune urbaine d’Antananarivo, lance un appel à tout un chacun vivant à Antananarivo ou de passage dans la Capitale. Pour la célébration des fêtes nationales, la Commune a effectué des ravalements, des murs entiers ont été repeints pour faire honneur à la Nation. Il souhaite que les résultats de ces efforts ne soient pas réduits à néant après les fêtes. Il demande à ceux qui font la fête la nuit de respecter l’environnement. Il demande aussi aux marchands de revenir rapidement à leur emplacement avant les fêtes.

  • 23 Jun. 2017 - 07:34-

    Forces de changement en réunion. Selon Maharavo Ratolojanahary dit Doudou, les membres au sein du mouvement Forces de changement se réunissent ce 23 juin à Antananarivo. Cette réunion est destinée à remotiver les membres du mouvement avant la célébration de la fête de l’Indépendance. Les groupements des jeunes ayant intégré les Forces de changement affirment donner une importante impulsion au mouvement en participant massivement et activement. On sait que de nombreuses organisations se déclarant de l’opposition ont intégré le mouvement Forces de changement.

  • 22 Jun. 2017 - 06:46-

    Cua et rues coupées. Par la voix Zoé Sarah, une des chargées de mission au sein de la Commune Urbaine d’Antananarivo (Cua), la Cua tient à préciser que les événements entrant dans le cadre ds festivités n’occasionnent pas de coupure des rues. Durant quelques heures des portions de rues sont interdites à la circulation pour permettre la tenue de certains programmes (mini carnaval des enfants, mini marathon, défilés du 26 juin 24 pour la répétition et 26). Les festivités organisées par la Cua elle-même se déroulent sur le parvis de l’Hôtel de ville et n’occasionnent pas de coupure de rue.

  • 20 Jun. 2017 - 08:13-

    Sortie de Malaso 2 en dvd. Après effectuée la projection en salle de Malaso 2 dans plusieurs villes de la Grande Ile, la maison de production Madagascar Island Picture (MIP) lance officiellement ce 20 juin la mise sur le marché du DVD de ce long métrage. Le film est présenté avec des versions sous-titrées en français ou en anglais. Il est à rappeler que les dialogues dans le film sont en dialecte Bara. René Fulgence, producteur et traducteur, explique qu’il veut donner au plus grand nombre de spectateurs la possibilité de comprendre le fil du film.

  • 16 Jun. 2017 - 07:06-

    La Fib nouvelle. Plusieurs raisons favorisent le trafic illicite du zébu dans la Grande Ile. La Fib ou Fiche individuelle de bovidés est souvent pointée du doigt. Le directeur général de l’Imprimerie Nationale, Randriamboavonjy Jean Angelson, avec son équipe a concocté une nouvelle Fib. Les specimens de cette Fibnouvelle sont déjà sur le bureau du directeur général. Il faut attendre l’arrêté de mise en circulation de cette nouvelle fiche. Pour le Dg de l’Imprimerie nationale cette fiche est infalsifiable et permet avec les différents codes couleur et chiffres de savoir immédiatement l’origine d’une fiche.

  • 15 Jun. 2017 - 08:16-

    Les handicapés sensibilisent les transporteurs. Il existe plusieurs groupes de travail au seinde l’ong Lalana pour la mise en pratique du projet dénommé LAMINA (LAlanjotra MIaty ny Namana : Ligne de transport Inclusive). Ce 14 juin, le groupe 4 a sensibilisé les chauffeurs et receveurs de la ligne 146 au terminus près du Mausolée. Pour Rija Randrianarivelo, chef du groupe 4, l’objectif de la sensibilisation est de mobiliser les chauffeurs et receveurs à aider les personnes en situation de handicap et les personnes à mobilité réduite. Ce projet a été lancé en février 2017.

  • 14 Jun. 2017 - 07:35-

    Les pauses dans le calendrier scolaire 2017-2018. Deux pauses sont programmées pour la première partie, à partir du 28 octobre au 5 novembre et à partir du 16 décembre 2017 au 3 janvier 2018. Il y aura la pause pour la Journée des écoles du 21 au 23 février 2018 et des vacances de Pâques du 24 mars 2018 au 2 avril 2018. Il y aura une pause pour cause de Fête Nationale du 23 juin 2018 au 1 juillet 2018. Les grandes vacances débuteront ainsi à partir du 4 août 2018.

  • 14 Jun. 2017 - 07:30-

    Calendrier scolaire 2017-2018. Le Ministère de l’éducation nationale a publié le calendrier scolaire pour l’année 2017-2018. L’année scolaire commencera le 2 octobre 2017 et se terminera le 3 août 2018. La rentrée administrative est fixée au 18 septembre 2017 et la rentrée des enseignants le 25 septembre 2017. La première partie de cette année scolaire commencera le 2 octobre 2017 et se terminera le 15 décembre 2017. La deuxième partie débutera le jeudi 4 janvier 2018 et se terminera le 2 avril 2018. La troisième partie commencera du 3 avril 2018 et se terminera le 3 août 2018.

  • 13 Jun. 2017 - 07:39-

    Portes ouvertes de l’Ispm. L’Institut supérieur polytechnique de Madagascar (Ispm) organise comme chaque ses portes ouvertes. Pour cette année cet événement commencera ce mardi 13 juin et s’étalera jusqu’au samedi 17 juin. Les étudiants (de la première année jusqu’aux étudiants de la cinquième année) montreront aux visiteurs le fruit de la mise en pratique des leçons théoriques transmises tout au long de l’année universitaire. Les visiteurs pourront donner une notation à chaque travail présenté. Il est à rappeler que l’Ispm a ouvert ses portes en 1993 et offre aujourd’hui 6 mentions avec plusieurs parcours.

  • 13 Jun. 2017 - 07:05-

    Ist célèbre ses 25 ans. L’Institut Supérieur d’Antananarivo ou Ist célèbre ses 25 ans tout au long de l’année 2017. Pour les responsables c’est une occasion de lancer de nouveaux défis sous l’arcane de l’excellence et l’innovation. La célébration se déroulera dans la continuité des anniversaires marqués précédemment. Le 25èè anniversaire est placé sous le slogan « Vingt-cinq ans de maturité, clé de développement et prospérité ». Le 25ème anniversaire confirmera ces valeurs. Du 13 au 15 juin, l’Ist organise des portes ouvertes au Pavé. Une des activités programmées pour marquer le jubilé.

  • 13 Jun. 2017 - 06:44-

    Sortie de promotion à l’Ispm. La sortie de la promotion Kanto pour les étudiants en Master 2 a été effectuée ce jeudi 8 juin 2017. Plus de 200 étudiants dans les 6 mentions ont reçu leur diplôme ce jour. La promotion Kanto a comme parrain Dama du groupe Mahaleo et comme marraine Bakoly Razakanavalona fondatrice de la société Manda SA. Pour Razafindrahety Aimée, directrice de l’administration, les sortants de l’Ispm n’ont pas de difficulté pour trouver du travail.  Durant la cérémonie de clôture, elle annoncé avoir rendez-vous avec les responsables d'une grande société  étrangère et a demandé aux étudiants intéressés de transmettre leur CV.

  • 09 Jun. 2017 - 13:27-

    Projet PCT. Le lancement officiel du projet Plan Communal de Transport ou PCT a été effectué ce 2 juin à Anjozorobe avec la signature de la convention de partenariat entre deux Ong (Ong Lalana et Ong Green) et les maires des 15 communes bénéficiaires sises dans le district d’Anjozorobe. Le projet Plan communal de Transport a une durée de 3 ans et cofinancé par l’Union européenne à hauteur de 90% du budget global (donc environ 316 000 euros sur le montant global qui est de 351 000 euros).

  • 09 Jun. 2017 - 13:23-

    Cntemad examen 1er semestre. L’examen du premier semestre au niveau du Cntemad (Centre national de téléenseignement de Madagascar) se déroulera du lundi 12 au 14 juin 2017. Les examens se dérouleront en même temps au niveau des 39 centres du Cntemad. C’est un examen national pour les 8 filières au niveau de centre. Selon Djohary Andrianambinina, les sujets d’examen seront acheminés dans des coffrets munis de cadenas avec code avec les chefs de centre. Les chefs de centre recevront le lundi matin les codes pour offrir leur coffret respectif. Le risque de fuite est ainsi minimisé.

  • 09 Jun. 2017 - 13:23-

    Cntemad examen 1er semestre. Pour le directeur général du Cntemad ((Centre national de téléenseignement de Madagasikara) toutes les convocations des étudiants ont été envoyées en temps voulu. Si des étudiants, pour des raisons particulières, n’ont pas reçu leur convocation ils doivent se déplacer au niveau de leur centre pour demander un duplicata. Les centres sont ouverts le samedi 10 juin pour recevoir les étudiants et les responsables des centres peuvent encore donner ce duplicata le lundi avant l’ouverture des sessions d’examen.

  • 03 Jun. 2017 - 07:34-

    Foire au vin et au fromage. La troisième édition de la « foire au vin et au fromage » a ouvert ses portes ce vendredi 2 juin et jusqu’au 4 juin 2017. Trois jours pour déguster les productions locales et aussi les produits importés en matière vinicole. Il y a pour tous les goûts du blanc moelleux ou blanc sec, du rouge ou du rosé, du vin en apéritif et tant d’autres… Le pays regorge de bons produits comme le vin d’Antsahamasina produit par l’Ecar de Fianarantsoa et à côté les fromages issus du Centre de formation rurale CFR d’Amboasary avec ses différents productions de fromage (tomme, fromage à pizza, ricotta, camembert…).

  • 03 Jun. 2017 - 07:25-

    Timad 2017. La fédération malagasy de judo renoue avec le tournoi international de judo ou Timad. Longtemps mis en veilleuse la fédération tente de relancer ce tournoi. Le Timad 2017 aura comme invité les Réunionnais avec 35 combattants et 2 Mahorais. Les autres combattants de l’Océan Indien se sont désistés (Maurice, Seychelles…). En tout 208 combattants se sont inscrits pour ce tournoi. Si l’ancien Timad n’était destiné qu’aux séniors le Timad nouvelle formule est ouvert aux judokas de la catégorie minime au sénior, homme et dame. Il n’y a pas de combat par équipe ni de catégorie open.

  • 02 Jun. 2017 - 12:45-

    Benja Kely2. Maki Prod suit un sillon. Après Benja Kely voici que cette maison de production offre aux amoureux du cinéma malagasy en général et ceux qui ont aimé Benja Kely la suite de cette histoire. Pour Tovomanana Rabarison, directeur de Maki Prod, il a fallu pas moins de 80 millions d’ariary pour produire ce nouveau film. La première projection du film en salle aura lieu le 5 juin 2017 sur trois salles (ROXY, REX, RITZ). Puis le 18 juin à Tamatave et en juillet à Mahajanga. La sortie du film en DVD n’est pas encore programmée.

  • 02 Jun. 2017 - 07:58-

    Famoriana vahoaka. Ny "Firaisankina ho fanavotana an’i Madagasikara" dia miantso ny vahoaka hanatrika ny famelabelaran-kevitra ataon’izy ireo ny asabotsy 3 jiona 2017 maraina izao ao amin’ny Tranompokonolona Analakely. Ho an’ity rafitra ity dia ny fanoloana ny rafitra fitantanana ny firenena no vahaolana ary miaraka amin’izay koa ny fanesorana ireo tsy tia tanindrazana. Tsapa fa an’ity vondrona nijoro ny volana mey 2017 teo dia ny fanonganana ny fitondrana no lalana ary tsy miara-dia amin’ny vondrona hifampiraharaha amin’ny fitondrana ry zareo. Dia hiarahana manaraka eo ny fizotry ny famoriana vahoaka ho tontosaina io.

  • 02 Jun. 2017 - 07:58-

    Président en RFA. Le Président de la République, Hery Rajaonarimampianina, était au Bundestag ce 1er juin afin de participer à la Rencontre Parlementaire Mondialle qui se tient chaque année à Berlin. Etant l’un des chefs d’Etat invités pour cette occasion, le Président Hery Rajaonarimampianina était accompagné des Sénateurs Brigitte Rasamoelina et Pierrot Rajaonarivelo ainsi que des députés Philobert Milavonjy et John Randriarimalala. Lors de l’entretien avec le Président du Bundestag, le Dr Norbert Lammert, le renforcement de la coopération entre les deux pays était à l’ordre du jour, afin que Madagasikara puisse notamment devenir l’un des pôles de l’appui allemand pour le développement.

  • 31 May. 2017 - 07:52-

    Fédération de tennis. L’élection des nouveaux membres dirigeants la fédération de tennis a eu lieu ce 30 mai 2017. Stéphane Rakotondrainibe a été élu avec 6 voix sur 8 votants. L’élection s’est déroulée au Palais des sports. Une élection à huis-clos où même les membres inscrits sur la liste du candidat n’ont pas assisté. Les représentants de deux ligues qui ont fait le déplacement pour participer à cette élection n’ont pas pu assister à l’élection. Ce nouveau président a déjà dirigé la fédération pendant deux années (2010-2012).

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