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Chronique du J

Nos politiciens jouent au yo-yo

Chico il y a 2 années

La HCC vient de permettre la réintégration de dame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy au sein de l'auguste Assemblée Nationale. Un voie royale...



 

 

 

Arrêt n° 01-HCC/AR du 04 février 2015 concernant une demande de réintégration au sein de l’Assemblée Nationale.

4 février 2015 - Arrêts.

 

La Haute Cour Constitutionnelle,

Vu la Constitution ;

Vu l’Ordonnance n°2001-003 du 18 novembre 2001 portant loi organique relative à la Haute Cour Constitutionnelle ;

Vu la Loi organique n°2012-016 du 1er août 2012 relative aux premières élections législatives de la quatrième République ;

Vu l’Arrêt n°11-CES/AR du 6 février 2014 de la Cour Electorale Spéciale, portant proclamation des résultats définitifs des élections législatives du 20 décembre 2013 ;

Le rapporteur ayant été entendu ;

Après en avoir délibéré conformément à la loi ;

 

SUR LA FORME

Considérant que par lettre n°012-AN/P/SG du 28 janvier 2015, reçue le même jour au greffe de la Cour de céans, le Président de l’Assemblée Nationale saisit la Haute Cour Constitutionnelle d’une demande de réintégration de Madame VOANALAROY Ramahatodisolomanana en qualité de député au sein de l’Assemblée Nationale ;

Considérant que la saisine, effectuée par un Chef d’institution conformément aux dispositions de l’article 118 alinéa premier de la Constitution, est régulière et recevable ;

 

SUR LE FOND

Considérant que dans sa demande, Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy expose que par Arrêt n°11-CES/AR du 6 février 2014, la Cour Electorale Spéciale l’a proclamée élue comme Député à l’Assemblée Nationale, au titre de la liste « Mpirahalahy Mianala » ;

Que par Décret n°2014-2235 du 18 avril 2014, elle a été nommée membre du Gouvernement en qualité de Ministre de l’Artisanat, de la Culture et des Patrimoines ;

Considérant que l’article 71 alinéa 2 de la Constitution dispose que « Le député nommé membre du Gouvernement est suspendu d’office de son mandat. Il est remplacé par son suppléant » ;

Considérant que Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy a été nommée Ministre de l’Artisanat, de la Culture et des Patrimoines par le décret n°2014-235 du 18 avril 2014 ; que la Haute Cour Constitutionnelle a procédé à la désignation de son remplaçant en la personne de Monsieur RAKOTOMANANA Solonirina Andriambelovololona par l’Arrêt n°02-HCC/AR du 30 avril 2014 ;

Considérant que Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy a été démise de ses fonctions de Ministre par le Décret n°2015-030 du 25 janvier 2015 ; que cette situation met automatiquement fin à la suspension de son mandat de Députée de Madagascar ; qu’en conséquence, il est mis fin au mandat du Député suppléant Monsieur RAKOTOMANANA Solonirina Andriambelovololona ;

Considérant que « Les membres de l’Assemblée Nationale sont élus pour cinq ans au suffrage universel direct » d’après les dispositions de l’article 69 de la Constitution de la quatrième République de Madagascar ; qu’ainsi, le mandat des Députés élus lors des élections législatives du 20 décembre 2013 n’est pas encore arrivé à son terme à la date de la demande de Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy ;

Considérant également qu’aucun arrêt constatant une démission de Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy tel que stipulé à l’article 18 alinéa 5 de la Loi organique n°2012-016 du 1er août 2012, n’a été prononcé par la Haute Cour Constitutionnelle ;

Que c’est donc à bon droit que Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy a demandé sa réintégration au sein de l’Assemblée Nationale en qualité de Député de Madagascar ; qu’il échet d’y faire droit ;

 

Par ces motifs

Arrête:

Article premier.- La suspension du mandat de Députée élue du District de Brickaville de Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy est levée à la date du présent Arrêt. Elle exerce pleinement son mandat de Député de Madagascar à l’Assemblée Nationale.

Article 2.- Le mandat de Député de Monsieur RAKOTOMANANA Solonirina Andriambelovololona s’arrête à compter de la date du présent Arrêt.

Article 3.- Le présent Arrêt sera publié au Journal officiel de la République et notifié à Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale.

 

Ainsi délibéré en audience privée tenue à Antananarivo, le mercredi quatre février l’an deux mille quinze à neuf heures, la Haute Cour Constitutionnelle étant composée de :

Mr RAKOTOARISOA Jean-Eric, Président

Mme ANDRIANARISOA RAVELOARISOA Fara Alice, Haut Conseiller – Doyen

Mme RASAMIMANANA RASOAZANAMANGA Rahelitine, Haut Conseiller

Mme RAHARISON RANOROARIFIDY Yvonne Lala Herisoa, Haut Conseiller

Mr TSABOTO Jacques Adolphe, Haut Conseiller

Mr RABEHAJA-FILS Edmond, Haut Conseiller

Mme RAMIANDRASOA Véronique Jocelyne Danielle, Haut Conseiller

Mr DAMA Andrianarisedo Retaf Arsène, Haut Conseiller
Mr ZAFIMIHARY Marcellin, Haut Conseiller

 

et assistée de Maître RALISON Samuel Andriamorasoa, Greffier en chef.

 

 

 

source

http://www.hcc.gov.mg/arrets/arret-n-01-hccar-du-04-fevrier-2015-concernant-une-demande-de-reintegration-au-sein-de-lassemblee-nationale/

 

Commentaire : De par cet exemple on voit que nos politiciens jouent au yo-yo passant de législateurs à l’exécutif sans état d’âme. La député citée en exemple ici fait de son suppléant un jouet. Dommage.

Il faudrait légiférée pour empêcher l'utilisation de telle passerelle voire ce by-pass.

 


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  • 24 May. 2017 - 18:00- Fetin'ny reny. Maro ireo hetsika misy natao hisarihana ny mpanjifa hividy fanomezana ho an'ny reny amin'izao fetin'ny reny izao. Ny fikambanana Ceinture Verte dia manao varotra fampirantiana voninkazo ary tontosaina ao amin'ny tranombokim-pirenena ao Anosy. Nanomboka io alarobia maraina io ny hetsika ho an'ity fikambanana ity. Ny Madavision dia manolotra ny Grande Braderie de Madagascar ao amin'ny Palais des sports Mahamasina. Santionany ihany ireo.
  • 24 May. 2017 - 17:33- Première journée et une grande affluence. La grande braderie de Madagascar a ouvert ses portes comme prévue sur  les coups de 9 heures du matin. Pour Harilala Ramanantsoa en cette première journée les habitués de l'événement étaient au rendez-vous surtout dans l'après-midi avec led enfants car demain jeudi Ascension il n'y a pas école. Elle pense que pour la journée du jeudi l'affluence sera encore plus grande.
  • 24 May. 2017 - 07:00-

    Grande Braderie mai 2017. La Grande Braderie ouvre ses portes ce mercredi 24 mai 2017 dès 8 heures. Elle revient dans sa cour de prédilection, là où elle a grandi et créé ses lettres de noblesse. Elle se déroulera du 24 au 28 mai 2017 au Palais des sports de Mahamasina. Cette seconde édition pour l’année est dédiée aux mamans mais aussi en prévision de la saison hiver avec les produits pour affronter le froid. Madavision la société organisatrice exige de la part des participants un minimum de remise de 15%. Une formule qui a fait la renommée de cet événement.

  • 20 May. 2017 - 08:13-

    Grande Braderie mai 2017. Après un détour au Stade annexe de Mahamasina, la Grande Braderie revient dans sa cour de prédilection, là où elle a grandi et créé ses lettres de noblesse. L’édition de la fête des Mères 2017 se déroulera du 24 au 28 mai 2017 au Palais des sports de Mahamsina. La formule ne change pas. Un minimum de remise de 15% est exigé de la part des participants par Madavision la société organisatrice. Harilala Ramanantsoa a rencontré les participants ce 19 mai 2017 pour rappeler cette base et faire connaître les dernières consignes.

  • 19 May. 2017 - 06:56-

    20 taona ny Fdl Spaa. Feno 20 taona ny firaisan’ny diakona sy loholona eo amin’ny sinaodam-paritany andrefana eo anivon’ny fiangonana FJKM.  Entina hanamarihana izany vanim-potoana izany dia miantso ireo rehetra efa nandalo tao anatin’izany firaisana izany sy ireo kristianina rehetra eo anivon’ny sinaodam-paritany ary ny mpino rehetra hiara-hiombom-bavaka ny tontolo andron’ny sabotsy 20 mey 2017. Hisy fotoam-pivavahana ny maraina ary antsam-piderana ny tolakandro. Ny toerana hanaovana izany dia ao amin’ny Lapan’ny Kolontsaina sy Fanatanjahantena.

  • 11 May. 2017 - 13:52-

    Le Conseil des Ministres du mercredi 10 mai 2017 au Palais d’Etat d’Iiavoloha a pris un décret pour le compte de la Présicence de la République désignant les membres du Comité de sélection national des membres du Conseil du Fampihavanana Malagasy (CFM) à savoir : Madame Razafindrakoto Harimisa, Madame Ratsimbazafy Claudine, Madame Voahita Colette, Monsieur Tehindrazanarivelo Emmanuel Djacoba, Monsieur Velompanahy Aristide, Monsieur Rabenirainy Nirina, Monsieur Andrianasolo Andry Fiankinana Manantsaina, Monsieur Randriamampionintsoa Lantonirina, Général Mounibou Ismael.

  • 02 May. 2017 - 07:39-

    Session ordinaire du Parlement. Selon la Constitution, l'Assemblée Nationale se réunit de plein droit en deux sessions ordinaires par an. La durée de chaque session est fixée à soixante jours. La première session commence le premier mardi de mai (article 75). Il en est de même pour le Sénat comme stipulé dans l’article 84 de cette même constitution. L’ouverture de la session se fera ce 2 mai 2017 à 14 heures pour la Chambre basse et à 16 heures pour la Chambre haute. L’ordre du jour de la session sera dévoilé au fur et à mesure.

  • 28 Apr. 2017 - 13:20-

    SMédFM attaque le SMM. Le syndicat des médecins fonctionnaires de Madagasikara (SMédFM) dans a effectué une conférence de presse ce 28 avril 2017. Le président de ce syndicat dénonce ouvertement les attaques effectuées par le Syndicat des Magistrats de Madagasikara en faisant irruption à l’hôpital Hjra dans le cadre du dossier Claudine Razaimamonjy. Le SMédFM demande à ce que tout un chacun respecte les médecins et que tout citoyen souhaitant avoir des informations au sein d’un hôpital suit les procédures et les différentes étapes.

  • 28 Apr. 2017 - 13:17-

    Jazz Day. En novembre 2011, la Conférence générale de l’UNESCO a décrété le 30 avril pour être la Journée internationale du Jazz ou Jazz Day. Il s’agit d’un événement dédié exclusivement à la musique jazz. A Madagasikara, cela fera 6 années consécutives que cette journée est célébrée dans le pays. Pour la journée du dimanche 30 avril de cette année placée sous le signe du swing. L’agenda est le suivant : à 13h : Atelier de sensibilisation et d’initiation au jazz à l’attention des jeunes ; à 14 h : Podium Jazz au jardin d’Antaninarenina ; à 19h : Soirée cabaret jazz à l’Hôtel du Louvre Antaninarenina.

  • 27 Apr. 2017 - 08:52-

    Produire 100 000 tonnes de riz. Une cérémonie de signature de convention s’est déroulée ce jour dans les locaux de l’Agence Malagasy de Développement économique et de Promotion des entreprises (AMDP) sis à Ambohitsorohitra (Immeuble de la Présidence) entre l’AMDP et la société chinoise Yuan’s, représentées par leur Directeur Général respectif, M. Hugues Ratsiferana et Lijun Zhang. Cette convention porte sur la promotion de la culture de riz hybride à Madagascar. Ce partenariat va toucher initialement quelques  communes des  zones des hauts plateaux et des zones côtières avec comme objectif 100 000 t de riz sur une surface test de 10 000 ha de surfaces cultivées en riz hybride.

  • 26 Apr. 2017 - 13:34-

    Hauts emplois de l’Etat. Le Conseil des Ministres du mercredi 26 avril 2017 à 10 Heures au Palais d’Etat d’Iavoloha vient de nommer par décret JAOMIARY Olivier Aimé comme nouveau Directeur Général de la Société Jiro sy Rano Malagasy (JIRAMA) Et ce même Conseil des Ministres du mercredi 26 avril 2017 à 10 Heures au Palais d’Etat d’Iavoloha vient de nommer par décret RAJAONARIVELO Laurent, Secrétaire Général du Ministère de l’Eau, de l’Energie et des Hydrocarbures. Il est à noter que le regroupement de 2 Ministères du précédent Gouvernement a entraîné de nombreuses abrogations de nominations.

  • 24 Apr. 2017 - 08:33-

    Le Père Njiva Lucien assassiné. Selon www.sobikamada.com Un prêtre catholique assassiné par balles cette nuit, un frère Noviciat blessé. L’attaque a eu lieu la nuit du samedi 22 avril visant la résidence des prêtres catholiques sise Ambendrana au cours de laquelle un prêtre au nom de Njiva Lucien de la congrégation capucine a été tué sur le coup, par balles de Kalachnikov. Le frère du Noviciat a été blessé au cours de l'attaque. Les bandits ont oublié sur le lieu du crime un sac plein de munitions de AK 47 généralement utilisées par les forces de l'ordre.

  • 20 Apr. 2017 - 07:21-

    Carte d’électeur biométrique. Teknet Group organise une porte ouverte sur l’utilisation des imprimantes à cartes et des solutions complètes pour l’identification et la personnalisation de badges et cartes plastiques tant à une petite société qu’à des grosses sociétés avec plusieurs milliers d’employés mais aussi pour les écoles. Selon Johanne Raharinosy, DG de la société, cette technologie a été utilisée en Tanzanie pour les cartes d’électeurs des 23 millions d’inscrits avec la société partenaire. Un exemple de dimension importante qui montre l’utilisation de cette technologie au-delà des utilisations dans la vie courante.

  • 20 Apr. 2017 - 07:17-

    Fivoriana ara-potoana voalohany ho an’ny Filankevitra monisipaly an’ny kaominina Antananarivo renivohitra. Nisokatra ny 19 avrily 2017 ny fivoriana ara-potoana Filankevitra monisipaly an’ny kaominina Antananarivo renivohitra. Haharitra folo andro izany ary hifarana ny 28 avrily izao. Faustin Andriambahoaka filohan’ny Filankevitra monisipaly sy ny birao miaraka aminy no nanokatra ny fotoana. Nanatrika ny fanokafana ofisialy ny Ben’ny tanana Lalao Ravalomanana sy ny mpiara-miasa akaiky aminy. Nirary soa ho an’ny mpanolotsaina rehetra ny ben’ny tanàna. "Ny mahasoa ny mponina aloha no mila banjinina fa avela ny adilahy, ny fampandrosoana ny Renivohitra no tokony himasoana" hoy ny Ben'ny tanana.


  • 19 Apr. 2017 - 12:49-

    Evolis à la conquête du marché malagasy. La société Evolis spécialisée dans la fabrication des cartes organise trois jours pour découvrir ses produits à l’hôtel Colbert. Selon le représentant de la société partenaire de Evolis des solutions complètes pour l’identification et la personnalisation de badges et cartes plastiques sont proposées tant à une petite société qu’à des grosses sociétés avec plusieurs milliers d’employés mais aussi pour les écoles. L’impression va du simple badge à des badges sécurisés. Evolis a ainsi imprimé les cartes d’électeurs en Tanzanie. La Commission électorale nationale (NEC) en Tanzanie a décidé de mettre en place un système d’enregistrement biométrique décentralisé, couplé avec l’émission instantanée d’une carte d’électeur dans un format carte plastique.

  • 19 Apr. 2017 - 12:44-

    Le président de l'Asoimi a fait faux bond. Le président Abel Randriamiarinarivo a fait faux bond. Il est le président élu pour l'Asoimi lors de la première élection effectuée en début du mois de mars. Il avait prévu de faire une déclaration à la presse ce 19 avril. Les membres de l’Asoimi était bien au rendez-vous donné ce matin du 19 avril mais le président Abel Randriamiarinarivo s’est excusé. Aux dernières nouvelles des tractations se déroulent en haut lieu pour résoudre le problème de l’existence de ces deux associations pour encourager les fonctionnaires à faire du sport. On attend donc les révélations de l’un des deux responsables de ces deux associations.

  • 18 Apr. 2017 - 14:33-

    Asoimi a régularisé sa situation. Pour mémoire, le président sortant Abel Randriamiarinarivo a recueilli 63 voix sur les 171 votants contre 4 voix pour Oliva Randimbiarison lors de l’élection organisée par le comité électoral au début du mois de mars 2017. On sait que le président Abel Randriamiarinarivo a effectué la régularisation du renouvellement des membres du bureau de l’Asoimi et le changement du siège de l’association. Cette régularisation a été effectuée le 23 mars 2017 auprès du Ministère de l’Intérieur et de la décentralisation soit au lendemain de la deuxième élection pour élire le président de l’Asoimi. Une façon pour Abel Randriamiarinarivo de refuser les résultats de la deuxième élection. Il apportera des précisions ce 19 avril.

  • 17 Apr. 2017 - 08:57-

    Judo malgache. Malgré des mois de préparation à l'ANS Ampefiloha, nos judoka n'ont obtenu aucune médaille en combat individuel ni en équipe. Mais au moins les malgaches sont à la treizième place avec 4 judoka à la 5ème place et 5 autres à la 7ème position. Heureusement, ce n'était pas le cas en kata. Rabemasoandro Tarimy et Ratovona Rija ont obtenu la médaille d'or en nage-no-kata. On a aussi eu l'argent en katame-no-kata et en nage-no-kata. Ce sont les frères Trabelsi du Tunisie qui gagnent la médaille d'Or. Mais dommage, le soleil n'a pas brillé en kime-no-kata.

  • 17 Apr. 2017 - 08:50-

    African championships 2017. Pour la 38ème édtion du championnat d'Afrique de judo sénior (14, 15, 16 avril 2017), l'Algérie termine au premier rang. Tant en équipe qu'en individuel, ce pays domine. En compétition par équipe, ce pays est double médaillé d'or (homme et femme). Et avec 18 médailles dont 7 en or, 5 en argent et 6 en bronze, les autres pays sont loin derrière. Il est suivi par la Tunisie et l'Egypte se trouve sur podium. La représentante du Guinea-Bissau, CESAR Taciana, gagne pour la cinquième fois l'or au championnat d'Afrique.

  • 17 Apr. 2017 - 07:46-

    Joyeuses Pâques. Toute l'équipe de www.lakroa.mg vous souhaite Joyeuses Pâques. A la suite du Pape François nous vous disons : portez à tous la joie et l 'espérance du Christ ressuscité que vous avez reçu  en ce jour de Pâques. 

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