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Chronique du J

Nos politiciens jouent au yo-yo

Chico il y a 4 années

La HCC vient de permettre la réintégration de dame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy au sein de l'auguste Assemblée Nationale. Un voie royale...



 

 

 

Arrêt n° 01-HCC/AR du 04 février 2015 concernant une demande de réintégration au sein de l’Assemblée Nationale.

4 février 2015 - Arrêts.

 

La Haute Cour Constitutionnelle,

Vu la Constitution ;

Vu l’Ordonnance n°2001-003 du 18 novembre 2001 portant loi organique relative à la Haute Cour Constitutionnelle ;

Vu la Loi organique n°2012-016 du 1er août 2012 relative aux premières élections législatives de la quatrième République ;

Vu l’Arrêt n°11-CES/AR du 6 février 2014 de la Cour Electorale Spéciale, portant proclamation des résultats définitifs des élections législatives du 20 décembre 2013 ;

Le rapporteur ayant été entendu ;

Après en avoir délibéré conformément à la loi ;

 

SUR LA FORME

Considérant que par lettre n°012-AN/P/SG du 28 janvier 2015, reçue le même jour au greffe de la Cour de céans, le Président de l’Assemblée Nationale saisit la Haute Cour Constitutionnelle d’une demande de réintégration de Madame VOANALAROY Ramahatodisolomanana en qualité de député au sein de l’Assemblée Nationale ;

Considérant que la saisine, effectuée par un Chef d’institution conformément aux dispositions de l’article 118 alinéa premier de la Constitution, est régulière et recevable ;

 

SUR LE FOND

Considérant que dans sa demande, Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy expose que par Arrêt n°11-CES/AR du 6 février 2014, la Cour Electorale Spéciale l’a proclamée élue comme Député à l’Assemblée Nationale, au titre de la liste « Mpirahalahy Mianala » ;

Que par Décret n°2014-2235 du 18 avril 2014, elle a été nommée membre du Gouvernement en qualité de Ministre de l’Artisanat, de la Culture et des Patrimoines ;

Considérant que l’article 71 alinéa 2 de la Constitution dispose que « Le député nommé membre du Gouvernement est suspendu d’office de son mandat. Il est remplacé par son suppléant » ;

Considérant que Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy a été nommée Ministre de l’Artisanat, de la Culture et des Patrimoines par le décret n°2014-235 du 18 avril 2014 ; que la Haute Cour Constitutionnelle a procédé à la désignation de son remplaçant en la personne de Monsieur RAKOTOMANANA Solonirina Andriambelovololona par l’Arrêt n°02-HCC/AR du 30 avril 2014 ;

Considérant que Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy a été démise de ses fonctions de Ministre par le Décret n°2015-030 du 25 janvier 2015 ; que cette situation met automatiquement fin à la suspension de son mandat de Députée de Madagascar ; qu’en conséquence, il est mis fin au mandat du Député suppléant Monsieur RAKOTOMANANA Solonirina Andriambelovololona ;

Considérant que « Les membres de l’Assemblée Nationale sont élus pour cinq ans au suffrage universel direct » d’après les dispositions de l’article 69 de la Constitution de la quatrième République de Madagascar ; qu’ainsi, le mandat des Députés élus lors des élections législatives du 20 décembre 2013 n’est pas encore arrivé à son terme à la date de la demande de Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy ;

Considérant également qu’aucun arrêt constatant une démission de Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy tel que stipulé à l’article 18 alinéa 5 de la Loi organique n°2012-016 du 1er août 2012, n’a été prononcé par la Haute Cour Constitutionnelle ;

Que c’est donc à bon droit que Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy a demandé sa réintégration au sein de l’Assemblée Nationale en qualité de Député de Madagascar ; qu’il échet d’y faire droit ;

 

Par ces motifs

Arrête:

Article premier.- La suspension du mandat de Députée élue du District de Brickaville de Madame RANDRIANARISOA née RAMAHATODISOLOMANANA Voanalaroy est levée à la date du présent Arrêt. Elle exerce pleinement son mandat de Député de Madagascar à l’Assemblée Nationale.

Article 2.- Le mandat de Député de Monsieur RAKOTOMANANA Solonirina Andriambelovololona s’arrête à compter de la date du présent Arrêt.

Article 3.- Le présent Arrêt sera publié au Journal officiel de la République et notifié à Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale.

 

Ainsi délibéré en audience privée tenue à Antananarivo, le mercredi quatre février l’an deux mille quinze à neuf heures, la Haute Cour Constitutionnelle étant composée de :

Mr RAKOTOARISOA Jean-Eric, Président

Mme ANDRIANARISOA RAVELOARISOA Fara Alice, Haut Conseiller – Doyen

Mme RASAMIMANANA RASOAZANAMANGA Rahelitine, Haut Conseiller

Mme RAHARISON RANOROARIFIDY Yvonne Lala Herisoa, Haut Conseiller

Mr TSABOTO Jacques Adolphe, Haut Conseiller

Mr RABEHAJA-FILS Edmond, Haut Conseiller

Mme RAMIANDRASOA Véronique Jocelyne Danielle, Haut Conseiller

Mr DAMA Andrianarisedo Retaf Arsène, Haut Conseiller
Mr ZAFIMIHARY Marcellin, Haut Conseiller

 

et assistée de Maître RALISON Samuel Andriamorasoa, Greffier en chef.

 

 

 

source

http://www.hcc.gov.mg/arrets/arret-n-01-hccar-du-04-fevrier-2015-concernant-une-demande-de-reintegration-au-sein-de-lassemblee-nationale/

 

Commentaire : De par cet exemple on voit que nos politiciens jouent au yo-yo passant de législateurs à l’exécutif sans état d’âme. La député citée en exemple ici fait de son suppléant un jouet. Dommage.

Il faudrait légiférée pour empêcher l'utilisation de telle passerelle voire ce by-pass.

 


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  • 30 Jun. 2018 - 08:40-

    Remplacement à l’Assemblée Nationale. « Le Député dont siège devient vacant est remplacé par le suppléant élu en même temps que lui, sauf en cas d’annulation de l’élection, jusqu’au renouvellement de l’Assemblée nationale ». .Que suivant le certificat de décès n°65969 versé au dossier, sieur ABDILLAH est décédé le 21 février 2018 à l’hôpital Apollo de New Delhi. La vacance d’un siège de Député à l’Assemblée nationale est constatée, à la suite du décès de sieur ABDILLAH. Est proclamé Député à l’Assemblée nationale, le candidat EDIZARD, premier suppléant de la liste VPM-MMM de Vohémar. (Arrêt de la HCC du 28 juin 2018).

  • 30 Jun. 2018 - 08:34-

    Remplacement au sénat.« Le député nommé membre du Gouvernement est suspendu d’office de son mandat. Il est remplacé par son suppléant » et que « Les dispositions des articles 71 à 79 sont applicables, par analogie, au Sénat ». Que par décret n°2018-540 du 11 juin 2018, le Sénateur ANDRIAMANDAVY VII Riana a été nommé membre du Gouvernement. Qu’il y a donc lieu de suspendre d’office de son mandat le sénateur Riana  Andriamandavy VII. Est proclamé Sénateur de Madagascar le candidat Rajaonarivelo Henri Velomaro, premier suppléant de la liste « HVM » de Fianarantsoa. (Arrêt de la Hcc du 28 juin 2018.

  • 29 Jun. 2018 - 13:34-

    Dates des élections présidentielles.-  Le Premier ministre, Ntsay Christian, a annoncé lors d'un point de presse qu'il a donné à Mahazoarivo ce 29 juin la date des élections présidentielles. Le premier tour se tiendra le 7 novembre 2018 et le second tour se tiendra le 19 décembre 2018. La convocation des électeurs se fera dans le courant du mois d’août. Suivant la Constitution, le président de la République Hery Rajaonarimampianina, s'il se porte candidat, devrait démissionner le 7 septembre de cette année.

  • 16 Jun. 2018 - 10:10-

    Minisitera MPAE : mitohy ny asa. Isan’ny Miinisitera tsy nisolo ny minisitra mitantana azy ny Minisiteran’ny Fambolena sy Fiompiana. Nahatsapa ankehitriny ny mpitantana ity minisitera ity fa misy mpanakorontana tafiditra ao anatiny ka nahatonga azy i reo hanao fanambarana. Nanambara ireo tompon’andraikitra ao amin’ny minisiteran’ny fambolena sy fiompiana ny alakamisy 14 jona lasa teo teny Ampadrianomby fa mandeha tsara ny asa rehetra ao amin’ny minisitera. Tsy mba nahitana olana hatramin’izay na dia minisitra Hvm aza no nitondra tao hatramin’izay ka hatramin’izao. Nilaza ireo tompon'andraikitra fa tsisy tombontsoa ho azon'ny Firenena indrindra ny tantsaha sy ny mpiompy amin'ny fanakorontanana.

  • 05 Jun. 2018 - 06:58-

    Concours pour pourvoir les 40 postes d’inspecteurs du Trésor. Le ministère des Finances et du Budget informe que le dépôt de dossier pour le concours de recrutement d'élèves inspecteurs du trésor est ouvert depuis ce 4 juin. A noter que 40 postes sont à pourvoir, dont 35 sur concours direct et 5 pour les fonctionnaires du ministère. Le concours se tiendra du 22 au 23 novembre 2018 à Antananarivo Renivohitra, Antsiranana I, Fianarantsoa I, Mahajanga I, Toamasina I et Toliara I. http://www.tresorpublic.mg/tresorpublic/download.php?path=wp-content/uploads/2018/06/&file=concours_ins_2018.pdf

  • 26 May. 2018 - 11:34- GBM Fête des Mères. La GBM ou Grande Braderie de Madagascar a ouvert ses portes ce 23 mai comme annoncé dans les médias. On observe une grande affluence dans les allées. Selon MadaVision la règle de la réduction minimale de 15% est respectée par les participants.
  • 26 May. 2018 - 08:27-

    Décision HCC. Décision n°18-HCC/D3 du 25 mai 2018 Relative à une requête en déchéance du Président de la République Hery Rajaonarimampianina : La Haute Cour Constitutionnelle, Vu la Constitution ; Vu l’Ordonnance n°2001-003 du 18 novembre 2001 portant loi organique relative à la Haute Cour Constitutionnelle ; Vu la loi n°2014-043 relative à la Haute Cour de Justice ; Les rapporteurs ayant été entendus… (lire la suite sur  http://www.lakroa.mg/item-1389_articles_politique_18-dacision-relative-a-une-requate-en-dachaance-du-prasident.html

  • 22 May. 2018 - 07:11-

    Nouveau cardinal. Le Pape François a annoncé ce 20 mai dimanche de Pentecôte, qu’il créera le 29 juin prochain 14 nouveaux cardinaux dont 11 parmi eux sont des électeurs. Parmi ces 14 nouveaux cardinaux se trouvent l’Archevêque Désiré Tsarahazana. L’équipe de http://www.lakroa.mg/ salue ce nouveau cardinal en particulier et toute l’Eglise catholique notamment à Madagascar pour cette nomination. Que le souffle de l’Esprit Saint souffle sur ce nouveau cardinal pour donne un nouvel élan toujours plus positif sur l’EKAR que cela influe positivement sur la vie du pays.

  • 19 May. 2018 - 09:50-

    GBM Fête des mères. La Grande Braderie de Madagascar dédiée à la fête des Mères se déroulera du 23 au 27 mai 2018. Comme d’habitude les visiteurs bénéficieront d’une garantie d’obtenir une remise de 15% minimum. Les visiteurs auront une large gamme de choix pour honorer les mamans. Mais les stands traditionnels seront aussi là pour satisfaire toutes les demandes.

  • 09 May. 2018 - 11:42-

    Daty 3. Nanao fanambarana ny CENI ka nanolotra daty telo. Momba ny datim-pifidianana dia tranga telo no azo eritreretina ka nanaovan'ny CENI tolokevitra :
    - Tranga voalohany: Fifidianana Filoham-pirenena mialoha ny fotoana (alarobia 29 aogositra ny fihodinana voalohany)
    - Tranga faharoa: Fifidianana Filoham-pirenena tanterahina araka ny voalazan'ny andininy faha 47 amin'ny lalàm-panorenana (alarobia 28 novambra ny fihodinana voalohany)
    - Tranga fahatelo: Fanemorana ny fifidianana noho ny antony voalazan'ny Lalàm-panorenana hatrany (29 mai 2019 ny fihodinana voalohany)
    Hahafahana mandrindra araka ny tokony ho izy ny fifidianana sy manatanteraka izany ao anatin'ireo tranga roa voalohany (izany hoe amin'ity taona 2018 ity) dia takiana hazava amin'ity volana mey 2018 ity ny lalàm-pifidianana sy ny fandaminana ara-politika.

  • 05 May. 2018 - 15:04-

    Médiation du FFKM. Le FFKM continue à son rythme sa médiation. Une médiation qui a été ouverte par un culte œcuménique le dimanche 29 avril 2018. Un culte où déjà on a remarqué l’absence d’une certaine partie des acteurs politiques. Puis le lundi 30 avril, le FFKM a invité les députés de chaque camp. Seul le camp des députés “pro-régime” s’est fait représenter. Le camp des députés 73 n’a pas répondu à l’invitation du FFKM. Les quatre chefs d’Eglise du FFKM se sont déplacés, ce 4 mai, à Tsimbazaza pour rencontrer le président de l’Assemblée nationale et à Anosikely pour rencontrer le président du Sénat.

  • 05 May. 2018 - 12:59-

    Dates du recensement. Le Premier Ministre, Mahafaly Solonandrasana Olivier, a présidé ce 3 mai 2018 la cinquième réunion du Conseil National du Recensement (CNR). Cette réunion du CNR s’inscrit toujours dans le cadre de la préparation du troisième recensement général de la population et de l’habitation (RGPH-3). L’objet principal de cette réunion du CNR est de soumettre aux membres du CNR une proposition de date pour la réalisation du lancement du dénombrement. Ainsi, il a été validé que le recensement aura lieu du 18 mai au 10 juin 2018 à commencer par la numérotation de bâtiments (18 au 24 mai 2018), et par la suite, le  dénombrement de la population et des ménages (25 mai au 10 juin 2018).

  • 05 May. 2018 - 09:21-

    MTS. Le parti MTS (Malagasy Tonga Saina) a tenu son congrès le 4 mai 2018 à Antanimena. A l’issue de ce congrès, Mirasoa Razanamasy a été élu au poste de Secrétaire général du parti. Il remplace à ce poste Benjamina Ramanantsoa. Le Congrès a également désigné les coachs par Faritany. Concernant les afairres nationales, Roland Ratsiraka, président national du MTS, prône le « Soa toavina », faisant valoir le dialogue. Pour lui, il vaut mieux qu’un candidat soit présenter par un parti cela suppose l’existence d’une organisation. Le MTS affirme aligner des candidats à toutes les échéances électorales.

  • 03 Apr. 2018 - 08:58-

    Joyeuses Pâques à tous et à chacun. www.lakroa.mg souhaite à tous et à chacun de Joyeuses fêtes de Pâques. Que chaque jour qui se lève soit un jour de Pâques, un jour de victoire pour le monde. Dans son homélie de la nuit de Pâques 2018, le Pape François nous a invités à « transformer l’espérance en gestes concrets de charité ». La suite nous appartient.

  • 23 Mar. 2018 - 07:59-

    Passage de Eliakim (bilan du 22 mars à 20h). Le bilan provisoire global en date du 22 mars 2018 transmis par le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation du Bngrc nous donne les chiffres suivants : A l’échelle nationale, le bilan provisoire global fait état de : 21 décédés ; 50 872 sinistrés ; 19 439 déplacés cumulés ; 1 491 cases d’habitations endommagées ; 13 345 d’habitations inondées ; 2 392 cases détruites.

  • 20 Mar. 2018 - 07:58-

    José Vianey candidat aux présidentielles. Chaque week end apporte son lot de candidat à la candidature au poste de président de la République de Madagasikara. José Vianey vient d’annoncer sa candidature ce samedi 17 mars 2018 au Paon d’Or. Si l’on se réfère aux informations dans les informations, José Vianey ou Vijo a annoncé sa candidature en son  nom propre et non comme candidat du parti RAM. Ce parti certainement va entériner prochainement cette volonté du candidat Vijo. C’est devenu le modus vivendi.

  • 19 Mar. 2018 - 08:45-

    Passage de Eliakim. Le bilan provisoire global en date du 18 mars 2018 à 18h transmis par le Centre d'Etudes de Réflexion de Veille et d'Orientation du Bngrc nous donne les chiffres suivants : A l’échelle nationale, le bilan provisoire global fait état de : 17 décédés ; 15 772 sinistrés ; 6 282 déplacés cumulés ; 251 cases d’habitations endommagées ; 1 271 cases d’habitations inondées ;  648 cases détruites.

  • 19 Mar. 2018 - 08:29-

    200 étudiants s’imprègnent du Fisandratana2030. Hugues Ratsiferana, Conseiller spécial du Président de la République, a eu comme invité près de 200 étudiants issus de plusieurs universités de la Capitale (des universités publiques et des instituts supérieurs privés). Ces étudiants ont pu s’imprégner du Fisandratana 2030, dans l’amphithéâtre du Centre d’Application de Développement Intégré (Cadi), durant la matinée du 17 mars 2018. Après la présentation succincte du Fisandratana 2030 les étudiants ont pu poser des questions sur ce programme présidentiel. Le président Rajaonarimampianina est passé pour partager avec ces étudiants son expérience de vie.

  • 15 Mar. 2018 - 07:38-

    Jour J pour Aok’izay. C’est aujourd’hui 15 mars de 12h à 12h05 que le rendez-vous a été fixé par les organisateurs pour sensibiliser les tenants du pouvoir sur l’insécurité. Les organisateurs demandent une table ronde aux dirigeants mais surtout l’effectivité des décisions prises. Pour ce jour les organisateurs demandent à tous et à chacun de faire le maximum de bruit (klaxon, son de cloche, sifflet…) pour que ce cri soit entendu en haut lieu. Les organisateurs se donnent rendez-vous sur le parking de Jumbo Score Ankorondrano pour faire le maximum de bruit.

  • 15 Mar. 2018 - 07:36-

    Salon du chocolat et de la gourmandise. Pour la deuxième année consécutive, Wednesday Morning Group a choisi le chocolat et la gourmandise pour son activité de levée de fonds. Cet événement se déroulera durant la journée du 17 mars et se tiendra au Carlton Anosy. “Ce sera une journée d’animation, de démonstration, de préparation, mais surtout de dégustation” annonce les organisatrices car WMG est une association composée uniquement de femmes. Le but de WMG est de recueillir des fonds pour permettre la réalisation des actions sociales de cette Ong.

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