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Lakroan'i Madagasikara
Point de vue du SEFAFI

Vers de nouvelles élections biaisées

Recueillis par RRJ il y a 2 années

En date du 4 juillet, le Sefafi a publié le présent communiqué. Le pouvoir en place continue de préparer la tenue des communales à la même date malgré les demandes de certains partis et députés pour le report de ces élections de proximité.

Vers de nouvelles élections biaisées

Réclamées depuis longtemps, les élections communales auront peut-être lieu comme prévu, le vendredi 31 juillet 2015. Il est vrai que les tergiversations au sommet de l’État et les manœuvres politiques ont largement détourné l’attention des médias sur elles, probablement parce qu’elles testeront la véritable influence électorale des différents protagonistes : moins les partis et leurs candidats ont à parler de programmes et de vision politique, mieux ils se portent.

Les récentes motions de déchéance et de censure ont vu apparaitre une majorité parlementaire. Restera-t-elle une majorité d’appartenance et constituera-t-elle le socle d’une majorité stable et crédible ? Dans ce cadre, quelle sera son attitude vis-à-vis des projets de loi de l’exécutif, et qui formera l’opposition future ?

 En attendant, les élections communales sont d’une importance primordiale pour la démocratie, pour la République et pour le développement, mais les signes avant-coureurs de nouvelles élections « biaisées » sont perceptibles et sèment le trouble.

 

Précampagne et financement

 

Le SeFaFi avait soulevé la question du financement des partis le 15 janvier dernier[1]. L’épisode des 200 millions Ariary, prétendument destinés à la campagne électorale des candidats MAPAR, n’a pas soulevé de questions. Or si cette somme était véritablement destinée à la campagne, qu’en est-il de l’obligation légale d’ouverture de compte et de traçage des financements[2] par les partis politiques ?

Aussi inquiétante que les cartons remplis de billets de banque « trouvés » dans des circonstances rocambolesques, est la propagande avant l’heure, pratiqué notamment par le Président de la République lui-même qui, le 1er juin, s’affichait à                                                                         Ambohidratrimo avec les représentants de bailleurs de fonds et les candidats HVM à la mairie. Les tournées médiatiques dans les régions ont apparemment été planifiées pour devancer l’interdiction formelle du Code électoral de toute inauguration officielle pendant la campagne électorale[3]. Le fait de se déplacer sans se prévaloir de la compagnie nationale (à un moment où ses usagers étaient cloués au sol) concordait-il avec l’interdiction formelle par la loi de toute utilisation de biens publics à des fins de propagande[4] ?

La campagne électorale devrait durer 15 jours, commençant le jeudi 16 juillet à 6 heures et prenant fin le 30 juillet à 6 heures[5]. On comprend que cette période de campagne soit limitée, tant les réunions électorales tournent vite au carnaval, au concert, à la distribution de « cadeaux ». Mais à l’évidence, l’avantage est laissé aux détenteurs du pouvoir et des médias pendant la période dite de précampagne (entre le dépôt de candidature et le début de la campagne officielle). La TVM et la RNM sont saturées de messages politiques émanant du seul gouvernement alors que la période légale pour faire campagne n’est pas encore ouverte et que les textes interdisent aux officiels en poste de soutenir ouvertement tel ou tel candidat[6]. Vu les avancées technologiques, surtout dans la sphère des médias, il semblerait nécessaire de revoir les textes concernant cette période électorale, non pour allonger la période de tapage phonique, mais pour permettre une meilleure connaissance par les électeurs de leurs candidats et de leurs programmes.

 

Information des électeurs

 

A l’approche de la campagne électorale, les citoyens n’ont pas toujours été informés de la liste finale des candidats dans chaque commune. Par ailleurs, la liste des électeurs n’a pas davantage été rendue publique.

Des initiatives ont été réalisées pour lancer des débats sur le rôle et la mission des élus locaux, et le KMF/CNOE sensibilise la base avec les moyens du bord. Mais la CENI-T est la grande absente de cette campagne de proximité : à preuve, lorsque des candidats de la commune urbaine d’Antananarivo leur ont demandé ce qu’on peut faire et ce qu’on ne peut pas faire avant la propagande (campagne préélectorale), les membres de la CENI-T sont restés évasifs.

Car c’est là que la CENI-T est la plus défaillante, ainsi que les médias sensés servir d’intermédiaire entre l’instance électorale et les électeurs. Par manque de budget sans doute, mais surtout par manque de volonté, la CENI-T ne communique qu’un minimum d’informations, empêchant du même coup les organisations concernées de la société civile de faire correctement leur travail d’éducation électorale. Les listes électorales sont-elles disponibles au niveau des fokontany pour vérification des électeurs ? Les cartes d’électeur des nouveaux inscrits sont-elles distribuées[7] ? Les listes des candidats sont-elles disponibles[8] ? Les spécimens de « logo », seule moyen d’identification des candidats pour les électeurs le 31 juillet prochain, sont-ils affichés ? Étonnamment, les bailleurs de fonds sont complices dans cette indifférence portée aux électeurs malgaches alors que les affiches, pamphlets et informations de toutes sortes sont distribués aux électeurs lors des élections en Occident.

Personne ne semble vouloir reconnaître que la qualité des élus dépend de la qualité du processus électoral, à l’instar des députés qui ne représentent finalement qu’eux même et non leurs électeurs. Maintenant que certaines réformes (bulletin unique, commission électorale soi-disant indépendante, répartition égalitaire du temps d’antenne et prohibition de la propagande par les inaugurations officielles) ont été adoptées, le temps est venu d’améliorer la dissémination des informations aux électeurs, la transparence du financement et la valorisation des débats de fonds pour atténuer l’effet spectacle et t-shirt du processus. Il est temps, en bref, de mieux appliquer les dispositions légales en vigueur, afin que la CENI-T joue pleinement son rôle de garant d’élections justes, crédibles et transparentes, par exemple en matière d’éducation civique et de juste répartition du temps d’antenne.

 

Les enjeux

 

La prochaine élection des maires aura une grande importance : elle donnera la mesure du poids politique des uns et des autres, et elle désignera les maires qui seront notamment appelés à élire les deux-tiers des Sénateurs par un processus hélas aussi complexe qu’indigeste[9]. Pour la mise en place du Sénat, la constitution prévoit que les électeurs soient les élus de l’ensemble des élections territoriales (communes, régions, provinces). Or une disposition de la nouvelle loi régissant le Sénat, article 127, stipule que seuls les élus communaux élisent les futurs Sénateurs. Ce processus, même s’il a été validé par la Haute cour constitutionnelle (HCC), n’est pas conforme à l’esprit de la Constitution et témoigne du manque de volonté démocratique de nos dirigeants. Pourquoi cette exception ?

En attendant, aucune communication du gouvernement ne précise encore l’organisation de l’élection sénatoriale pour 2015, ni le nombre de régions et de provinces, d’autant plus que la loi de finance rectificative décidant de ce budget n’est pas passé en session ordinaire de l’assemblée nationale. Pourtant, la Chambre haute doit concourir au vote des lois avec la Chambre basse ; le Président du Sénat succède au Président de la République en cas de vacance ; et il revient au Sénat de choisir, entre autres, deux des membres de la HCC et de la Haute cour de justice (HCJ).

Par ailleurs, la loi prévoit que les Chefs fokontany soient élus et installés juste après les élections communales. Pourquoi dans le cadre de la nouvelle loi 2014-020 portant sur la décentralisation, les décrets sur les fokontany n’aient-ils pas été intégrés aux « priorités 100 jours » du ministère de l’Intérieur et de la décentralisation ? Ce serait là l’occasion idéale pour revenir à l’indispensable élection des Chefs fokontany par les citoyens.

Les maires sont les élus de proximité et les premiers intéressés par une décentralisation véritablement effective. Plus que jamais, ils devront bénéficier de pouvoirs et de ressources pour opérer là où l’État central n’a pas à intervenir. Il est donc essentiel que l’électeur, en choisissant son maire, puisse identifier un candidat capable de réaliser ses projets.

 

Antananarivo, 4 juillet 2015


Post-scriptum

 

Membre de la société civile, le SeFaFi se doit d’exprimer ici son étonnement. Madame la ministre de la Justice s’est permis de nommer unilatéralement un représentant inconnu de la société civile au sein du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), non seulement sans consulter ladite société civile, mais encore en refusant la candidature de la Plateforme de la société civile.


[1]. SeFaFi, « Les élections de 2015, un test pour l’État de droit », 15 janvier 2015.

[2]. Articles 37 et 38 de la loi 2011-012.

[3]. Article 45 de la loi 2012-005.

[4]. Article 46 de la loi 2012-005.

[5]. Article 17 du décret 2015-617.

[6]. Article 45 de la loi 2012-005.

[7]. Articles 6 et 7 du décret 2015-617.

[8]. Seule la CUA a reçu des informations abondantes sur ses candidats. Mais dans les communes limitrophes comme Ambohibao, dans les grandes villes et dans les communes rurales éloignées des médias, l’information sur les candidats est totalement absente.

[9]. Voir les articles 78 à 119 de la nouvelle loi organique n° 2015-007 du 3 mars 2015.

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  • 24 Mar. 2017 - 07:11-

    Flash appeal pour 20 millions de dollars. La cérémonie de lancement du "flash appeal" a été effectuée ce jeudi 23 mars 2017. Une demande d'aide d'une valeur de 20.067.549 dollars américain a été lancée conjointement  par le Gouvernement Malgache, le Système des Nations Unies (SNU) à Madagascar et l’ensemble de l’Equipe Humanitaire du Pays à la Primature pour faire face aux conséquences dévastatrices du cyclone Enawo sur les familles vulnérables du Nord-Est et de l'Est de Madagascar et mener les actions humanitaires et de relèvement y afférentes.

  • 24 Mar. 2017 - 07:05-

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  • 23 Mar. 2017 - 17:08-

    Oliva Randimbiarisoa élu président de l'Asoimi. Le candidat Oliva Randimbiarisoa a été élu lors de la deuxième version de l'élection du président de l'ASOIMI (Association Omnisport Interministériel  et Institution) effectuée ce 21 mars. Il a été élu avec 330 voix soit 97,5% des votants. Il faut rappeler que le candidat Abel Randriamanarivo a retiré sa candidature lors de cette élection. Pour mémoire, ce candidat a été déclaré élu lors de l'élection effectuée le 22 février  dernier. Cette première élection a été considérée comme nulle par le MJS, Ministère de la Jeunesse et des Sports ministère de tutelle.

  • 23 Mar. 2017 - 17:08-

    Défaillance du Ministre de l'Intérieur. Maharavo Ratolojanahary, porte-parole du mouvement DFP Dinika ho Fanavotam-Pirenena, a fait savoir que les nombreuses manifestations de la foule aboutissant à des actions violentes classées comme justice populaire démontre l'incompétence de l'Etat. Il appartient à l'Etat et en particulier au Ministre de l'Intérieur d'assurer l'activité de police administrative par l’intermédiaire des chefs de district. Toute action venant d'autre ministère est de ce fait manifestement illégale notamment celle entreprise par le Ministre de la Sécurité publique envoyant des policiers à Antsakabary.

  • 21 Mar. 2017 - 13:29-

    Cnaps Sport et la coupe. Après son match nul à domicile, la Cnaps Sport est éliminée de la ligue des champions. Elle a été reversée dans la compétition de la Coupe de la Confédération. Il ressort après le tirage au sort des 1/16ème de finale que la Cnaps Sport affrontera la Recreativo do Libolo de l'Angola pour  une place en phase de groupe. Le match aller se déroulera à Madagasikara entre le 7 et le 9  avril et le match retour se tiendra en Angola entre le 14 et le 16 avril.

  • 21 Mar. 2017 - 08:09-

    Don pour la Hcc. Omer Kalameu, Conseiller aux Droits de l’Homme des Nations Unies auprès du bureau de la Coordinatrice Résidente des Nations Unies/Equipe pays de Madagascar a remis à la Haute Cour Constitutionnelle (Hcc) un lot d’ouvrages et de brochures relatifs aux droits de l’homme ce 17 mars. Ce don entre dans le cadre de l’appui du système des Nations Unies à la branche judiciaire malagasy. Au cours de cette cérémonie, le Conseiller aux Droits de l’Homme a fait part au Président de la Hcc, Jean-Eric Rakotoarisoa, de la satisfaction de l’organisme qu’il représente quant à la démarche de la Cour qui fait souvent référence dans ses décisions aux Conventions internationales relatives aux droits de l’homme.

  • 20 Mar. 2017 - 12:51-

    La CUA se rebiffe. Les responsables au niveau de la Commune urbaine d’Antananarivo ont réuni les chefs fokontany de la Capitale. A l’ordre du jour de cette rencontre une explication sur l’absence du logo de la Commune dans les papiers administratifs délivrés par les fkontany et l'enlèvement du drapeau de la Commune dans les locaux des fokontany. Julien Randriamorasata, deuxième adjoint de la Commune, a été claire dans sa conclusion. Le logo de la CUA doit être visible sur tous les papiers administratifs relevant de la responsabilité de la Commune (certificat de résidence…).

  • 19 Mar. 2017 - 06:57- Cnaps out de la LDC. Lors du match retour en 16ème de finale en ligue des champions (LDC). La Cnaps Sport n'a pu faire que match nul. Cnaps Sport et Coton Sport se sont séparés sur le score de 1 but partout. Le match s'est déroulé à domicile sur le stade du club malagasy. Cnaps a joué conte-nature en balançant des longs raids en avant. La présence massive des spectateurs n 'a pas suffi à surmotiver les joueurs.
    Malgré cette élimination l’équipe de la CNaPS poursuit son parcours africain. L’équipe est reversée aux 1/16ème de finale de la Coupe de la Confédération.
  • 18 Mar. 2017 - 08:49-

    FMI à Mahazoarivo. Plusieurs points ont été soulevés durant l’entrevue effectuée ce 17 mars.

    • la situation actuelle de la JIRAMA étant donné que l’objectif de baisser les subventions venant de l’Etat Malagasy n’étaient pas atteints à cause de la sécheresse ;

    • la situation de la Compagnie Air Madagascar où les négociations avec le partenaire stratégique identifié ont démarré ;

    • le retard dans la finalisation de la loi sur le recouvrement des créances, et l’automaticité du mécanisme d’ajustement des prix du carburant.

    • le traitement de la dette importante

    • les impacts du passage de cyclone sur le budget 2017.

  • 18 Mar. 2017 - 08:48-

    FMI à la Primature. David Owen, le Directeur Adjoint du FMI du Département Africain; Rasolofondraibe Alain Hervé, le Gouverneur de la Banque Centrale de Madagascar ; Mamy Rajaobelina, un conseiller auprès de la Présidence de la République et le Ministre des Finances et du Budget Rakotoarimanana François Gervais, ont été reçus ce 17 mars par le Premier Ministre Mahafaly Solonandrasana Olivier.  Cette visite s’inscrit dans le cadre d’une optique tendant à favoriser un système monétaire international stable qui encourage les échanges de biens et services, et des capitaux. Dans ce sens, David Owen a pour mission de réviser et d’évaluer la mise en œuvre du Programme FEC du 31 décembre 2016 et d’assurer l’application ferme du régime de change, et du respect de nos engagements en tant que pays membre.

  • 17 Mar. 2017 - 08:30-

    Formation de formateurs au sein du CRFIM. Onze (11) participants ont consolidé, du 30 janvier au 10 février à Antananarivo, leurs compétences en visualisation des données d’intérêt maritime pour le compte . Ils proviennent de plusieurs administrations impliquées dans l’action de l’Etat en mer et 8 d’entre eux ont réussi à passer avec succès les tests de contrôle. Ils sont sélectionnés pour devenir des formateurs. Cette formation spécifique se déroulera du 20 mars au 7 avril 2017 à Antananarivo. Cette formation est possible grâce au projet européen CRIMARIO avec le soutien du Centre Régional de Fusion des Informations Maritimes (CRFIM).

  • 17 Mar. 2017 - 06:56-

    Cnaps vs Coton Sport et organisation des transports. L’après-match lors de la rencontre entre Cnaps sport et Township Rollers du 11 février a été un cauchemar pour les spectateurs qui ont dû subir 4 voire 5 heures d’embouteillage pour allier Vontovorona et Anosy. Pour y remédier les organisateurs du match ont annoncé lors d’un point de presse effectué au siège de la Cnaps Ampefiloha les mesures prises durant le match retour qui se jouera ce samedi 18 mars 2017.

    Circulation. Une déviation a été créée au niveau du Cur cela permet d’avoir une circulation en sens unique (tant pour aller que pour le retour) pour rallier le Complexe culturel et de loisirs. La déviation est indiquée sur place.

    Parking. Les endroits pour garer les voitures ont été augmentés. Toutefois, à partir de 13 heures, les voitures légères ne pourront plus se rendre au Complexe CCL. Les propriétaires devront garer leur voiture au niveau du Cur. Une navette payante est mise en place entre Vontovorona et le CCL. Après 13 heures, seules les voitures munies de coupe-file peuvent se rendre au CCL.

    Transport en commun. Les responsables des coopératives de la ligne G (Cotransmar et Kofiamo) ont accepté de travailler avec les organisateurs du match. Les tarifs sont les suivants : 1000 Ar d’Anosy au CCL (aller comme au retour) ; 800 Ar de Fenoarivo au CCL et  400 Ar de Vontovorona au CCL.

  • 16 Mar. 2017 - 15:04-

    Organisation à Vontovorona. Selon les organisateurs des évènements au sein de la Cnaps à partir de 13 heures les voitures légères ne pourront plus rallier le Complexe de la Cnaps sis à Vontovorona. Des parkings seront disponibles au niveau du CUR et de l'eglise Fjkm. Les voitures munies de coupe file peuvent circuler. 

  • 16 Mar. 2017 - 14:53- Ahmad. Selon les iniformations qui corculent entre les amoureux du football Ahmad,  président de la fédération malagasy foothall,  est élu présodent de laa Caf.
  • 16 Mar. 2017 - 14:38- Cmaps vs Coton Sport. Les responsables au niveau du club Cnaps Sport annoncent de grandes mesures pour éviter les désagréments survenus lors du premier match international qui a eu lieu au stade Cnaps Votonvorona. Tant les policiers que les gendarmes affirment faire le mximum.
  • 16 Mar. 2017 - 07:16-

    Bilan après passage de Enawo. Voici le bilan après le passage de Enawo pour la journée du 15 mars 2017 à 18h00, ce bilan fait état de : 81 morts, 18 disparus, 250 blessés, 424 801 sinistrés, 246 842  personnes déplacées cumulées et  79 071 personnes déplacées actuelles. La région SAVA a enregistré le plus grand nombre d’infrastructures de bases endommagées avec 335 écoles publiques endommagées et 17 formations sanitaires touchées.

  • 15 Mar. 2017 - 13:18-

    Fiteva au chevet des sinistrés. Une délégation de la Fiteva emmenée par les dirigeants du bureau national de cette association a témoigné de sa compassion devant les malheurs qui a frappé une partie de la population malagasy. Elle a apporté des produits vivriers produits qui proviennent de la région même, composé de carottes, des pommes de terre, et des pommes pour les sinistrés hébergés à l'ANS Académie nationale des Sports à Ampefiloha. La Fiteva ou Fikaambanan'ny terak'i  Vakinankaratra regroupe les natifs de la région.

  • 15 Mar. 2017 - 07:02-

    Bilan après passage de Enawo. Le bilan ce 14 mars 2017 à 18h00 : 18 personnes portées disparues, 78 morts, (certains disparus trouvés morts, et cas de nouveaux décès dus à des effondrements de maisons à Brickaville et Vatomandry), 250 blessés, 394 114 sinistrés, 246 987 personnes déplacées (nombre de personnes ayant dues se déplacer pendant le passage d’Enawo).


  • 15 Mar. 2017 - 06:57-

    Sinistre national. Selon un communiqué émanant du BNGRC l'Etat malagasy a décrété l'état de sinistre national. suite au passage du cyclone Enawo.

  • 14 Mar. 2017 - 14:45-

    CNTEMAD. Le CNTEMAD Centre national de téléenseignement de Madagasikara se veut être une université de proximité et inverser une  mauvaise tendance. 

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